Lavigne, avocat général, et après débats à l'audience publique du 12 mars 2019, où étaient présentes : Mme Batut, président, Mme Duval-Arnould, conseiller rapporteur, Mme Kamara, conseiller doyen, et Mme

Francois X..., entrepreneur de transports, demeurant à Seyssuel (Vienne), 2°) les Transports Baillet, société anonyme, dont le siège social est ..., défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque

exploitant sous l'enseigne Euromarché, a fait paraître le 4 juin 1988 dans le journal régional "La Montagne" une annonce indiquant qu'elle distribuerait ce jour-là dans son magasin d'Aurillac, 5 000 baguettes

L'huissier mandaté par M. et Mme [A] a quant à lui indiqué que la fenêtre en question est "à deux battants coulissants", mais également qu'il existe une "petite baguette sous la

T..., où ils réalisaient des terrassements pour les massifs en béton, qu'il avait oublié d'acheter une baguette de pain le matin avant d'arriver chez [...] et qu'il a demandé à D...

Q... critique la pose de la chape sous carrelage et explique que le défaut de baguettes de fractionnement des plaques tous les 25 m² environ entraîne assurément des allongements de plusieurs millimètres

X... s'est servi une baguette de pain appartenant au magasin ; qu'il a voulu payer ce pain le 23 décembre 1992 vers 9 heures et qu'il a été convoqué peu après par le gérant ; que, selon M.

FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur les pourvois n° s Z 92-41.859, A 92-41.860 et B 92-41.861 formés par l'entreprise Yves Prévot, sise 2 km, route de Baduel

Baduel, avocat, de réclamer à M.

contesté que l'employé de M. de X... avait effectué le transport de la première partie du meuble et que c'était M. de X... lui-même qui s'était chargé de l'opération de transport de la seconde partie du bahut

portail d'accès la rendant inaccessible depuis la voie du lotissement, et une accumulation de matériaux divers en partie basse qui ont détérioré une partie de la clôture est (grillage renversé, mur bahut

l'unité canine dont lu chien a marqué avec une insistance toute particulière à deux endroits à savoir : à l'extérieur du véhicule sous le coffre puis dans l'habitacle cette fois et sur l'ensemble de la banquette

le salarié exécutera son travail exclusivement dans ce lieu ; que l'avenant du 30 octobre 1999 au contrat de voyageur représentant, placier de Mme Y... précisait qu'elle était affectée à l'agence de Baillet-en-France

l'édition (par les comités de lecture où ils peuvent imposer leur véto) sont entre leurs mains tout comme la publicité, régente financière des "médias" ; page 214, paragraphe 4 : "Comme sous la baguette

Pour écarter la nullité de l'exploitation par les enquêteurs d'une copie réalisée par un expert du scellé de la sonorisation de la cellule d'un détenu à la prison des Baumettes ordonnée dans une procédure

LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur André X..., demeurant à Cayenne (Guyane), route de Baduel, en cassation d'un arrêt rendu

manque de base légale ; "en ce que l'arrêt partiellement confirmatif attaqué a retenu la culpabilité de Valparaiso concernant l'implantation des 8 panneaux dans les communes de Saint-Brice-La-Forêt, Baillet-en-France

conséquence, condamné la société Lamaro à payer aux époux A... le coût de reconstruction à neuf de la maison sur une autre partie de leur terrain ainsi que diverses indemnités et à reconstruire un mur bahut