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355 résultats pour « Ratonit »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2012:SO01065

Cassation

12 avril 2012

12 avril 2012

. n'était nullement présente dans le rayon lors du contrôle de celui-ci, mais qu'au contraire, elle l'avait quitté environ 3 heures auparavant lors de son départ en congés ; / que le contrôle de son raton

Source officielle

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO00215

Cassation

3 février 2017

3 février 2017

[P], consultant avant vente, raconte qu'avant même de dire bonjour, il posait quotidiennement des questions agressives sur les résultats d'un commercial ; que M.

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO10011

Cassation

17 janvier 2018

17 janvier 2018

Et que plusieurs de mes anciens collègues m'ont raconté que M. Y... avait détourné de l'aluminium pendant plusieurs années" ; ( ) ; - un courrier adressé le 5 juillet 2013 à M.

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2020:C110499

Cassation

18 novembre 2020

18 novembre 2020

audition, M... qui s'est positionné contre sa mère, en racontant l'épisode au cours duquel celle-ci lui a manifesté un comportement de détresse, en précisant : "quand je suis rentré chez papa, je lui ai raconté

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO10165

Cassation

5 février 2020

5 février 2020

D... " avait totalement changé, semblait aigri "; qu'il raconte pour illustrer son propos : " les rapports de présentation des marchés sont devenus des épreuves de concours de littérature... chaque courrier

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2015:SO01852

Cassation

1 décembre 2015

1 décembre 2015

Au moment des faits dénoncés, il n'avait donc pas jugé utile d'en informer l'employeur ; la même observation peut être faite à propos d'incidents racontés par les autres chefs de chantier ; il n'est justifié

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2013:C101504

Cassation

19 décembre 2013

19 décembre 2013

contrat d'illustrateur en date du 12 octobre 1992 conclu avec la société Editions Atlas , avait réalisé diverses illustrations de contes pour la collection intitulée « Les plus beaux contes du monde » racontés

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C110310

Cassation

16 mai 2018

16 mai 2018

, cet événement étant survenu juste avant que l'implication du Docteur D... soit mise au jour ; qu'il ne s'ajoute à cette intrigue aucune intrigue sentimentale ou psychologique, que l'histoire est racontée

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civ1

ECLI:FR:CCASS:2020:C110201

Cassation

20 mai 2020

20 mai 2020

passages invoqués, l'originalité de son texte, les prétendus choix opérés par Mme A... découlant nécessairement, selon eux, de son travail de recherche ; que Mme A... expose que partant d'Hérodote qui raconte

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO01066

Cassation

15 juin 2017

15 juin 2017

qu'elle produit à l'appui : un certificat de son médecin traitant du 9 décembre 2010 faisant état d'un traitement pour un syndrome anxio-dépressif depuis juillet 2008 chez Catherine X... qui lui a raconté

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soc

ECLI:FR:CCASS:2015:SO01785

Cassation

17 novembre 2015

17 novembre 2015

restait embrase trop longtemps ; que cette déclaration doit être appréciée au regard du courrier manuscrit que Mme X... verse à son dossier, dans lequel Mme C... lui écrit « je crois tout ce que tu m'as raconté

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soc

ECLI:FR:CCASS:2014:SO01569

Cassation

23 septembre 2014

23 septembre 2014

n'apparaît pas au Conseil que trois avertissements sur une période de plus de quatre ans puisse s'analyser en du harcèlement ; que les attestations produites ne sont basées que sur ce qu'il leur a raconté

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2010:SO02056

Cassation

10 novembre 2010

10 novembre 2010

de se déplacer dans le quartier où elle travaillait et continue à être hantée par des cauchemars professionnels ; que Mlle I..., consultante juridique au centre d'action sociale de la ville de Paris raconte

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soc

ECLI:FR:CCASS:2022:SO00520

Cassation

20 avril 2022

20 avril 2022

d'abus de pouvoir commis par une personnalité commis sur des jeunes femmes et de la journée de mobilisation pour la lutte contre les violences faites aux femmes ; qu'enfin, cette « blague » a été racontée

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2022:SO00246

Cassation

2 mars 2022

2 mars 2022

- Le témoignage de Monsieur [V] [Z], salarié de l'entreprise, qui raconte que le 15 octobre 2015, Monsieur [H] aurait été brutalement exclu d'une réunion.

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR02699

Cassation

4 octobre 2017

4 octobre 2017

Vin n'a pas été en mesure de dire si on lui avait raconté cette scène ou s'il l'avait vue, indiquant néanmoins qu'il pensait qu'elle avait eu lieu ; que Mme C... n'a pas vu la scène, étant dans la cuisine

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C110066

Cassation

1 février 2017

1 février 2017

exclusive de la nourrice ou l'abandonnerait seule dans son lit, où l'enfant mangerait ses cheveux et ses couches ; qu'elle indique par ailleurs que les autres enfants de Mme [Y] lui ont raconté

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cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR00225

Cassation

31 janvier 2017

31 janvier 2017

[K] [F] pour lui raconter ce qui s'était passé avec les services enquêteurs puis appelait M.

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO01479

Cassation

14 septembre 2016

14 septembre 2016

harcèlement au travail" ; qu'elle avait enfin signalé, en pure perte, ce harcèlement au directeur des ressources humaines, Monsieur C..., son courrier du 21 mars 2011 mentionnant notamment sa volonté de "raconter

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C101160

Cassation

8 novembre 2017

8 novembre 2017

Wilson parle d'un travail "à la fois fascinant et important", et Monsieur Z... lui-même "raconte encore dans un autre projet d'ouvrage comment est née l'idée de créer son jeu de cartes", expliquant "les

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