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378 résultats pour « Boxele »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2015:C301020

Cassation

29 septembre 2015

29 septembre 2015

Ce même descriptif précise en sa page 20 : paroi extérieure en maçonnerie apparente en moellons tout venant en granit d'ELVEN (carrières CONAN option RAULET) équarris à un parement fasse bosselée, toutes

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2014:C100460

Cassation

30 avril 2014

30 avril 2014

usées qui, après avoir eu une fuite, est réparé ; porte chauffeur déréglée ; moustiquaire du lanterneau sur lit avant sort des guides ; parabole satellite ne fonctionne pas ; toit du camping-car bosselé

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2021:C110946

Cassation

15 décembre 2021

15 décembre 2021

mari lui aurait tordu la main ; que cependant il convient de rappeler les lésions ligamentaires entre les métacarpiens et les phalanges communément appelées entorses, sont des blessures classiques des boxeurs

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2011:CO01259

Cassation

13 décembre 2011

13 décembre 2011

l'article 2 5 des statuts, le Centre Départemental de Méjannes Le Clap précise que la régie propose, principalement à destination de groupes scolaires et d'associations, un ensemble d'activités sportives (boxe

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CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2017:C301128

Cassation

9 novembre 2017

9 novembre 2017

en date du 16 janvier 2001, page 83 que les propriétaires des emplacements de stationnement sont autorisés à les transformer en boxes fermés, sous réserve de l'accord du syndic de la copropriété et du

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2019:CR01087

Cassation

18 juin 2019

18 juin 2019

comparse pour entreposer des marchandises illicites est un lieu d'habitation ; Attendu qu'en prononçant ainsi, et dès lors que ni les espaces de circulation, ni les emplacements de stationnement, ni les boxes

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civ1

ECLI:FR:CCASS:2015:C100996

Cassation

23 septembre 2015

23 septembre 2015

ensuite de la donation de la nue-propriété qui en a été consenti au fils du couple suivant acte en date du 12 décembre 2009 ;- une chambre à Neuilly sur Seine en pleine propriété, qui a été vendue ; 3 boxes

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2013:C101109

Cassation

16 octobre 2013

16 octobre 2013

notarial ;- location de chevaux : le poney Grany II a été loué par la SARL Haras de Bory à Mme Y... selon contrat de location du 15 octobre 2009 pour un an au loyer de 3. 165 ¿ ttc,- location de 10 boxes

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civ1

ECLI:FR:CCASS:2009:C100100

Cassation

5 février 2009

5 février 2009

conteste pas avoir reçu en 1993 la somme de 1. 640. 000 francs suisses soit environ 1. 726. 000 francs français sur son compte bancaire ; qu'il est produit une lettre de la présidente de la SPA à l'étude BOREL

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO00762

Cassation

6 avril 2016

6 avril 2016

aux débats le courrier que lui a adressé [B] [G] dénonçant la consultation par [H] [J] du compte bancaire de son fils, y joignant l'attestation d'un autre client, par ailleurs entraîneur dudit fils, boxeur

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civ1

ECLI:FR:CCASS:2022:C100701

Cassation

28 septembre 2022

28 septembre 2022

d'Essonne Agglomération, portant sur la propriété située à [Adresse 11], comprenant un bâtiment à usage d'habitation, un grand jardin et un bâtiment à usage de commerce et d'habitation ainsi que des boxes

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civ3

ECLI:FR:CCASS:2019:C300136

Cassation

21 février 2019

21 février 2019

nationale, formation de jeunes chevaux, élevage de quelques poulains, organisation de plusieurs concours nationaux et régionaux » « dans un grand haras », sur un domaine de 330 hectares comprenant « 40 boxes

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO10066

Cassation

20 janvier 2021

20 janvier 2021

Seule la pulsion de déchargement à contraintes physiques modérées est compatible avec sa santé (exemple boxe à roulettes) » ; qu'afin d'établir qu'elle a respecté ces restrictions, la société intimée produit

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civ3

ECLI:FR:CCASS:2009:C300698

Cassation

4 juin 2009

4 juin 2009

, Monsieur Y... exploitant un magasin de « prêt à porter féminin fabricant gros, ½ gros » à l'enseigne « OF COURSE » dans le lot n° 2 de la copropriété ; qu'il prévoit notamment que les caves et les boxes

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civ3

ECLI:FR:CCASS:2015:C300241

Cassation

17 février 2015

17 février 2015

parcelle sur laquelle était édifiée une maison d'habitation rue Champollion ; que Monsieur et Madame A...ont fait agrandir la pavillon de la rue Champollion et ont fait construire deux bâtiments et neuf boxes

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2014:C100043

Cassation

22 janvier 2014

22 janvier 2014

opérations se rattachant à cet objet ; que son siège était à l'origine à Solenzara (Corse du Sud) ; que cette SCI a acquis le 21 février 2005 en l'état futur d'achèvement un appartement duplex et deux boxes

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2011:C100598

Cassation

1 juin 2011

1 juin 2011

l'immeuble ancien en vue de son occupation et à le mettre en valeur par des ajouts permettant une location : piscine, création de 2 étangs et de 2 réserves d'eau, agrandissement d'une mare, construction de 4 boxes

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2018:CO00299

Cassation

5 avril 2018

5 avril 2018

document ; que certes, l'exclusivité territoriale a pu ne pas être toujours respectée, mais il doit être constaté qu'il s'est agi soit de chantiers anciens (Eglise Fresne sur Marne : 1993, Eglise de Bomel

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CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2015:C201213

Cassation

3 septembre 2015

3 septembre 2015

Coiffe bosselée : Ce désordre est imputable-à l'EURL Menuiserie Charpente Denis Z... pour mauvaise exécution et à la société Bati Manche pour défaut de surveillance.

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CC

soc

6137249dcd58014677416f29

Cassation

14 juin 2005

14 juin 2005

Maurice Bonnel, - M. Marc Liesenborghs, - M. Frédéric Neupert, - M. Alain Valério, - Mme Christine Durcudoy, - M. Gérard Houssart, - M.

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