publier dans la presse locale ; que la situation de cet article de presse ne saurait à l'évidence constituer une violation du secret de l'instruction ; qu'en ce qui concerne la déposition du docteur

[L], le 22 juillet 1995, Mme [F] a souffert d'importants problèmes d'élocution et de phonation jusqu'à la pose d'une nouvelle prothèse par le docteur [A], chirurgien-dentiste, le 31 octobre 2008 ; qu'en

novembre 1997, il n'apparaît pas qu'une confrontation serait de nature à permettre d'apporter des éléments supplémentaires à la connaissance des faits ; que, par ailleurs, sur la violation de domicile, le docteur

d'appel a violé les articles 1832 et 1873 du Code civil ; 2 / que comme il le soutenait dans ses conclusions d'appel, par une convention de présentation de clientèle en date du 30 juin 1989, le docteur

pour le contrat de 2001, et 74 jours, soit 1.776 heures, par an pour le contrat de 2007, quand le GIE IMA ne lui garantissait qu'une activité effective de 345 heures par an ; que pour juger que le docteur

Jean Y..., manipulateur du service de radiologie, avait établi le 7 avril 1997 deux comptes-rendus d'examen d'une patiente qui n'étaient pas identiques et dont l'un avait été établi à la demande du docteur

infirmier au centre médical du Château de Cahuzac, avait établi à l'intention d'un ancien pensionnaire de l'établissement deux ordonnances portant prescription de remèdes sur papier à en-tête au nom du docteur

en ce que l'arrêt attaqué a confirmé l'ordonnance de non-lieu entreprise ; "au seul motif qu'il ne peut être contesté que la signature figurant sur le contrat litigieux a été apposée du vivant du docteur

Y... fait grief à l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 2 octobre 1990) de l'avoir débouté de son recours, alors, selon le moyen, d'une part, que le docteur X... ayant, dans un certificat du 28 juillet 1988

garantie du passif insérée dans l'acte de cession de parts sociales du 5 janvier 1987, la somme de 200 000 francs, à titre d'indemnité transactionnelle de résiliation du contrat de collaboration du docteur

X...; qu'en se bornant à énoncer que la pièce 25 n'explique pas pourquoi le salaire du docteur X... devait passer à 27 872 francs en décembre 1986, sans examiner ni répondre aux conclusions précises de

du docteur [D], du docteur [X] et de la Clinique [11] alléguée par M. et Mme [J], M. et Mme [J] reprochent au docteur [D], au docteur [X] et à la Clinique [11] plusieurs fautes consistant : • pour le docteur

B... daté du 10 janvier 2010 à l'attention des docteurs P..., V... et X..., alors que le docteur B... avait écrit pour la première fois au docteur X... le 28 juillet 2010, et que la partie civile n'avait

X... avait prétendu avoir été frappé lui aussi et avait obtenu du docteur Y... un certificat médical mentionnant trois jours d'incapacité de travail, que le docteur B... lui avait ensuite accordé une prolongation

qu'au paiement de dommages et intérêts aux ayants droit de la victime ; "aux motifs adoptés des premiers juges que lors de la survenance de l'hémorragie, très peu de temps après la naissance, le docteur

Moudar X...; "aux motifs que, par acte légalisé par les services du ministère des Affaires Etrangères de la République libanaise, les parents de la victime ont donné mandat au docteur Moudar X...,

de provision alors, selon le moyen, qu'elle faisait valoir dans ses conclusions d'intimée en se référant aux constatations de l'expert désigné par le président du tribunal de grande instance, que le docteur

X... et son épouse, exerçant l'un et l'autre la profession de médecin, ont créé la clinique de la Cerisaie; qu'en 1976 et 1980, les docteurs Parola et de la Chapelle se sont joints au docteur Michèle X