Il convient de relever que la société WIENERBERGER a affecté les briques litigieuses d'un classement Rt3. Il n'est pas contesté que la société C...            

Le Préfet des Côtes d'Armor, Place Général deaulle à Saint-Brieuc (Côtes-du-Nord), 28/ de M. le Directeur départemental de l'action sanitaire et sociale des Côtes d'Armor, 1, rue du Parc, BP 52 à Saint-Brieuc

X..., de la SCP Rouvière, Lepitre et Boutet, avocat de la société Brie et Beauce, les conclusions de M.

branche : Vu l'article 1147 du Code civil ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Nancéienne Varin Bernier (la banque) a consenti, le 1er mars 1986, un prêt de 230 000 francs à la société Brie

(Côtes-d'Armor), 3 ) Mme Christine Y..., demeurant ... à Saint-Brieuc (Côtes-d'Armor), 4 ) Mme Annie C..., demeurant ... à Saint-Brieuc (Côtes-d'Armor), 5 ) Mme Annie B..., demeurant ...

Lego que la grosse brique Duplo" ; Attendu qu' en statuant ainsi, alors qu' elle avait constaté dans sa motivation concernant la nullité du dépôt de la marque n° 1 526 777 relative aux briques fabriquées

Lego que la grosse brique Duplo" ; Attendu qu' en statuant ainsi, alors qu' elle avait constaté dans sa motivation concernant la nullité du dépôt de la marque n° 1 526 777 relative aux briques fabriquées

PAR CES MOTIFS, la Cour : DONNE ACTE à la société Fromont Briens du désistement total de son pourvoi ; Condamne la société Fromont Briens aux dépens ; En application de l'article 700 du code de

et 2321 du code civil ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, statuant en matière de référé, que, le 21 mai 2007, la Société générale s'est portée garante à première demande de la société Financière de Brière

Guy A..., libraire papetier, place de la Poste, Saint-Brieuc (Côtes d'Armor), en cassation d'un jugement rendu le 27 juillet 1988 par le conseil de prud'hommes de Saint-Brieuc (section commerce), au

PANNEAUX PREFABRIQUES SUIVANT LE PROCEDE BREVETE DE LA SOCIETE CIVILE D'ETUDES ET DE TECHNIQUES NOUVELLES POUR L'INDUSTRIALISATION DE LA CONSTRUCTION, DITE SOCIETE TECHNOVE, CONSISTANT EN UN COMPLEXE DE BRIQUES

Caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) des Côtes-d'Armor, dont le siège est ..., en cassation d'un jugement rendu le 9 septembre 1993 par le tribunal des affaires de sécurité sociale de Saint-Brieuc

. -, fournisseur des briques ayant servi au montage des cloisons de l'ensemble immobilier construit par la S.C.I.

Bernard Z..., demeurant ... à Brienne-le-Château (Aube), 2°/ Mme Gisèle C..., épouse Z..., demeurant ... à Brienne-le-Château (Aube), agissant en qualité d'héritière de Mme veuve C... décédée le 7 février

R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 3 SEPTEMBRE 2025 La société Saint-Brieuc

origine un comportement de harcèlement moral de sa hiérarchie mais son ressenti vis-à-vis de l'évolution de ses fonctions qui ne répondaient plus à ses attentes sans s'expliquer, ne serait-ce que brièvement

ci-dessus mais aussi des écoutes téléphoniques qui révèlent que les personnes mises en examen avaient parfaitement conscience qu'elle "débloquait" selon leurs propres termes et qu' "il allait falloir la briefer

Paul X... d'avoir été l'auteur du coup de feu ayant tué Alexis A..., a cherché à permettre à ses lecteurs d'avoir un éclairage particulier de la personnalité et du passé de celui qui, régulièrement, brigue