Thierry Y..., 3 / de Mme Yolande Y..., demeurant tous deux 286, rue du Collège à Villefranche-sur-Saône (Rhône), agissant tous trois tant en leur nom personnel qu'en leur qualité d'héritiers de M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / Mme Yolande A..., demeurant ..., 2 / M.

Robert G..., demeurant ..., 3 / de Mme Yolande E... épouse G..., demeurant ..., 4 / de M.

Jean-Pierre X..., 3°/ Mme Yolande Y..., demeurant tous deux à Luc en Diois (Drôme), Valdrome, 4°/ la société à responsabilité limitée Oscar Marchioni, dont le siège est à Die (Drôme), avenue du

Chambre sociale B), au profit de : 1°) Mme Oria Y..., demeurant ..., quartier des usines à Balaruc-les-Bains (Hérault), 2°) Mme Colette X..., demeurant ..., le Barrou à Sete (Hérault), 3°) Mme Yolande

Alpes-Maritimes), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 22 juillet 1987, par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (3e chambre civile, section A), au profit : 1°/ de Monsieur Quinto Z..., 2°/ de Madame Yolande

Denis Y..., demeurant ..., 5 / Mme Yolande Y... épouse Girod, demeurant ..., agissant en qualité d'héritiers de M.

Yoland, Guy Y..., demeurant à Pouzauges (Vendée), lotissement des Roches, La Milleraie-Tillay, 8°/ Mme F..., Rose, Eliane Y..., épouse H..., Poulle Narayanin, demeurant à Saint-André (Ile de la Réunion

(Seine-Maritime), en cassation d'un arrêt rendu le 10 janvier 1991 par la cour d'appel de Rouen (chambre sociale), au profit de Mme Yolande X..., demeurant rue de l'Ancien Vignoble à Hautot-sur-Seine

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Mme Yolande X..., épouse C..., demeurant ..., 2°/ M.

Christian B..., demeurant ..., 2 / Mme Yolande Y..., demeurant 7, Lavidalie, 33240 Vérac, 3 / M.

agissant en sa qualité d'administrateur de la société 3 C, en cassation d'un arrêt n° 163 rendu le 27 mars 1995 par la cour d'appel de Toulouse (1ère chambre, 1ère section), au profit : 1°/ de Mme Yolande

Olin Z..., demeurant La Chery, 97223 Diamant, 5°/ Mme Jocelyne Z... épouse Y..., demeurant ..., 6°/ Mme Yolande Z... épouse X..., demeurant ..., agissant tous tant en leur nom personnel qu'en qualité

Santé et de la Solidarité d'Auvergne, domicilié ..., en cassation d'un jugement rendu le 7 avril 1994 par le tribunal des affaires de sécurité sociale du Puy-en-Velay dans l'affaire opposant Mme Yolande

(Bouches-du-Rhône), par conclusions déposées au greffe le 14 décembre 1993, - Mme de Bernard de Z..., épouse d'X..., - Mme Yolande d'X..., divorcée de Rouge, - Mme Isabelle d'X..., épouse de la

Lya-Yohanna ; Ainsi décidé par la Cour de cassation, chambre sociale, et prononcé par le président en son audience publique du vingt-cinq janvier deux mille vingt-trois.

délibéré conformément à la loi ; Attendu que Marcel M. et Augustine L. ont contracté mariage le 20 juillet 1944; qu'une fille, Danielle, est issue de cette union en 1946; que trois autres enfants, Yolaine

LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 13 février 2014), que Mmes Yolande et Geneviève X...