peut être retenue puisqu'il s'agit d'un accouchement ; que le troisième expert conclut à ce que le décès peut être attribué à l'action soudaine et brutale d'une cause extérieure à la personne de Mme Christèle

Christelle, contre le jugement du tribunal de police de NANCY, du 23 juin 1998, qui, pour stationnement irrégulier, l'a condamnée à 150 francs d'amende ; Vu le mémoire personnel produit ; Sur

jugement ou arrêt doit contenir les motifs propres à justifier la décision ; que l'insuffisance ou la contradiction des motifs équivaut à leur absence ; Attendu qu'il appert de l'arrêt attaqué que Christel

lui procureront des ressources médiocres ; qu'elle occupe l'ancien domicile conjugal dont elle règle l'échéance mensuelle du prêt immobilier contracté pour son achat ; qu'elle a en charge l'enfant Christelle

siège, en cassation d'un arrêt rendu le 30 septembre 1991 par la cour d'appel de Bordeaux (1re Chambre), au profit : 1 ) de la Société civile du château Saint-Bonnet, dont le siège est à Saint-Christoly

Richard Y..., avec Mme Christel X... veuve Y..., à payer à M.

LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mlle Christelle X..., demeurant à Vouillé (Vienne), 6, résidence du Puits Grippon, en cassation d'un

par la Société de secours minières de l'Hérault, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 23 février 2000 par la cour d'appel de Montpellier (chambre sociale), au profit de Mlle Christelle

19.684, Y 17-19.685, A 17-19.687, C 17-19.689, D 17-19.690 et G 17-19.694 formés par le syndicat départemental CFDT services Saône-et-Loire, agissant pour le compte de : 1°/ Mme Annick Y..., 2°/ Mme Christelle

exercice, domiciliés en cette qualité audit siège, en cassation d'un arrêt rendu le 2 avril 1993 par la cour d'appel de Paris (23e chambre, section B), au profit : 1 / de la société anonyme Saint-Christoly

Christèle, demeurant ...

LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Madame Christina X..., demeurant à Wadgassen Wendelstrasse 7 (République Fédérale Allemande), employée

Robert X..., demeurant ... à Saint-Christol-les-Alès (Gard), tendant à la rectification de l'arrêt n° 668 rendu le 5 février 1992 par la Cour de Cassation, Chambre sociale, sur le pourvoi n° W 88-41.932

sa reconnaissance ; Mais attendu que la cour d'appel a relevé que, sur les actes de naissance communiqués au juge d'instance pour obtenir des certificats de nationalité, le nom de la mère était Christelle

société à responsabilité limitée Club vital, dont le siège est ..., en cassation d'une ordonnance de référé rendue le 11 septembre 1997 par le conseil de prud'hommes de Dole, au profit de Mme Christelle

l'erreur matérielle contenue dans cet arrêt ; Par ces motifs, ORDONNE la rectification de l'arrêt rendu le 15 octobre 2002 sous le numéro 5843 en ce qu'il sera indiqué : page 2, 4e 6e ligne , Christèle

Christelle, épouse Y..., contre l'arrêt de la cour d'appel de BORDEAUX, chambre correctionnelle, en date du 1er mars 2005, qui a déclaré irrecevable son appel du jugement l'ayant condamnée à 2 mois

Christel X..., demeurant ...