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272 résultats pour « Scillato »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2014:C101099

Cassation

1 octobre 2014

1 octobre 2014

LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que, souffrant d'une sciatique, Mme X..., hôtesse de l'air, alors âgée de 55 ans, a subi, le 2

Source officielle
CC

soc

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ECLI:FR:CCASS:2013:SO00488

Cassation

13 mars 2013

13 mars 2013

l'absence de visite périodique - de l'absence de visite de reprise, alors qu'il a été en arrêt de travail pour maladie du 30 janvier au 18 mars 2009, après avoir été opéré le 27 janvier d'une lombo sciatique

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civ2

ECLI:FR:CCASS:2021:C210353

Cassation

24 juin 2021

24 juin 2021

roules-panneaux et palettes, plateaux à roulettes et grenouilles, dont l'achat est par ailleurs démontré, que le manuel de gestes et postures identifie clairement les risques de lombalgie, lumbago et sciatique

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civ3

ECLI:FR:CCASS:2015:C301090

Cassation

15 octobre 2015

15 octobre 2015

Il sera relevé au surplus que : - le document de présentation joint par la SCILA VALLEE D'AULNES du projet immobilier litigieux (« VALLEE D'AULNES VILLAGE MEDIEVAL-Le village intelligent du 3ème millénaire

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soc

ECLI:FR:CCASS:2015:SO01740

Cassation

5 novembre 2015

5 novembre 2015

s'exerce en étroite collaboration avec le directeur d'établissement ; que la salariée bénéficiait à compter du 7 décembre 2008 d'un mi-temps thérapeutique suite à des problèmes de lombalgie et de sciatique

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soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO00102

Cassation

20 janvier 2021

20 janvier 2021

I... est définitivement acquise par la prise en charge de sa maladie professionnelle par l'assurance maladie du Val-de-Marne qui a notifié au salarié le 24 mars 2015 "il ressort que votre maladie Sciatique

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soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO00727

Cassation

23 septembre 2020

23 septembre 2020

T... a été opéré d'une hernie discale L5-S1 le 20 juillet 2010 pour névralgies sciatiques L 5 droites et qu'il s'agit donc d'une lombosciatique révélée ou aggravée par l'accident du travail du 10 juin

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soc

ECLI:FR:CCASS:2013:SO00614

Cassation

27 mars 2013

27 mars 2013

Madame X... produit un certificat médical du 28 mars 2008 faisant état de lombalgies diffuses avec sciatique nécessitant un arrêt de travail prolongé au départ sur un accident du travail.

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soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO02137

Cassation

23 novembre 2016

23 novembre 2016

Douleur lombaire et sciatique gauche. » ; qu'il résulte des pièces produites que R...

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO00637

Cassation

3 mai 2018

3 mai 2018

gauche, - le 28 novembre 2009 pour une tendinite achilléenne droite, qui ont fait l'objet d'un rejet de prise en charge par la CPAM par deux décisions du 1er juin 2010 ; -le 1er juin 2010 pour une sciatique

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO00493

Cassation

5 mai 2021

5 mai 2021

- prise en charge au titre d'une maladie professionnelle de la rechute du 5 janvier 2010 (sa pièce 11), - prise en charge le 17 octobre 2011 au titre d'une maladie professionnelle de sa sciatique

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cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR00862

Cassation

25 avril 2017

25 avril 2017

que ce dernier criait de manière autoritaire « [T], viens, je t'attends »; qu'à l'époque de l'enquête en juin 2009, elle se trouvait en arrêt de travail depuis le 15 mai pour une sciatique

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