ET, PENDANT QUE CELUI-CI S'OCCUPAIT D'UN AUTRE ANIMAL, S'ETAIT APPROCHE DE LA VACHE QU'IL DESIRAIT ACHETER ET AVAIT SAISI LA CHAINE QUI RETENAIT LA BETE A UN PIEU ; ATTENDU QUE, DES LORS QUE Y...

DE LA PECHE AINSI QUE DES PIQUE-NIQUES ET DES CONCOURS DE BOULES ; QUE LES JUGES PRUD'HOMAUX ONT ESTIME QUE L'ARTICLE R 432-11 DU CODE DU TRAVAIL PRECISAIT QUE L'ARTICLE L434-1 ETAIT APPLICABLE AUX

Xavier, demeurant "Viaud", à Le Pian-sur-Garonne (Gironde), en cassation d'un arrêt rendu le 11 décembre 1991 par la cour d'appel de Bordeaux (chambre sociale), au profit de la société Jesco Imagerie,

Indirectement visé, ce dernier pique une grosse colère au fond de la salle, révolté du traitement qu'on réserve à son ami. Pour lui, un homme de la direction, ça se respecte.

mise à pied ainsi que des dommages-intérêts à ce titre, l'arrêt retient qu'elles sont toutes afférentes à la mise en oeuvre par le salarié de techniques de reprise en sous-oeuvre par micro-pieux

société Castorama qui s'est installée sur le site en constituant en sous-sol un réseau de drains pour évacuer les gaz, le rapport du CEBTP du 20 juin 2001 qui préconise le recours à des fondations par pieux

Y..., moniteur de l'Association aéronautique de La Llagonne ; qu'après le décollage l'avion a piqué du nez et a entraîné dans sa chute le planeur ; que MM.

l'article 700 du code de procédure civile, condamne les consorts X... à payer au syndicat des copropriétaires de l'ensemble immobilier Espace Liberty la somme de 2 500 euros, à la société Solétanche Bachy Pieux

Jean-Marc demeurant 79 Bois de Luguet Le Pian Médoc (Gironde), 4°/- Monsieur X...

QU'IL APPERT DE L'ARRET ATTAQUE QUE X..., MARCHAND DE VINS EN GROS, A VENDU PLUSIEURS MILLIERS D'HECTOLITRES DE VINS QUI ETAIENT DESTINES A LA CONSOMMATION, QUI ETAIENT POUR LA PLUS GRANDE PARTIE " PIQUES

notifications sont valablement faites au dernier domicile notifié au syndic ; En l'espèce, il n'est pas contesté que le domicile réel ou élu notifié au syndic par Monsieur X... et la SCI LECA se situe à PIAU

Il est justifié toutefois qu'elle est une entreprise habilitée classifiée 4399 D "tous types de fondation, y compris le battage de pieu".

rejeter l'exception d'illégalité de l'arrêté municipal instituant deux zones de stationnement payant dans la ville de Reims avec paiement de la redevance par carte magnétique selon le procédé dénommé "piaf

Patrice X..., demeurant 3, square Edith Piaf à Bruz (Ille-et-Vilaine), en cassation d'un arrêt rendu le 9 novembre 1993 par la cour d'appel de Rennes (5ème chambre), au profit de la SNC Cise (la Compagnie

Il ressort de cette réflexion que le seul moyen de garantir un démarrage du gros oeuvre conformément au planning envisagé consiste soit à réaliser des micro-pieux dans le domaine public sous le radier

verts », ce qui n'incluait pas les « fondations spéciales », définies dans la nomenclature FFSA dans une rubrique séparée (n° 9) comme la « réalisation des systèmes de fondations profondes tels que pieux

affectant l'aile ouest du bâtiment de l'assuré, a constaté que les fondations réalisées en 1980 n'étaient pas conformes aux règles de l'art, (mal dimensionnées, reposant sur des pieux

l'arrêt de le condamner in solidum avec les autres constructeurs à indemniser la SCI, alors, selon le moyen : 1 / que la cour d'appel qui a, par ailleurs, constaté que l'utilisation de fondations sur pieux