LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur les pourvois n°s T 91-11.535 et U 91-11.536 formés par Mme Elisabeth X..., en cassation des arrêts rendus par la cour d'appel

Henri CL..., 32 / de Mme Elisabeth XS..., 33 / de Mme Christiane ZG..., 34 / de Mme Elisabeth BM..., 35 / de Mme Marcelle EL..., 36 / de Mme Christiane R..., 37 / de Mme Gilberte XC..

Elisabeth Mille épouse Y..., demeurant à Calvi (Corse), 3, Haute Ville, en cassation d'un arrêt rendu le 22 mai 1989 par la cour d'appel de Bastia (chambre civile), au profit : 1°) de M.

diligences de son représentant légal, demeurant en cette qualité audit siège, en cassation du jugement n° 4370/88 rendu le 8 novembre 1988 par le tribunal d'instance de Bordeaux, au profit de Mme Elisabeth

(Bouches-du-Rhône), en cassation d'un arrêt rendu le 22 mars 1989 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (1° chambre bis), au profit de Mme Elisabeth, Charlotte Y... épouse X... demeurant ...

Jean-François C..., 2°/ de Mme Elisabeth X..., épouse C..., demeurant ensemble ..., 3°/ de M.

Jean-Paul A..., 2 / Mme Elisabeth Z..., épouse A..., demeurant ensemble ..., en cassation d'un arrêt rendu le 4 juin 1998 par la cour d'appel de Douai (3e chambre), au profit : 1 / de la société

CPAM) des Deux-Sèvres, dont le siège est à Niort (Deux-Sèvres), Place du Port, en cassation d'un arrêt rendu le 20 mai 1992 par la cour d'appel de Poitiers (chambre sociale), au profit de Mme Marie-Elisabeth

Jean, Marie, Michel C..., demeurant ... à Belleville-sur-Meuse (Meuse), 4 ) Mme Viviane, Marie, Eugénie C..., épouse X..., demeurant à Landrecourt Lempire (Meuse), 5 ) Mme Elisabeth, Georgette C.

Eddy Y..., demeurant BP 50695 à Pirae (Polynésie Française), 2 ) Mme Elisabeth Moe, demeurant BP 5470 à Pirae (Polynésie Française), défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mlle Elisabeth X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 26 novembre

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Elisabeth X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 26 février

Élisabeth, veuve X..., la société Lambda, partie civile, contre l'arrêt de ladite cour d'appel, 9e chambre, en date du 30 juin 2005, qui, sur renvoi après cassation, dans la procédure suivie contre Jean-Luc

Jacques Debedin, - Mme Eliane Gachet, - Mme Sylvie Gouasdon, - Mme Danielle Mace, - Mme Elisabeth Mathon-Voillereau, - M. Denis Ponce, - M.

, mais seulement, en ce qu'il dit n'y avoir lieu à déclarer inopposable à Mmes X... et Z... la donation intervenue le 24 juin 2009 au profit de Mme Florence B... , épouse B..., Mme Elisabeth B.

formation professionnelle des chefs d'entreprises artisanales et leurs collaborateurs ; Qu'en statuant ainsi, la juridiction de proximité a violé le texte susvisé ; PAR CES MOTIFS : CASSE ET ANNULE

François P..., domicilié ..., 5 / Mme Elisabeth K..., domiciliée ..., stand 179, 93400 Saint-Ouen, 6 / Mme Marie-Bernadette XY..., domiciliée ..., stands 147 et 148, 93400 Saint-Ouen, 7 / la société

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Elisabeth X..., demeurant immeuble Bichara, 63, rue Paul Lacave, Pointe-à -