S-Pass (anciennement dénommée Carilis) reproche à [X] [I] d'être responsable du départ de feu dans une cabine de sauna.

Gérard A..., ayant demeuré à Mount Pleasant South Carolinz USA 1093 Musket Range 24464 résidant actuellement à Roquebrune Villa Tangara (Alpes-Maritimes), et son épouse Mme Marcelline X... épouse A...

Henri B..., demeurant ..., "Les Carlines", Saint-Jean-de-Maurienne (Savoie), en cassation d'un même arrêt rendu le 28 janvier 1991 par la cour d'appel de Chambéry (chambre sociale), au profit de la société

Fédération, 75015 Paris, 3 / de la société Bureau Véritas, société anonyme, dont le siège est 17 bis, place des Reflets, La Défense 2, 92400 Courbevoie, 4 / de la société Carmine, société anonyme

responsabilité limitée, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 20 octobre 1999 par la cour d'appel de Paris (18e chambre civile, section A), au profit de Mme Odette X..., demeurant Carabin

Pierre XN..., 41 / de Mme Caroline YI..., épouse XN..., demeurant tous deux Le Commodore, Marina A..., 06720 Villeneuve-Loubet, 42 / de M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Carole, Lynn Y..., épouse de M.

(société Caron) est titulaire des marques dénominatives "Bain de Champagne", déposée le 14 avril 1995 en renouvellement de dépôts antérieurs dont le plus ancien remonte au 31 août 1923, et "Royal Bain

antérieures se rapportant à la sphère urinaire » ; que la cour d'appel qui a elle-même constaté la prescription de ces séances, sans s'expliquer sur ce point, ainsi qu'elle y était invitée, a privé à nouveau

Louis Y..., 2°/ de Mme Caroline Z..., épouse Y..., demeurant ensemble ...

DE L'APPLICATION DE L'ENSEMBLE DE CES TEXTES QUE LES PREVENUS NE POUVAIENT, UN JEUDI 8 JUILLET A 23 H 15, SANS ETRE TITULAIRE D'UN PERMIS DE CHASSER, ET A L'AIDE D'UN VEHICULE AUTOMOBILE ET D'UNE CARABINE

la police de la chasse, l'a condamné à quatre amendes de 800 francs chacune, a prononcé une mesure de confiscation, a ordonné le retrait de son permis de chasser avec interdiction d'en solliciter un nouveau

Antverpia, aux droits de laquelle vient la compagnie Les Assurances du Sud, une polide d'assurance de responsabilité civile ; que leur fils a blessé accidentellement une camarade en manipulant la carabine

Vincent A..., demeurant à Paris (11ème), ..., 5°) Mlle Caroline A..., demeurant à Vence (Alpes-Maritimes), chemin du Couleret, 6°) M.

Jean-Jérôme G..., demeurant La Vignarella, ..., 12 / de Mme Caroline Z..., demeurant ..., 13 / de M.

Yvelines), ..., 2 ) Mme Francine D..., épouse Z..., demeurant à Versailles (Yvelines), ..., agissant tant en leur nom personnel qu'en leur qualité d'administrateurs légaux des biens de leur fille Caroline

demeurant ..., 4°/ de Mme Roselyne de Y... d'Arcy, veuve Cabrol, prise tant en son nom personnel qu'en qualité d'administrateur légal de sa fille mineure Guillemette, demeurant ..., 5°/ de Mlle Caroline

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Caroline E..., demeurant à Ducy-Sainte-Marguerite, Tilly-sur-Seulles (Calvados), en cassation d'un arrêt