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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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comm
ECLI:FR:CCASS:2013:CO00786
10 septembre 2013
10 septembre 2013
ont répondu à un problème technique pour l'entreprise, n'ayant pas trouvé de solution interne ou extérieure auparavant ; qu'ainsi, en tant que "responsable des études géologiques des diagraphies et chef
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ECLI:FR:CCASS:2018:SO11177
3 octobre 2018
3 octobre 2018
Il justifie de la matérialité : -de propos et comportement agressifs de la part de ses responsables hiérarchiques par * l'attestation de Monsieur D..., chef de projet, qui a côtoyé Monsieur Bernard Y..
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ECLI:FR:CCASS:2010:SO00540
17 mars 2010
17 mars 2010
qualité d'assistante de gestion sous contrat à durée déterminée d'une durée de quatre mois, puis par contrat à durée indéterminée, à compter du 25 décembre 2000 en tant qu'opératrice PAO/assistante chef
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ECLI:FR:CCASS:2017:SO10208
8 février 2017
8 février 2017
poste d'attaché de direction de la fédération des portes de Bretagne avec prise de fonction en juillet 2009 ; · un poste de chargé d'études PSSP disponible à [Localité 1] ; · un poste de chef
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ECLI:FR:CCASS:2018:SO00703
9 mai 2018
9 mai 2018
Laurent D..., chef de projet, a attesté de généralités sans même citer le nom de Mme Z... ; que M.
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6079b1539ba5988459c51995
4 juillet 1990
4 juillet 1990
X... fait grief à l'arrêt attaqué (Aix-en- Provence, 12 novembre 1984) de l'avoir débouté de ces trois derniers chefs de demande, alors, en premier lieu, qu'un contrat administratif à durée déterminée
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ECLI:FR:CCASS:2012:SO02443
14 novembre 2012
14 novembre 2012
X... a été engagé le 3 août 2005 par la société Ceresys, et exerçait, en dernier lieu, les fonctions d'attaché commercial chef de projet ; qu'il a saisi la juridiction prud'homale de diverses demandes
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ECLI:FR:CCASS:2018:SO10873
20 juin 2018
20 juin 2018
Vous occupez les fonctions de chef de projet au sein du département informatique de la société CWT.
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ECLI:FR:CCASS:2014:SO02024
13 novembre 2014
13 novembre 2014
Philippe X... occupait des fonctions de responsabilité importantes dans l'entreprise : « Votre mission et votre rôle étaient essentiels dans le sens où vous aviez la charge d'encadrer les chefs de projet
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ECLI:FR:CCASS:2019:SO10614
5 juin 2019
5 juin 2019
D... a été placée en arrêt de travail pour maladie sans jamais être remplacée et que le contrat à durée déterminée d'un chef de projet arrivait à terme en janvier 2014 sans que la direction ne se positionne
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ECLI:FR:CCASS:2014:SO02385
17 décembre 2014
17 décembre 2014
Son contrat prévoyait in fine qu'outre ses objectifs, il devait coordonner et piloter l'action du chef de projet INGELIANCE.
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ECLI:FR:CCASS:2020:C310104
27 février 2020
27 février 2020
En troisième lieu, la consultation, par l'expert judiciaire, du chef de projet de la communauté d'agglomération du grand Cahors a mis en évidence, dans la zone d'implantation des locaux donnés à bail le
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ECLI:FR:CCASS:2022:SO01177
9 novembre 2022
9 novembre 2022
décisions prises dépassent les seules activités et résultats du ou des secteurs sur lequel ou lesquels sont exercés les responsabilités » ; qu'en se fondant sur la désignation du salarié en qualité de chef
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2019:C210584
4 juillet 2019
4 juillet 2019
les périodes antérieures à l'accident : - un contrat de travail à durée indéterminée non-daté prenant effet le 2 novembre 1998 et au terme duquel il a été embauché par la société CIRE en qualité de chef
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ECLI:FR:CCASS:2018:SO11242
17 octobre 2018
17 octobre 2018
Or une des assistantes ADV à qui vous aviez parlé de votre initiative vous avait alerté sur le fait qu'elle ne connaissait aucune personne du nom d'Eric A... chez Unilever.
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ECLI:FR:CCASS:2009:SO01053
20 mai 2009
20 mai 2009
l'investissement personnel à long terme qu'exige l'exercice plein et entier des responsabilités en découlant (cf fiche de poste annexée au contrat à durée déterminée de M B...) telles que notamment celle de chef
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ECLI:FR:CCASS:2011:SO01130
17 mai 2011
17 mai 2011
X... a été engagé à compter du 1er décembre 1973 en qualité de chef de groupe par la société Uhl Bonaventure informatique (la société) et exerçait en dernier lieu les fonctions de chef de projet ; que
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ECLI:FR:CCASS:2009:SO00041
14 janvier 2009
14 janvier 2009
attaqué, (Orléans, 5 avril 2007) que Mme X..., salariée de la société Symphonie on ligne aux droits de laquelle se tient la société Agfa Healthcare enterprise solutions, qui l'employait en qualité de chef
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ECLI:FR:CCASS:2010:SO00202
26 janvier 2010
26 janvier 2010
X... engagé le 24 septembre 2002 en qualité de développeur chef de projet par la société Intégo, a été licencié par lettre du 10 septembre 2004 ; que les parties ont signé une transaction le 16 septembre
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ECLI:FR:CCASS:2011:SO01406
21 juin 2011
21 juin 2011
afin de permettre à ce dernier de prendre connaissance du projet SESAME chez TOTAL ; que les motifs de refus comme le défaut d'accord officiel du chef de projet et les problèmes d'assurances apparaissent
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