Selon l'arrêt attaqué (Basse-Terre, 13 septembre 2021), les 22 juin puis 22 décembre 2017, Mme [S], épouse [M] (Mme [S]), qui exerce à titre individuel une activité de vente de bijoux fantaisie à [Localité

gêne lorsque son père se déshabille, n'étant pas présente ou détournant alors le regard ; que, concernant sa soeur, elle déclare que lorsqu'il rentre à la maison le soir "des fois papa il veut faire un bisou

présente instance pour avoir, à Bordeaux et Mérignac, courant 2002 et 2003 et jusqu'au 8 octobre 2003, en tous cas depuis temps non prescrit, sciemment recelé divers objets mobiliers et notamment des bijoux

imminent est de nature à justifier la commission de l'infraction; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué que Patricia X... épouse Y..., gérante d'une société exploitant un fonds de commerce de bijouterie

O... est coexécuteur testamentaire, dire que Mme O... bénéficie d'un legs particulier de bijoux, ordonner la remise à Mme O..., des bijoux conservés dans le coffre de l'UBS à Genève par Me E..., huissier

effraction qui diffère dans un de ses éléments constitutifs et dans sa répression du vol simple est un délit autonome ; même s'il était avéré que Géraldine X..., épouse Y..., a été victime du vol de ses bijoux

concorde ni avec les déclarations des victimes qui n'ont eu affaire qu'à deux agresseurs, ni avec l'appropriation apparente par celui-ci du butin du vol telle qu'elle résulte de la dissimulation des bijoux

;avoir, à Alfortville et Paris, le 21 juin 2018, en tout cas sur le territoire national depuis temps non prescrit, frauduleusement soustrait divers objets, notamment ordinateur, téléphone portable, bijoux

situation modeste, ni en avoir été contrariée et en avoir conçu de l'animosité puisqu'elle a envoyé en juin 2016 à son employeur et à l'épouse de celui-ci une carte de vacances avec « plein de gros bisous

confirmation de leur liquidation judiciaire et à obtenir l'indemnisation des préjudices dont ils avaient personnellement souffert à raison de cette liquidation, notamment la perte du domicile familial et des bijoux

les observations complémentaires produits ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure que le 13 décembre 2011, des agents des douanes de [...] ont procédé à la retenue de bijoux

A..., bijoutier à Lillebonne, adhérent de la société Codhor depuis 1971, a crée en 1974 la SA Bijouterie A...

. ; Vu les mémoires produits en demande et en défense ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et de pièces de procédure que le 24 juin 1986, Alexandre A..., commerçant en bijouterie, a été victime

avait obtenu l'autorisation d'en implanter une sur le mur de l'immeuble ; " alors qu'il résulte des énonciations mêmes de l'arrêt attaqué que X... n'a fait que substituer une publicité pour sa bijouterie

. ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Bourges, 20 février 1996), que Mme Y..., exploitant une bijouterie, a adhéré à la Guilde des Orfèvres, envers laquelle elle s'est trouvée débitrice, et a consenti

lessiver, nettoyer polir dégraisser et abraser, des savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux, des dentifrices, des métaux précieux et leurs alliages, la joaillerie, bijouterie

permis d'exercer le contrôle prévu par la loi ; "alors, d'une part, que la citation directe vise le fait "d'avoir les 4 juin, 21 octobre, 29 novembre et 2 décembre 1999 lors des contrôles de la bijouterie

vibrations pour lesquelles il a émis des réserves, il l'a confié à plusieurs reprises à la société Sian Peugeot qui a mis à sa disposition une voiture de remplacement, dans le coffre de laquelle des bijoux