: Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 11 décembre 2002), que la société L&D Aromaticos a confié à la société Takana la distribution en France de diffuseurs de parfum d'ambiance figurant un joueur

Sudre, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que, par convention du 20 octobre 2012, Mme A..., joueuse professionnelle de handball, a confié

Y... a été engagé comme entraîneur-joueur de football pour une durée de trois saisons à compter du 1er juillet 1980 par l'Association olympique argentanaise ; qu'il a été embauché par l'Organisation

Y... a été engagé à compter du 1er juillet 1991 en qualité de joueur de football par l'association Stade raphaëlois; qu'à la suite de la rupture de ces relations contractuelles, il a saisi la juridiction

Attendu, selon les énonciations de la décision attaquée (ordonnance du premier président de la cour d'appel de Paris, 7 décembre 1992), que la société Amedéus, qui désirait faire fabriquer en Chine trois jonques

Z... a conclu, en qualité de joueur professionnel, le 18 juillet 1989, avec la société Stade rennais football club (SRFC), un contrat de travail de deux ans expirant le 30 juin 1991 dont l'avenant n 1

"un contrat professionnel de deux années du 1er juillet 1990 au 30 juin 1992"; que le club ayant accédé à la 2e division, un contrat de joueur professionnel a été signé entre les parties le 23 août 1990

Y..., Le Joncour et Morin qui, comme M.

SUR LE SECOND MOYEN : ATTENDU QUE JOINEAU A ASSIGNE EN INTERVENTION FORCEE LA SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE DU SQUARE WATTEAU, QUI A ETE CONSTITUEE PAR ACTE SOUS SEING PRIVE DES 15 JUIN ET 20 JUILLET 1970

, la cour d'appel, a exactement décidé que ceux-ci ne s'appliquaient qu'aux joueurs et pas aux autres personnels ; que le moyen n'est pas fondé ; PAR CES MOTIFS : REJETTE le pourvoi ; Condamne M.

l'appareil ne fonctionne qu'avec des pièces de 10 francs; qu'ils indiquaient que l'expert agréé, auquel ils avaient demandé d'examiner l'appareil, avait conclu que le gain résultant de la mise des joueurs

d'une mêlée fermée ne peut être que la conséquence d'un mauvais positionnement d'un ou plusieurs joueurs ou d'une poussée anormale, soit latérale, soit vers le bas ; que cet effondrement est nécessairement

J... a adhéré au contrat d'assurance de groupe souscrit par son employeur, la société Schenker-Joyau, auprès de la société AGF vie, devenue Allianz vie (l'assureur), prévoyant notamment le versement d'indemnités

les caractéristiques figurant aux dépôts, et pour avoir, d'autre part, fourni ce matériel à un club lié par contrat d'exclusivité aux sociétés Gilbert, apposé sur son catalogue une photographie de joueurs

[B] [Y] a été engagé en qualité de joueur professionnel de rugby par la société FC Grenoble rugby. 2.

Z... a été engagé le 1er juin 1991 en qualité de joueur de volley-ball pour les trois années sportives à compter du 1er septembre 1991 par l'association ASUL-SLYCI ; que celle-ci a été mise en liquidation

, ils avaient abîmé plusieurs véhicules garés le long du trottoir et leur propriétaires s'étaient plaint des dégâts qui leur avaient été occasionnés ; que Jean-François Y... avait aussi prévenu les joueurs

son domicile, ... au Cannet, en compagnie de sa compagne Laure D..., Christophe X..., père d'un enfant, ne pourra justifier d'aucun revenu fixe et indiquait n'avoir jamais travaillé ; que se disant joueur