______ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par la société Figues lavande olives truffes

étaient pris en charge par un véhicule ouvreur qui les guidait jusqu'au lieu de déchargement ; ""ces opérations ont donné lieu à de multiples conversations téléphoniques pour beaucoup en termes codés "trucs

D'UNE DEMANDE EN RESCISION, POUR CAUSE DE LESION DE PLUS DES 7/12E, DES VENTES IMMOBILIERES QU'ELLE AVAIT CONSENTIES A TRUC, TCHEPITCHIAN, MATHIEU, DAME Z..., EPOUSE X..., ET STAUB, ET DE CONCLUSIONS DES

Philippe Y...et Mme Z...ainsi que la société d'expansion du spectacle, la Compagnie méditerranéenne cinématographique, la société Euro vidéo international, la société Lumière et la société Verfides Trust

ET Y..., DE NATIONALITE ESPAGNOLE ET RESIDANT EN ESPAGNE, ALORS QU'ILS TRANSPORTAIENT DANS UNE VOITURE AUTOMOBILE CENT KILOGRAMMES DE TRUFFES FRAICHES IMPORTEES FRAUDULEUSEMENT EN FRANCE ; QUE LES DEUX

Choisy, à Paris (13ème), en cassation d'un arrêt rendu le 27 mars 1992 par la cour d'appel de Paris (23ème chambre - section B), au profit : 1 ) du syndicat horizontal des copropriétaires du passage Truber

application de l'article 2272, 4e alinéa, du Code civil, et que le surplus de la créance devait se compenser avec le montant du préjudice subi par lui, les aliments fournis ayant entraîné la stérilité de ses truies

[H] [Z], n'a bénéficié d'aucun legs ou donation car tout legs ou donation nécessite l'acceptation du bénéficiaire ou animus recipiendi en faisant valoir que la Fondation répond à la définition d'un trust

L'amiante était sous forme de bourrelets coquilles tresses toile fils à coudre et plaques.

Tresse, ès qualités de liquidateur de la société anonyme Remise en Forme, en liquidation judiciaire, demeurant ...

Claude X..., demeurant à Tresses (Gironde), Pompignac, La Musardière, en cassation d'un jugement rendu le 19 juin 1990 par le tribunal d'instance de Bordeaux, au profit de la DIAC, dont le siège social

actes rendant public, approuvant, révisant ou modifiant le plan d'occupation des sols et délimitant la zone dans laquelle est situé le bien et constaté qu'en l'espèce, il était établi que la commune de Tresses

Z..., demeurant à Catusseau, Pomerol (Gironde), en cassation d'un arrêt rendu le 5 novembre 1986 par la cour d'appel de Bordeaux (2ème chambre), au profit de Monsieur Bernard X..., demeurant ..., Tresses

Veynat, dont le siège social est à Tresses (Gironde), route départementale n° 936, dans une affaire l'opposant au directeur général des Impôts, ministère de l'économie, des finances et du budget, domicilié

Tresse, demeurant ..., 2°/ M.

salarié et le docteur Y..., à partir du document établi par le salarié et le docteur Z... du 15 juin 2009, qu'il résultait de cette fiche que de juin 1977 à février 1995 il avait travaillé sur des tresses

Lyon-Caen, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur la recevabilité du pourvoi : Attendu que la société TRS Bocquillon soulève l'irrecevabilité du pourvoi aux motifs

suivant : Attendu que par contrat dit "de démultiplicateur" intervenu en 1983 et liant la société de Lescouët (la société) et la société coopérative Arco (la coopérative), la première produisait des truies