CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

643 résultats pour « Isabelle RAFEL Me »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

6079a8af9ba5988459c4e6da

Cassation

16 octobre 1968

16 octobre 1968

(ISABELLE), EPOUSE Z..., PARTIE CIVILE, CONTRE UN ARRET DE LA COUR D'APPEL DE PARIS, EN DATE DU 28 NOVEMBRE 1956, QUI A DECLARE LES DEBATS CONTRADICTOIRES A L'EGARD DES PREVENUS ET PASSE OUTRE CONTRE UN

Source officielle

Page 15 sur 33

← PrécédentSuivant →
CC

cr

61372577cd5801467741dfd9

Cassation

20 août 1996

20 août 1996

Isabelle, - C... Joëlle, - C... Philippe, - B... Anne-Marie, - DUPONT Pascal, - DUPONT Laurence, - DUPONT Maryline, - DUPONT Murielle, - DUPONT Daniel, - E...

Source officielle
CC

soc

613721c6cd580146773f72ec

Cassation

21 mai 1992

21 mai 1992

(Seine-et-Marne), 7°/ Mme Isabelle E..., ayant demeuré ... (Hautes-Alpes), et actuellement sans domicile ni résidence connus, 8°/ Mme Pascale G..., 9°/ M.

Source officielle
CC

civ1

613723cecd5801467740e6ec

Cassation

8 janvier 2002

8 janvier 2002

Lausanne 8 Bellevaux (Suisse), 5 / de Mme Isabelle A..., demeurant ... et actuellement sans domicile connu, 6 / de Mlle Anaïs X..., demeurant chez Mme A..., ... et actuellement sans domicile connu

Source officielle
CC

cr

6137257fcd5801467741e477

Cassation

1 février 1996

1 février 1996

et d'homicide involontaire et a été condamné à 1 an d'emprisonnement avec sursis, outre l'affichage et la publication de la décision ; "aux motifs qu'en sa qualité de gérant de droit de la SARL ISABEL

Source officielle
CC

civ3

61372201cd580146773f9717

Cassation

8 décembre 1993

8 décembre 1993

(Bouches-du-Rhône), 6 / Mme Isabelle D... épouse A..., demeurant Richard Wagner B... 22 à Amsterdam (Pays-Bas), 7 / Mme Amédée D... épouse X..., demeurant Ruychrocklaan 464 à La Haye (Pays-Bas),

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2013:SO00568

Cassation

20 mars 2013

20 mars 2013

Attendu que l'employeur fait grief à l'arrêt de dire le licenciement nul et de le condamner à payer à la salariée diverses sommes à titre d'indemnités compensatrices de préavis et de licenciement, de rappel

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2013:C300947

Cassation

11 septembre 2013

11 septembre 2013

Pierre et Mme Isabelle X..., (les consorts X...), ont repris l'instance et ont vendu la maison à un tiers le 30 octobre 2009 ; Sur le moyen unique du pourvoi principal, pris en sa première branche,

Source officielle
CC

soc

61372422cd58014677412b76

Cassation

10 mars 2004

10 mars 2004

Mme Véronique Frau, épouse Richard, demeurant 9, rue du Nord, 21110 Pluvet, 25 / de Mme Françoise Froy, épouse Jovignot, demeurant 1 B, rue Saint-Vincent, 21220 Gevrey-Chambertin, 26 / de Mme Isabelle

Source officielle
CC

soc

61372442cd58014677414028

Cassation

21 janvier 2004

21 janvier 2004

Rosières-aux-Salines, 61 / de Mme Mathilda Noël, demeurant 18, rue du Breuil, 54210 Tonnoy, 62 / de Mme Sylvie Pageot, demeurant 4, rue de la Ville Haute, 54630 Flavigny-sur-Moselle, 63 / de Mme Isabelle

Source officielle
CC

civ3

613723c5cd5801467740dedf

Cassation

27 juin 2001

27 juin 2001

Noël XT..., 16 / de Mme Isabelle de Y..., épouse XT..., demeurant ensemble ... le Bon, 59018 Villeneuve-d'Ascq, 17 / de M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO10634

Cassation

2 juin 2017

2 juin 2017

est [...]                                                             , contre l'arrêt rendu le 8 janvier 2016 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (9e chambre C), dans le litige l'opposant à Mme Isabelle

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2015:C100739

Cassation

24 juin 2015

24 juin 2015

Cédric X... lui avait fait part de son intention d'aller saisir le juge des tutelles au sujet de son père, sa compagne lui paraissant intéressée par l'argent ; que le témoin Isabelle C... affirme avoir

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2017:C300894

Cassation

14 septembre 2017

14 septembre 2017

O..., Mme II..., veuve R..., Mme Isabelle R..., M. R..., Mme Catherine R... (l'indivision R...), les époux S... T... et M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO10057

Cassation

16 janvier 2019

16 janvier 2019

AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu la décision suivante : Statuant sur les pourvois n° Y 17-23.181 et F 17-23.579 formés par Mme Isabelle

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO01236

Cassation

12 juillet 2017

12 juillet 2017

_________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par Mme Isabelle

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2010:C301419

Cassation

30 novembre 2010

30 novembre 2010

Philippe Y... et à Mme Isabelle Y...

Source officielle
CC

soc

613723f8cd580146774108bb

Cassation

13 mars 2002

13 mars 2002

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mlle Isabelle Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 8 mars 2000

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO00621

Cassation

4 avril 2018

4 avril 2018

Stéphane AA..., domicilié [...]                                        , 27°/ à Mme Isabelle BB..., domiciliée [...]                                   , 28°/ à Mme MM...

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2020:CO00351

Cassation

24 juin 2020

24 juin 2020

Sur le rapport de Mme Sudre, conseiller, les observations de Me Isabelle Galy, avocat de la société [...], de la SCP Boutet et Hourdeaux, avocat de la société Celio international, et l'avis de Mme Beaudonnet

Source officielle