délai de 48 heures ; joignant à son courrier une copie de l'arrêt de travail susdit ; que par courrier en date du 17 octobre 2013, Monsieur I... a demandé la transmission d'une copie de l'enveloppe oblitérée

Elle produit des mails relatifs au référencement de fournisseurs [contrats avec les sociétés Guilbert, Prodirest, Davigel, Pomona, AA... BB...

Jean-Pierre Guilbeaut, 99 / de M. Jean-Pierre Guillot, 100 / de Mme Guillot, 101 / de M. Jean-Jacques Halbout, 102 / de Mme Halbout, 103 / de M.

.., dont le siège est ..., 46°/ de la société Disposal France, société anonyme, dont le siège est ..., 47°/ de la société Gerner, société anonyme, dont le siège est ..., 48°/ de la société Guillet

Michel B..., 45 / de Mme Denise XO..., épouse B..., demeurant tous deux Hameau du Guillet, 06250 Mougins, 46 / de M.

Guilherme, - B...Antoine, - G... Jean-Claude, - O...

Joint les pourvois n° F 13-10. 338 et C 13-13. 624 ; Donne acte à la MAF du désistement de son pourvoi en ce qu'il est dirigé contre les sociétés Temsol Périgord, ADTP, Smac Acieroïd, Etablissements Guilherme

joint les pourvois n° A 13-10.954 et V 13-10.397 ; Donne acte aux sociétés du Roy Guillaume et Celtat du désistement de leur pourvoi à l'égard de la SCP Normand-Bresjanac-Savary de Beauregard-Gérard-Guibert

patrimoines, même dans le cas où il y a unicité de siège social ; toutefois, la SCI GOMES NUNES a réglé pour le compte de la SARL AGM CONSTRUCTIONS les salaires de septembre 2007, au profit d'Aurélie X..., Guilherme

estimé nécessaire des préparations des fonds plus adaptées ; que, si les intempéries n'ont par nature sans doute guère évolué entre l'établissement du métré en 1992 et l'appréciation de l'entreprise GUILLET

aux IM4 n° 317 702 et 318 157 n'ont pas été prises en recette, que les droits et taxes exigibles n'ont pas été acquittés auprès de l'administration des douanes, et que les IM4 concernés avaient été oblitérés

, monsieur Antionio X..., qu'elle participe activement au travail de l'exploitation mais elle fait également les marchés avec son mari pour y vendre leur récolte de légumes », et celle de monsieur Gualberto

réunis après assemblée générale pour procéder à l'élection des membres du bureau, qu'étaient présentes les personnes ci-dessus ; qu'ont été élus à l'unanimité des membres présents, Monsieur Jean-Jacques GUILLET

Sourisse ZW..., demeurant rue Bois Guillet, Barbechat à Saint-Julien de Concelles (Loire-atlantique), 15°/ de M. DX... Robert, demeurant ... (Loire-atlantique), 16°/ de M.

contentant de dire, pour la condamner à paiement de dommages-intérêts, que la Sarl TIBERE INVESTISSEMENTS a fait publier à la conservation des hypothèques un acte indiquant que la SCP DUCAMP MONOD GUIBERT

Depuis son arrivée, nos rencontres ne s'effectuent plus à la Guibertière, où 90% des enfants que nous accueillons sont scolarisés, mais au SESSAD.

Michel Milon, demeurant La ville Guilhet, Pommeret, 22120 Yffiniac, 54 / de M. Mehdi Biencourt, demeurant Bourg, 22460 Le Quillio, 55 / de M.

[F] envoyait deux mails à plusieurs destinataires d'EURODISTRI GROUP par lesquels il propose des dates de réunion « PREMIUM ou ét. liste prospect », ledit mail comportant in fine le nom de [E] [F] oblitéré