A... et de Mme C..., il est constant "que Nicole X..., comme elle l'affirme, a été reçue le 23 mars 1987 une première fois par Annie Z..., épouse D... dans les locaux du cabinet de consultation du docteur

au mode d'administration des preuves, qu'en usant d'un stratagème consistant à délivrer commission rogatoire aux gendarmes, qui se sont présentés en civil et sous une fausse identité au domicile du docteur

Q..., s'était opposé à son départ sans avoir connaissance du changement de traitement médical effectué pour celui disponible au Nigeria puisque le courriel adressé par le docteur Q... au docteur U...,

, 200, 207, 216, 217, 575-6 du Code de procédure pénale, défauts de motifs ; "en ce que l'arrêt attaqué a dit n'y avoir lieu à suivre du chef de dénonciation calomnieuse ; "aux motifs que le docteur

entourage, de la réalité et de la gravité du risque encouru ; qu'il est, par ailleurs, constant que ce même jour l'hospitalisation de la patiente aurait dû lui être imposée d'urgence (rapport des docteurs

sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales ; "en ce que l'arrêt attaqué a confirmé l'ordonnance de non-lieu ; "aux motifs que le 21 avril 1992, Jacqueline Y... allait consulter le docteur

résulte du procès-verbal des débats que le docteur Tillaut, cité comme expert, est resté dans la salle et a assisté aux débats avant son audition en qualité de témoin, sans avoir été écarté des débats

en charge par la Caisse pour une période de six mois non renouvelables, que s'ils sont commencés avant l'intervention chirurgicale ; qu'en l'espèce, il résultait d'une lettre du 29 septembre 2001 du docteur

, ensemble du principe de la séparation de la poursuite et de l'instruction, défaut de motifs et manque de base légale ; " en ce que l'arrêt attaqué a dit n'y avoir lieu à suivre à l'encontre du docteur

couvrir cette nullité en comparaissant devant l'arbitre et en lui apportant les éléments indispensables à sa mission ; qu'il est constant que le compromis d'arbitrage avait désigné comme arbitre le docteur

Pour dire que la convention collective nationale des cabinets dentaires du 17 janvier 1992 est applicable à la relation de travail, l'arrêt retient que le salarié, docteur en chirurgie dentaire, inscrit

(Finistère), en cassation d'un arrêt rendu le 10 novembre 1987 par la cour d'appel de Paris (5e Chambre A), au profit : 1°) de la société DOCKS DE FRANCE, dont le siège est ...

[L] (la victime), docker intermittent sur le port de [Localité 11] entre 1977 et 1987, puis à compter de 1993, a déclaré, le 5 juin 2013, un cancer broncho-pulmonaire pris en charge par la caisse primaire

X... se prévalait de divers certificat médicaux, retient qu'en réalité la phrase du docteur A... est un extrait très partiel d'une fiche de soins pour « Décompensation d'une discographie dégénérative L5

formation théorique et pratique et du certificat d'aptitude à la profession d'avocat « les maîtres de conférence, les maîtres assistants et les chargés de cours, s'ils sont titulaires du diplôme de docteur

équitablement, tout accusé ayant droit notamment à interroger ou faire interroger des témoins à décharge dans les mêmes conditions que les témoins à charge ; qu'il résulte de l'instruction qu'un expert, le docteur

, 160, 206 et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs et manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a omis de prononcer la nullité des opérations d'expertise effectuées par les docteurs

en violation des articles 232, 245 et 246 du nouveau Code de procédure civile, refusé d'ordonner une nouvelle expertise, alors qu'un jugement du 23 avril 1985 avait, au vu d'un précédent rapport du docteur