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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
civ1
60794b789ba5988459c4333b
20 mars 1985
20 mars 1985
PREMIER MOYEN DU POURVOI INCIDENT, QUI EST PREALABLE : ATTENDU QUE LES EPOUX ODELL ET LES TRUSTEES FONT GRIEF A LA COUR D'APPEL D'AVOIR ADMIS QU'EN REALISANT LES OPERATIONS LITIGIEUSES, JEAN-CLAUDE CARON
Source officiellemi
60793aab9ba5988459c3c266
25 avril 1969
25 avril 1969
Un mémoire en défense a été produit par Me Calon, avocat de Barbier.
Source officiellesoc
613722a6cd580146773ff9ea
20 juin 1996
20 juin 1996
PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ la société CPIA plastiques, dont le siège est ..., 2°/ la société Sièges Cannone
Source officiellecr
6079a8459ba5988459c4c4b0
26 mars 1984
26 mars 1984
JEAN-PIERRE, - LA SOCIETE CANON, CONTRE UN ARRET DE LA COUR D'APPEL DE VERSAILLES, NEUVIEME CHAMBRE, EN DATE DU 24 MARS 1983, QUI, POUR PUBLICITE DE NATURE A INDUIRE EN ERREUR, A CONDAMNE LES DEUX PREMIERS
Source officiellesoc
613721a1cd580146773f5622
1 avril 1992
1 avril 1992
Caron, les conclusions de M.
Source officiellecomm
6079d3559ba5988459c58706
18 juin 1996
18 juin 1996
Sur le moyen unique, pris en ses trois branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Grenoble, 11 mai 1994), que la société Starnège qui distribue en France le canon à neige Lenko a diffusé en septembre
Source officielleciv3
6137227ccd580146773fd921
10 octobre 1995
10 octobre 1995
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par l'Entreprise Caron, dont le siège est ..., agissant poursuites et diligences
Source officiellecr
61372624cd5801467742345d
24 octobre 2001
24 octobre 2001
actions et qu'à supposer qu'il ait eu un avis contraire, il n'avait aucun moyen de s'opposer à la décision du conseil d'administration du 3 mars 1991 après l'accord donné par l'actionnaire principal, Cannon
Source officiellecomm
6079d3759ba5988459c59668
15 juin 1981
15 juin 1981
CARRON (SOCIETE CARRON) A ASSIGNE EN PAYEMENT DE DOMMAGES ET INTERETS LA SOCIETE WANSON QUI LUI AVAIT LIVRE DES APPAREILS QUI ONT ETE ENDOMMAGES PAR LE FEU OU ONT EXPLOSE, ENTRAINANT MEME, DANS CERTAINS
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2013:SO01166
19 juin 2013
19 juin 2013
X... a été engagé le 2 janvier 1996 par la société Canon CCB Guadeloupe en qualité d'agent commercial ; qu'il a saisi la juridiction prud'homale aux fins de résiliation judiciaire de son contrat de travail
Source officiellesoc
6079b0b99ba5988459c4fceb
18 avril 1980
18 avril 1980
SUR LE MOYEN UNIQUE : VU L'ARTICLE 1134 DU CODE CIVIL ; ATTENDU QUE L'ARRET ATTAQUE A CONDAMNE LA SOCIETE ANONYME SEMIA A VERSER A CALEN, SON ANCIEN DIRECTEUR COMMERCIAL QUI AVAIT DEMISSIONNE LE 9
Source officielleciv3
613724ddcd58014677418fed
20 mars 2007
20 mars 2007
aux dépens ; Vu l'article 700 du nouveau code de procédure civile, condamne la société Capon-Pinet à payer à la société anonyme Le Byblos la somme de 2 000 euros et aux sociétés La Douna et Alphée
Source officiellecr
6079a88e9ba5988459c4df64
12 mars 1970
12 mars 1970
, QUE L'EGLISE RECOMMANDE LA DIFFUSION DE LA PRESSE CATHOLIQUE, QU'UNE COUTUME, ETABLIE PAR DIVERS DOCUMENTS, A ABROGE LE TEXTE CANONIQUE SUR LA DEFENSE DE VENDRE, ET QUE LE DESIR DE BIEN FAIRE DES PREVENUS
Source officielleciv1
Donne défautc/M. X
6137217acd580146773f4178
16 juillet 1991
16 juillet 1991
France à Paris (9ème), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 16 novembre 1989 par la cour d'appel de Montpellier (2ème chambre section A), au profit : 1°) de la société à responsabilité limitée Caron
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2008:C101152
19 novembre 2008
19 novembre 2008
LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Versailles, 5 mars 2007), que la société Cannon immobilière (la société) a confié, par contrat
Source officielleciv2
607940c99ba5988459c3e929
10 mai 1968
10 mai 1968
PRESIDENT : M DROUILLAT - RAPPORTEUR : M LORGNIER - AVOCAT GENERAL : M ALBAUT - AVOCATS : MM COPPER-ROYER ET CALON.
Source officiellecr
6079a8869ba5988459c4dc65
1 février 1968
1 février 1968
PAR CES MOTIFS, ET SANS QU'IL Y AIT LIEU D'EXAMINER LES MOYENS PRODUITS : DECLARE LE POURVOI IRRECEVABLE PRESIDENT : M COMTE - RAPPORTEUR : M HERZOG - AVOCAT GENERAL : M RELIQUET - AVOCAT : M CALON
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO10283
7 mars 2018
7 mars 2018
Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par la société Calyon
Source officielleciv1
60794c319ba5988459c44ea0
12 juin 1990
12 juin 1990
X..., directeur financier et chef comptable de la société anonyme Cannone a été condamné par la juridiction pénale pour avoir, entre 1975 et 1978, détourné au préjudice de ces diverses sociétés des sommes
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2010:SO02461
15 décembre 2010
15 décembre 2010
suivant : Sur le moyen unique, pris en ses deux dernières branches : Vu les articles L. 1233-2 et L. 1235-3 du code du travail ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, rendu en référé, que la société Calyon
Source officiellePage 15 sur 182
CALLONEGO, Clement, CALLONEGO
30/01/2026
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CALLONEGO, Clement
11/01/2026
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LE CALLONEC, Yvan
Autre jugement et ordonnance — Ordonnance Juge commissaire: Acceptation - Liquidateur : SELAS CLEOVAL, 14 Bld de la Paix Immeuble Artémis, 56000 VANNES - Avis de dépôt des créances au tribunal judiciaire de Vannes où les réclamations seront recevables dans un délai d'un mois à compter de la date de la présente publication, par déclaration au greffe remise contre récépissé ou adressée par LRAR - N° RG : 24/00011
07/12/2025
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LE CALLONEC, Charlène
18/11/2025
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SCI CALLONE
03/01/2025
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