Eric X..., contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, chambre 3-5 en date du 9 septembre 2016, qui, pour agressions sexuelles aggravées, l'a condamné à trois ans d'emprisonnement dont deux ans avec

Eric Y..., domicilié [...], pris en qualité de mandataire liquidateur de la société Taxi Lorraine, 2°/ au CGEA AGS de Nancy, dont le siège est [...], défendeurs à la cassation ; Vu la communication

deux mille six, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller DULIN, les observations de la société civile professionnelle LESOURD, de la société civile professionnelle PIWNICA et MOLINIE

X..., de la SCP Lyon-Caen et Thiriez, avocat de la société H..., ès qualités de liquidateur judiciaire de la SA MTC, de la SCP Piwnica et Molinié, avocat de l'UNEDIC CGEA - AGS de Chalon-sur-Saône ; Sur

Eric Y..., domicilié [...]                                    , contre l'arrêt rendu le 31 mars 2016 par la cour d'appel de Versailles (19e chambre), dans le litige l'opposant à la société Georges Briere

mille cinq, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller THIN, les observations de la société civile professionnelle MONOD et COLIN, de la société civile professionnelle PIWNICA et MOLINIE

conseiller doyen, Mme Besse, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme A..., conseiller référendaire, les observations de la SCP Alain Bénabent, avocat de la société SNC La Rotonde, de la SCP Piwnica et Molinié

Erick Z..., 3°/ à Mme Fabienne A..., épouse Z..., domiciliés [...] , 4°/ à Mme Elodie B..., divorcée C..., domiciliée [...] , 5°/ à M.

justifier d'un préjudice ; que l'article 10 du cahier des charges du lotissement stipule notamment que « toutes les constructions, principales ou annexes doivent respecter une marge d'isolement d'au moins

Eric, - P... Denise, - P... Florence, - LES EPOUX Q..., - R... David, - S... Jean-Paul, - S... Ginette, - T... Colette, épouse U..., - LES EPOUX V..., - XW...

Le Corre, conseiller référendaire, les observations de la SCP Piwnica et Molinié, avocat de M.

volontaire, a confirmé l'ordonnance de non-lieu rendue par le juge d'instruction ; Vu les mémoires produits, en demande et en défense ; Sur la recevabilité du mémoire en défense : Attendu que Eric

observations écrites de la SCP Foussard et Froger, avocat de la société Iso Dumont, de la SCP Célice, Soltner, Texidor et Périer, avocat des sociétés HK courses et GK solutions, de la SCP Piwnica et Molinié

T..., domicilié [...] , 11°/ la société Vignoble Guilloux, exploitation agricole à responsabilité limitée, dont le siège est [...] , 12°/ la société Halbert Joseph et Eric, société civile d'exploitation

Moyen produit par la SCP Piwnica et Molinié, avocat aux Conseils, pour la société Culture press.

MOYEN ANNEXE à la présente décision Moyen produit par la SCP Piwnica et Molinié, avocat aux Conseils pour M.

Palais de Justice à PARIS, le vingt-huit mars deux mille six, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller PALISSE, les observations de la société civile professionnelle PIWNICA et MOLINIE

Eric R..., domicilié [...]                                                  , 25°/ M.