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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2025:CR00794

Cassation

14 mai 2025

14 mai 2025

fonctionnement des tournages dans un mélange d'autorité, de cynisme et de fausse bonhomie », qu'il « y apparaît que les scènes sont constituées par une simple succession de positions sexuelles, sans que soit racontée

Source officielle

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2017:CO01351

Cassation

8 novembre 2017

8 novembre 2017

effets inexistants (frappant sur Tes blessures) » ; qu'il ajoute avoir assisté à une représentation au Zénith de LILLE, et que plusieurs personnes, dont l'artiste principal, Monsieur E..., lui ont raconté

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cr

ECLI:FR:CCASS:2019:CR03076

Cassation

9 janvier 2019

9 janvier 2019

Lorsque Mme B... lui a demandé de raconter à Mme Juliette C..., sa mère, ce qu'elle lui avait dit lors du jeu ; qu'H...

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO10643

Cassation

16 septembre 2020

16 septembre 2020

Celle-ci m'a alors raconté les propos qu'elle venait d'entendre de la part de M.

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soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO10003

Cassation

8 janvier 2020

8 janvier 2020

De même plusieurs attestations émanant de membres de la famille de Mme W... et de Mme P... étayent pour partie cet historique en ce que les témoins relatent pour certains ce que Mme W... leur a raconté

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soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO10496

Cassation

11 mai 2017

11 mai 2017

Elle m'a raconté ce qu'il s'était passé. Suite à une remarque qu'elle a faite à sa collaboratrice, sur une mauvaise réponse qu'elle a réalisée auprès du Médecin visité sur les J...

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civ1

ECLI:FR:CCASS:2011:C100438

Cassation

4 mai 2011

4 mai 2011

Georges E... ajoute que Mme Jeanine X... lui a raconté que Mme Y... était sa compagne, ce qui était déjà, pour lui sans équivoque ; le rapport d'autopsie de Mme Jeanine X... qui reprend les déclarations

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civ1

ECLI:FR:CCASS:2013:C100475

Cassation

16 mai 2013

16 mai 2013

syndiqué, ce qui rend son témoignage encore moins déterminant, puis par une attestation simplement sur l'honneur postérieure, Elhada A... indiquant que, lors de la réunion à l'ARS, lorsqu'une salariée a raconté

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cr

ECLI:FR:CCASS:2015:CR05326

Cassation

2 décembre 2015

2 décembre 2015

SG : Ah, on ne peut-pas en sortir comme ça... non, non, il faut raconter exactement le contraire (...) ;- à 21 : 56 : SG : Oui, laissez donc.

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cr

ECLI:FR:CCASS:2007:CR00625

Cassation

24 janvier 2007

24 janvier 2007

de la défense ; "et aux motifs qu'il ressort des pièces du dossier et des débats à l'audience qu'Alexandra A... a, en octobre 2002, alors qu'elle était pensionnaire dans un établissement scolaire, raconté

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cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR00264

Cassation

8 mars 2017

8 mars 2017

[IW] [AW], telle que celui-ci l'a racontée, ainsi que son épouse sur procès-verbal, avant d'être par la suite corroborés par certains prévenus, notamment M.

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soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO00991

Cassation

15 septembre 2021

15 septembre 2021

;autres collègues lui ont confirmé que son ton était parfois " très limite " ; que Mme [V], assistante, témoigne de ce qu'elle a vu que Mme [F] allait mal et de ce qu'elle lui a raconté

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cr

6079a8659ba5988459c4d1b6

Cassation

28 novembre 1995

28 novembre 1995

" L'existence de E... paraît le jour où E..., après trois ans d'errance, de peur et de dépression, accepte enfin de raconter son histoire au juge d'instruction chargé du dossier, M.

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soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO10795

Cassation

10 juillet 2019

10 juillet 2019

P... s'adressait à Madame J... pour lui raconter son quotidien de vie, y compris professionnel, sans qu'il puisse être noté de particulier manquement à son devoir de confidentialité prévu au contrat de

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soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO00191

Cassation

10 février 2021

10 février 2021

Il résulte enfin de toutes les déclarations faites par les témoins, à savoir, le personnel administratif de l'établissement, l'adolescente, son camarade de coeur auquel elle avait raconté les faits, les

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cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR00796

Cassation

22 mars 2016

22 mars 2016

[T] raconte qu'il revenait de plusieurs journées de travail difficiles en région parisienne, marquées en outre par des conditions d'hébergement très bruyantes ne permettant pas de récupérer la nuit, et

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soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO10886

Cassation

21 septembre 2017

21 septembre 2017

Monsieur J... précité continue : "par la suite j'ai rencontré toujours dans le cadre de mon mandat de délégué du personnel, Monsieur Thierry K... qui venait m'apprendre son départ de l'entreprise qui m'a raconté

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soc

ECLI:FR:CCASS:2013:SO00140

Cassation

29 janvier 2013

29 janvier 2013

du 29 avril 2008, que Monsieur Jean-Philippe X... s'est adressé à lui avec la méchanceté dans le regard et dans la voix, lui reprochant sa manière de transporter des bouteilles pour les ranger ; il raconte

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cr

ECLI:FR:CCASS:2014:CR05658

Cassation

15 octobre 2014

15 octobre 2014

Au contraire, certains d'entre eux ont même indiqué qu'il n'avait pas quitté la France en mai 2010 ; que ce n'est que trois ans plus tard qu'il a raconté un périple en Afrique effectué sous couvert du

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civ1

ECLI:FR:CCASS:2021:C100783

Cassation

8 décembre 2021

8 décembre 2021

[A], qui lui aurait dit avoir été approché par les socialistes, lesquels lui auraient proposé de raconter « des conneries », en échange, après son exfiltration de la Libye, du paiement des frais d'école

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