même grief à l'arrêt, alors, selon le moyen, que le prénom, élément d'identification de l'individu au sein de la famille, peut être protégé, dans les mêmes conditions que le nom de famille, s'il est singulier

[A] et [I] », l'arrêt énonce, d'abord, que l'emploi du singulier dans l'expression les frais d'expertise amiable, ne peut s'interpréter comme incluant les expertises Scob

W..., et contingente du procédé technique du tissage de perles dont il n'est nullement singulier qu'elles soient rondes à facettes, de la même manière qu'est banal le port d'un collier (¿) ; qu'en l'absence

d'expertise du 26 août 2008, le technicien avait estimé que « la vétusté de la couverture, la pente par trop faible de cette dernière, auxquelles s'ajout(ai)ent l'absence de véritable traitement des points singuliers

comparution du 25 janvier 2016 devant le juge d'instruction informant sur une plainte en abus de confiance à son encontre, au préjudice de la société Pollen, agissant tant en son nom personnel qu' ut singuli

les demandes dirigées contre elle ; que du rapprochement du texte du courriel et des dispositions du contrat de nettoyage il résulte que c'est la dénomination «contrat de résultat» (mentionnée au singulier

conditions requises par la loi, d'où la violation des textes et principe cités au moyen ; "alors que, d'autre part, et en toute hypothèse, le juge d'instruction est saisi in rem, il est saisi de faits singuliers

ses écritures, de Rosambo insistait sur un faisceau d'éléments faisant que la vente du matériel s'incrivait dans un ensemble indivisible qui devait être pris en compte pour évaluer dans un contexte singulier

L'AUDIENCE CONSACREE AUX DEBATS N'EST PAS CONSTATEE, LES MENTIONS STATUANT PUBLIQUEMENT" ET "JUGE ET PRONONCE PUBLIQUEMENT A LA SUSDITE AUDIENCE" NE POUVANT SE RAPPORTER, PAR LE SENS DES MOTS ET LE SINGULIER

N'ETAIT PAS RECEVABLE A L'EXERCER UT SINGULI ; "ALORS, D'AUTRE PART, QUE DU MEMOIRE PRODUIT DEVANT LA CHAMBRE D'ACCUSATION PAR Y..., IL RESSORTAIT QUE CELUI-CI "N'ENTENDAIT AGIR QUE COMME PARTIE JOINTE

IMPUTATIONS DIFFAMATOIRES ONT UNIQUEMENT VISE L'OFFICE PUBLIC DEPARTEMENTAL DES HABITATIONS A LOYER MODERE DU TERRITOIRE DE BELFORT, CE QUI RESSORT A L'EVIDENCE DE L'EMPLOI DE LA TROISIEME PERSONNE DU SINGULIER

nouveau individualisant les engagements envers l'ASSEDIC des demandeurs d'emploi éligibles à l'allocation de retour à l'emploi et réciproquement, de sorte que l'ASSEDIC qui a souscrit un engagement singulier

fois devant la Cour de Cassation l'existence d'un préjudice personnel ; Attendu, ensuite, que la cour d'appel a expressément précisé qu'elle ne statuait pas sur le fondement de l'action sociale ut singuli

époux X... font grief à l'arrêt d'annuler l'acte sous seing privé, alors, selon le moyen, 1° qu'il ne résulte ni des écritures de l'appelante ni de celles des vendeurs qu'ait été invoquée la notion singulière

responsable assemblage, établissent que Monsieur X... a été surpris le 17 mai 2004 avec deux boîtes de chocolat sur son chariot, dont il ne pouvait avoir aucune détention régulière comme étant des articles singuliers

lesquelles s'est déroulé le différend entre Monsieur X... et son employeur, lequel se borne au surplus à produire la propre lettre d'excuse de Monsieur X... rédigée également dans des circonstances singulières

X... avait été "singulier" et de nature à causer un préjudice à la banque sans caractériser la faute qu'il aurait commise en disposant de certains de ses biens ni le préjudice qu'auraient causés au Crédit

décret ; et alors, enfin, qu'à supposer l'article 30 applicable, ce texte légal prescrit seulement par le prix fixé judiciairement ne peut excéder les limites de l'offre et de la demande faite (au singulier