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[O] Défendeur : Mme [O] et autres Requête n° : 1180/22 Ordonnance n° : 90574 du 11 mai 2023 ORDONNANCE _______________ ENTRE : Mme [P] [O], ayant la SCP Thouin-Palat et Boucard

Source officielle

ECLI:FR:CCASS:2023:CR50777

Cassation

24 mai 2023

Sur le rapport de Mme Leprieur, conseiller, les observations de la SCP Thouin-Palat et Boucard, avocat de MM. [R] [H], [A] [U] et [1], les observations de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat de M.

Source officielle

ordo

ECLI:FR:CCASS:2023:OR91302

Cassation

7 décembre 2023

n° : 707/23 Ordonnance n° : 91302 du 7 décembre 2023 ORDONNANCE _______________ ENTRE : la société Banque Populaire Alsace Lorraine Champagne, ayant la SCP Thouin-Palat et Boucard

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ordo

ECLI:FR:CCASS:2024:OR90123

Cassation

1 février 2024

[T] [I], ayant la SCP BOUCARD-MAMAN pour avocat à la Cour de cassation, ET : M.

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ordo

ECLI:FR:CCASS:2023:OR31767

Cassation

7 décembre 2023

CASSATION Première Présidence _______ N/réf à rappeler : Ord n° 31767 Pourvoi n° : U 23-22.327 Demanderesse : Société les Hôtels de [Localité 3] Représentée par : la SCP Thouin-Palat et Boucard

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ordo

ECLI:FR:CCASS:2024:OR90879

Cassation

3 octobre 2024

[L] [M] [S] [E] [G], ayant la SCP Boucard-Maman pour avocat à la Cour de cassation, Mme [N] [A] épouse [G], ayant la SCP Boucard-Maman pour avocat à la Cour de cassation, Dans une instance concernant

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ordo

ECLI:FR:CCASS:2025:OR90197

Cassation

6 mars 2025

Caisse régionale de la sécurité sociale des mines du sud (CARMI) - site de [Localité 1], venant aux droit de la Caisse régionale de la sécurité sociale des mines du sud-ouest (CARMI SO), ayant la SAS Boucard-Capron-Maman

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civ1

ECLI:FR:CCASS:2022:C100630

Cassation

7 septembre 2022

Sur le rapport de Mme Robin-Raschel, conseiller référendaire, les observations de Me Haas, avocat de la société civile immobilière Mermoz, de la SCP Thouin-Palat et Boucard, avocat de la société Caisse

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ECLI:FR:CCASS:2021:CR00279

Cassation

17 mars 2021

C..., les observations de la SCP Thouin-Palat et Boucard, avocat de M. X... T..., et les conclusions de M.

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civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C101330

Cassation

20 décembre 2017

Z..., conseiller référendaire, les observations de la SCP Thouin-Palat et Boucard, avocat de la société Caisse d'épargne et de prévoyance Ile-de-France, de Me B..., avocat de M. et Mme Y..., l'avis de

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civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C101199

Cassation

12 décembre 2018

Z..., conseiller référendaire, les observations de la SCP Thouin-Palat et Boucard, avocat de la société Banque populaire Bourgogne Franche-Comté, de la SARL Cabinet Briard, avocat de M. et Mme X..., l'avis

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ECLI:FR:CCASS:2020:CR01239

Cassation

2 septembre 2020

E..., les observations de la SCP Thouin-Palat et Boucard, avocat de Mme P... D..., et les conclusions de M.

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civ2

ECLI:FR:CCASS:2020:C200373

Cassation

19 mars 2020

Sur le rapport de M. de Leiris, conseiller référendaire, les observations de la SCP Thouin-Palat et Boucard, avocat de Mme U..., de la SCP Boutet et Hourdeaux, avocat de la société P..., et l'avis de M

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civ1

ECLI:FR:CCASS:2019:C100188

Cassation

20 février 2019

Vitse, conseiller référendaire, les observations de la SCP Thouin-Palat et Boucard, avocat de la société Caisse d'épargne et de prévoyance de Midi-Pyrénées, de Me Rémy-Corlay, avocat de M. et Mme B...

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civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C100890

Cassation

12 juillet 2017

Matet, conseiller doyen, Mme Pecquenard, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme D..., conseiller, les observations de la SCP Thouin-Palat et Boucard, avocat de M.

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soc

ECLI:FR:CCASS:2015:SO01979

Cassation

9 novembre 2015

Rectification d'erreur matérielle Arrêt n° 1979 F-D Pourvoi n° X 13-28.201 LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur la requête formée par la SCP Thouin-Palat et Boucard

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ECLI:FR:CCASS:2021:CR51083

Cassation

15 juillet 2021

[M] [F], les observations de la SCP Thouin-Palat et Boucard, avocat de Mme [J], partie civile et les conclusions de M.

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ordo

ECLI:FR:CCASS:2022:OR90817

Cassation

8 septembre 2022

22 Ordonnance n° : 90817 du 8 septembre 2022 ORDONNANCE _______________ ENTRE : la caisse régionale de Crédit agricole mutuel (CRCAM) des Savoie, ayant la SCP Thouin-Palat et Boucard

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ordo

ECLI:FR:CCASS:2024:OR60020

Cassation

18 janvier 2024

Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : A 23-17.434 Demandeur(s) : le syndicat des copropriétaires immeuble [Adresse 6] [Adresse 6] Avocat(s) : la SCP Thouin-Palat et Boucard

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ordo

ECLI:FR:CCASS:2023:OR90813

Cassation

6 juillet 2023

[C] [G], ayant la SCP Thouin-Palat et Boucard pour avocat à la Cour de cassation, Joël Boyer, conseiller délégué par le premier président de la Cour de cassation, assisté de Océane Gratian, greffier lors

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