Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ1
607943469ba5988459c41d44
5 novembre 1975
5 novembre 1975
EN INDIVISION D'UNE PARTIE D'UNE PARCELLE DE TERRE, A DONNE ACTE A HUBERT Z...
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2024:SO11031
4 décembre 2024
4 décembre 2024
N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 4 DÉCEMBRE 2024 La société Entreprise Hubert
Source officielleciv1
60794b759ba5988459c432f9
30 mai 1985
30 mai 1985
JOSEPH HUBERT F....
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2014:C300184
11 février 2014
11 février 2014
Hubert X... et les époux Y... ne rapportent pas la preuve que les acquéreurs avaient connaissance de ce permis au jour de la signature de l'acte ; Attendu par ailleurs, qu'il résulte de l'attestation
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2018:C110127
28 février 2018
28 février 2018
Hubert Y..., domicilié [...] , 2°/ M.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2010:C200920
12 mai 2010
12 mai 2010
principal, provoqué et incident réunis, tel que reproduit en annexe : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Amiens, 3 avril 2008), qu'un accident de la circulation a eu lieu, le 18 août 2002, à la suite duquel Hubert
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2014:C100413
9 avril 2014
9 avril 2014
de cette créance de substitution pour échapper à ses obligations définitivement confirmées ; que de plus, Maître Hubert X... ne peut se prévaloir utilement du fait que la cassation partielle au profit
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2013:C300226
19 février 2013
19 février 2013
d'élevages et cultures spécialisées au titre de 2005 au nom de Monsieur Hubert Z...mentionnant un élevage de 73 brebis mères ; - le bordereau d'appel des cotisations et contributions de Monsieur Hubert
Source officielleciv2
6079432a9ba5988459c413ea
15 juin 1973
15 juin 1973
ETANT DECEDEE EN LAISSANT UN TESTAMENT DONT LES DISPOSITIONS ETAIENT EN FAVEUR DE DEUX DE SES TROIS ENFANTS, LE TROISIEME DE CEUX-CI, HUBERT Z...
Source officiellecomm
6137229ccd580146773ff17e
5 décembre 1995
5 décembre 1995
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Saint-Hubert, société anonyme, reprise
Source officielleciv2
Donne défautc/M. C
61372105cd580146773f0536
11 octobre 1989
11 octobre 1989
Hubert E..., demeurant à Paris (2ème), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 10 mars 1988 par la cour d'appel de Paris (1ère chambre, section B), au profit : 1°/ de M.
Source officielleciv1
61372136cd580146773f1eb5
17 juillet 1990
17 juillet 1990
Jean F..., demeurant à Tanaît Genissac Branne (Gironde), président de l'association intercommunale Chasse Alouette Saint-Hubert, 2°) L'Association intercommunale de Chasse Alouette Saint-Hubert, dont
Source officielleciv3
61372357cd580146774088b1
17 novembre 1999
17 novembre 1999
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la SCP d'architecture Hubert-Gras, dont le siège est ..., en cassation
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2025:OR60347
20 mars 2025
20 mars 2025
[G] [C] et de la société Denis Watin-Augouard, Hubert Meunie, Yann Michot et Xavier Grosjean notaires associés, a déclaré se désister du pourvoi.
Source officiellecr
6079a8989ba5988459c4e1d2
3 avril 1974
3 avril 1974
(HUBERT); PAR Y... (YVES) CONTRE UN ARRET DE LA COUR D'ASSISES DE L'EURE DU 16 NOVEMBRE 1973 QUI LES A CONDAMNES, X... (JEAN-CLAUDE) ET Y...
Source officielleciv1
607943349ba5988459c41965
5 mars 1975
5 mars 1975
SUR LE PREMIER ET LE DEUXIEME MOYEN PRIS EN LEURS DIVERSES BRANCHES : ATTENDU QU'IL RESULTE DES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE QUE, PAR ACTE AUTHENTIQUE DU 23 JUIN 1962, LES EPOUX JEAN-HUBERT X...
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2019:CO00033
16 janvier 2019
16 janvier 2019
Hubert X... et Mme Bénédicte X... du désistement de leur pourvoi, en ce qu'il est dirigé contre M.
Source officielleciv3
60794bdc9ba5988459c4422c
10 juillet 1979
10 juillet 1979
LA CREANCE RESULTE D'UNE FACTURE PROTESTABLE >; ATTENDU QUE POUR DIRE MAL FONDE LE CONTREDIT FORME PAR VERGEZ A UNE ORDONNANCE D'INJONCTION DE PAYER DELIVREE CONTRE LUI A LA REQUETE DE HUBERT, ENTREPRENEUR
Source officielleciv3
613721b8cd580146773f67db
11 juin 1992
11 juin 1992
A..., demeurant ... (10e), en cassation d'un arrêt rendu le 15 mai 1990 par la cour d'appel de Rouen (1re et 2e chambres civiles, au profit de la société Hôtel Saint-Hubert, dont le siège social est
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2018:CR01118
23 mai 2018
23 mai 2018
Hubert Z..., chirurgien dans l'établissement, pour avoir refusé, sans motif valable, de le réintégrer dans son service à l'issue d'un congé de maladie et lui avoir supprimé son bureau ainsi que son matériel
Source officiellePage 14 sur 128