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352 résultats pour « Chelli »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2013:SO00899

Cassation

16 mai 2013

16 mai 2013

comporte, sous les deux tableaux de comptes précités, la mention suivante : « dossiers connus : Miot Muranot A41 20 % 30797 5149HT Miot Muranot A 12 20 % 14053 2 350 HT 1ère offre de prêt caduque Chenni

Source officielle

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO02480

Cassation

22 novembre 2017

22 novembre 2017

Et tout cela avec la seule qualification de chef de chantier que lui accordait la direction de l'agence de Chelles malgré toutes ses demandes et réclamations auprès de la direction pour passer conducteur

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CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2016:C300627

Cassation

26 mai 2016

26 mai 2016

société en nom collectif, dont le siège est [Adresse 12], 13°/ à la société ACSB optique, société à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 12], 14°/ à la société Cinecom Chelles

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO02175

Cassation

4 octobre 2017

4 octobre 2017

commandés par les ambulances Z..., en lui demandant de le signer et d'apposer le tampon de sa société, afin de finaliser cette commande, d'autre part, que Mme B... a demandé au concessionnaire Renault de Chelles

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2019:CO00597

Cassation

26 juin 2019

26 juin 2019

Néanmoins, la liasse d'exécution Scorpene Chili était disponible, et les différences entre les projets Chili et Malaisie portaient essentiellement sur la zone arrière, qui n'est pas dans le domaine d'intervention

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO00653

Cassation

17 avril 2019

17 avril 2019

Mon travail consistait à importer des fruits depuis le Chili et la Nouvelle Zélande principalement et de les revendre sur le marché français à des grossistes conformément à la stratégie de la Société.

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soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO02275

Cassation

7 décembre 2016

7 décembre 2016

des rédacteurs est contestée par la demanderesse, il apparaît que l'origine des difficultés de l'association SESAME est multifactorielle et tient : - à un arrêt de certains partenariats (Chili

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CC

soc

61372344cd580146774078b2

Cassation

23 mars 1999

23 mars 1999

Chedli Ben DA..., demeurant ..., bâtiment B, 69800 Saint-Priest, 67 / de M. Ammar XO..., demeurant ..., 68 / de M. Nashr YE..., demeurant ..., et actuellement ..., 69 / de M.

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CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2020:C201330

Cassation

26 novembre 2020

26 novembre 2020

industriellement pour la dialyse péritonéale en distributeur). 2°/ Solutés massifs (glucose, chlorure de sodium). 3°/ Héparine. 4°/ Désinfectants (Alcool, éther, formol, Bétadine, Cétavlon, Phisohex..). 5°/ Chélateurs

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CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2020:C201331

Cassation

26 novembre 2020

26 novembre 2020

industriellement pour la dialyse péritonéale en distributeur). 2°/ Solutés massifs (glucose, chlorure de sodium). 3°/ Héparine. 4°/ Désinfectants (Alcool, éther, formol, Bétadine, Cétavlon, Phisohex..). 5°/ Chélateurs

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2020:C201332

Cassation

26 novembre 2020

26 novembre 2020

industriellement pour la dialyse péritonéale en distributeur). 2°/ Solutés massifs (glucose, chlorure de sodium). 3°/ Héparine. 4°/ Désinfectants (Alcool, éther, formol, Bétadine, Cétavlon, Phisohex..). 5°/ Chélateurs

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CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2020:C201333

Cassation

26 novembre 2020

26 novembre 2020

industriellement pour la dialyse péritonéale en distributeur). 2°/ Solutés massifs (glucose, chlorure de sodium). 3°/ Héparine. 4°/ Désinfectants (Alcool, éther, formol, Bétadine, Cétavlon, Phisohex..). 5°/ Chélateurs

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civ2

ECLI:FR:CCASS:2020:C201334

Cassation

26 novembre 2020

26 novembre 2020

industriellement pour la dialyse péritonéale en distributeur). 2°/ Solutés massifs (glucose, chlorure de sodium). 3°/ Héparine. 4°/ Désinfectants (Alcool, éther, formol, Bétadine, Cétavlon, Phisohex..). 5°/ Chélateurs

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civ2

ECLI:FR:CCASS:2020:C201335

Cassation

26 novembre 2020

26 novembre 2020

industriellement pour la dialyse péritonéale en distributeur). 2°/ Solutés massifs (glucose, chlorure de sodium). 3°/ Héparine. 4°/ Désinfectants (Alcool, éther, formol, Bétadine, Cétavlon, Phisohex..). 5°/ Chélateurs

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soc

613721bbcd580146773f69b3

Cassation

24 septembre 1992

24 septembre 1992

Robert, demeurant Le Pilon, Cheix-en-Retz à Le Pellerin (Loire-atlantique), 32°/ de M. XA... Roger, demeurant ... (Loire-atlantique), 33°/ de Mme CZ...

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civ1

ECLI:FR:CCASS:2020:C110428

Cassation

14 octobre 2020

14 octobre 2020

courrier qu'elle lui avait adressé courant 2002 ; ce courrier, que verse aux débats l'appelant lui-même, traduit une dépendance de Mme H... dans sa relation avec son époux ; qu'elle affirme ainsi " mon chéri

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CC

comm

61372117cd580146773f0e5d

Cassation

16 janvier 1990

16 janvier 1990

Serge, Simmonet, demeurant Lureau Barbereau à Cheille (Indre-et-Loire), 10°) Monsieur YM... Francis, Albert, demeurant ... (Indre-et-Loire), 11°) Monsieur YM... Philippe, Noé, demeurant ...

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2015:CO00178

Cassation

10 février 2015

10 février 2015

un marché réglementé» ; qu'en l'espèce, l'assignation a été délivrée par « la société NUMATIC INTERNATIONAL, SA au capital de 3 millions d'€, dont le siège social est 13 rue de Valengelier, à 77500 CHELLES

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CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2019:C210371

Cassation

9 mai 2019

9 mai 2019

(frère du défunt), mon garçon chéri. Tu montreras mon dernier SMS à maman pour qu'elle comprenne (poche de ma chemise). Il faut mettre le chèque de 1 250 euros au Crédit Agricole.

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comm

ECLI:FR:CCASS:2021:CO10243

Cassation

19 mai 2021

19 mai 2021

pour ainsi dire aucun revenu disponible ; que, par ailleurs, il s'est engagé le 26 mars 2012 en qualité de caution solidaire auprès du Crédit agricole en garantie des dettes de la société Chloe Chelles

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