, que la société CMRJ, devenue Aldia a, suivant devis accepté le 24 octobre 2011, commandé à la société Tooeasy la création d'un site internet en vue de la vente en ligne d' articles de bijouterie

publicitaires à des producteurs de vins de champagne, Mme [O], designer graphique, a confié la réalisation de maquettes à la société By Love, qui a notamment pour activité la fabrication d'articles de bijouterie

solidairement Jacques X... et la société Phyto Sem Vendée à payer aux sociétés Bayer et Bayer AG la somme de 1 franc à titre de dommages-intérêts ; "aux motifs que les faits de vente en France de deux bidons

c'est-à-dire les fouilles systématiques aux fins de découverte d'éventuelles infractions, non encore connues des agents des douanes ; qu'en validant des opérations de recherche et de découverte d'albums de bijoux

n'était pas abonné à une chaîne diffusant ce genre de film ; que subsiste la possibilité de films érotiques diffusés sur M6, puisqu'A... a indiqué avoir vu des hommes et des femmes nus "se faisant des bisous

Daniel Y..., demeurant ..., représentant légal de la société HD Bijoux, société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., VI - Sur le pourvoi n° W 96-30.165 formé par M.

ont donnés à bail par deux baux distincts à la société Marckley aux droits de laquelle se trouvent les époux Y..., pour y exercer l'activité de "fabrication et commerce en gros de tous articles de bijouterie

d'avoir abusé de ses fonctions de vendeur pour obtenir, à l'insu de l'employeur, une commission occulte ; qu'en constatant que l'existence de la commission litigieuse était attestée par la société Bijoux

à laquelle la société France location déclarait avoir loué le véhicule lui appartenant conduit par le préposé de la société Billon lors de l'accident ; que la société Géodis logistics Euromatic a alors

X..., piéton, a été renversé et blessé par un engin de travaux publics appartenant à la société Bionne, conduit par M.

d'indemnisation d'un montant global, immédiat de 7 664,42 euros, et différé de 744,60 euros s'agissant de la prise en charge du premier sinistre ; que ce montant incluait une indemnité fixée au titre des bijoux

française de Golf ; Attendu que, pour retenir la responsabilité de la société, l'arrêt énonce que ses préposés avaient commis une imprudence et une négligence en autorisant la victime à rechercher son bijou

, ne faisait référence à aucun texte de répression; que le procès-verbal de saisie n° 165 signé par Ghislaine X... le 31 août 1988 ne vise, au titre des personnes en cause, que la SARL Comptoir Sud Bijoux

pour l'un et par un accès aisé mais non bitumé pour l'autre, à proximité immédiate d'un lotissement situé en zone urbanisé constructible, des réseaux desservant ce lotissement et de nombreux services,

rentrées d'argent, ce qui correspondait avec ses capacités apparentes ; que les déclarations du prévenu ont évolué puisque devant le juge d'instruction, il indiquait que Béatriz Y... lui avait acheté des bijoux

visionner des films érotiques avec elles, mains sur la cuisse de l'une, pour le garçon, baisser son pantalon et son slip volontairement et lui faire des réflexions sur la taille de son pénis, faire des bisous

du 23 octobre 1987 que le tribunal a rappelé les demandes formulées par la demanderesse, y compris celles tendant au paiement des pénalités douanières du chef de l'importation et de l'exportation de bijoux

reprochées à Mme [Y] » tout en constatant que ce véhicule a été acquis le 11 mai 2020 (p. 14 §5), payé pour partie au moment de l'achat et pour partie « par un crédit auprès du [1] suite à un dépôt de bijoux