nous vous proposons de constituer une équipe pluridisciplinaire qui comportera les intervenants suivants : Me Pierre Emmanuel B..., Avocat au Barreau de Toulouse, associé, département droit fiscal, Me Roland

Jean-Philippe YK..., demeurant Domaine Le Bosc de Peyrassie, à Saint-Jean Delnoux, 12170 Réquista, 67°/ M. Alain YP..., demeurant ... de Levejac, 48500 La Canourgue, 68°/ M.

E..., conducteur, 21 disques de chronotachygraphe de Philippe E... pour novembre 2000, la copie du bulletin de salaire de Philippe E... pour novembre 2000 avec le décompte du temps de service correspondant

Philippe XE..., demeurant 54440 Mer-sur-Auge, 2 / M.

(Essonne), 39°/ de Monsieur Roland ZZ..., demeurant ... (Essonne), 40°/ de Madame Chantal E..., demeurant ...

quatre d'entre elles ayant été remises à Luc A..., les deux autres, signées CG (pour Gustave Y...) et Trouillebert ayant été confiées à Raton ; "a) sur les peintures signées Monet, Moret, Lebourg et Romano

Marseille (8e) (Bouches-du-Rhône), .... 3, 1228/ de Mme Magali AD..., demeurant à Marseille (8e) (Bouches-du-Rhône), ..., 1238/ de Mme Nicole AE..., demeurant à Marseille (8e) (Bouches-du-Rhône),rotte Rolland

William, - L'UNION LOCALE CGT, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de ROUEN, en date du 11 juillet 2001, qui, dans la procédure suivie contre eux des chefs de détournements

Roland Z..., domicilié [...] , 4°/ Mme Christelle A..., domiciliée [...] , 5°/ M. Philippe B..., domicilié [...] , 6°/ M. Vincent C..., domicilié [...] , 7°/ M.

Jean-Philippe E... du 23 mars 2008, une attestation de M.

PREMIER MOYEN DE CASSATION Il est fait grief à l'arrêt confirmatif attaqué d'AVOIR débouté Monsieur Roland X... et Madame Sylvie Z..., épouse X..., de leur demande de rétractation de l'ordonnance du

Philippe AK..., 125 ) Mme Agnès AK..., née Vitalis, demeurant ensemble ... (7ème) (Bouches-du-Rhône), 126 ) M.

Virginie, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de MONTPELLIER, chambre correctionnelle, du 29 mars 1993, qui, après avoir relaxé Jean-Philippe X... du chef du délit de blessures involontaires

Roland YY..., 48°/ à Mme Evelyne YY..., domiciliés [...], 49°/ à M. Frédéric ZZ..., 50°/ à Mme Isabelle ZZ..., domiciliés [...], 51°/ à M. Pascal AA..., domicilié [...], 52°/ à M.

avait produit plus de vin qu'il ne le déclarait officiellement, l'inventaire aurait permis de le faire apparaître ou sa comptabilité en aurait été affectée ; que surtout, l'oenologue de l'exploitation, Philipe

Roland XA..., 76 / de ZN... Claude Vila,épouse XA..., copropriétaires des lots n° 1025 et 1026 situés au 6e étage du bâtiment n° 169, demeurant ensemble ..., 77 / de M. André XS...

Philippe BT..., 149°/ de Mme Agnès EU... épouse BT..., demeurant ensemble ... (Bouches-du-Rhône), 150°/ de M.

Roland Y..., domicilié [...] , contre l'arrêt rendu le 7 décembre 2017 par la cour d'appel de Grenoble (chambre commerciale), dans le litige l'opposant : 1°/ à Mme Anne Z..., domiciliée [...] , membre