LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu selon l'arrêt attaqué (Paris, 23 mars 2011), que Guillaume X..., dit Y..., artiste peintre, découvrant que plusieurs de

SUR LE PREMIER MOYEN : ATTENDU QUE GUILLAUME FAIT GRIEF A L'ARRET ATTAQUE, CONFIRMATIF DE CE CHEF, QUI L'A DEBOUTE DE SA DEMANDE EN DOMMAGES-INTERETS DIRIGES CONTRE DAME X...

LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Agen, 30 octobre 2013), que la société Guillaume Mon Amy (la société Guillaume

(société Guinard) la fourniture des équipements de pompage et leur installation ; que des incidents ayant affecté ces équipements la société Sogesub a assigné la société Géotherma et la société Guinard

X..., demeurant tous deux Le Bourg Mézières sous Lavardin à Conlie (Sarthe), en cassation d'une ordonnance rendue le 5 mars 1987 par le tribunal d'instance du Mans, au profit du COMITE INTERPROFESSIONNEL

ordonnance rendue le 21 janvier 1997 par le juge de l'expropriation du département des Vosges, siégeant au tribunal de grande instance d'Epinal, au profit de la Commune de Greux, représentée par son maire

1989, 31 mai 1989, 26 mars 1990 et 24 avril 1990, il résulte de l'examen des pièces produites que cette dernière modification est de peu postérieure à l'autorisation donnée le 12 février 1990 par le maire

ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société CENTRAL EXPANSION, dont le siège social est à Levallois-Perret (Hauts-de-Seine), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 27 mai

(Loiret), 3 / Mme Anne-Marie A..., née X..., demeurant ... (16e), agissant en qualité d'administratrice légale sous contrôle judiciaire de Paul, André, Daniel, Edmond, Jacques A... et de Frédéric, Guillaume

Nicolas et Auguste X..., et Mme Jeanne X... ; que, le 4 février 1983, Mme Jeanne Z... a accepté la donation faite par son mari le 29 mai 1967 ; que, le même jour, M.

2002, entre les parties, par la cour d'appel de Bourges ; Dit n'y avoir lieu à renvoi ; Rejette le recours de la société Clinique Guillaume de X... ; Condamne la clinique Guillaume de X..., aux

CIV. 3 ND COUR DE CASSATION ______________________ Décision du 12 mars 2026 Rejet non spécialement motivé Mme TEILLER, présidente Décision n° 10177 F Pourvoi n°

Sur le rapport de Mme Guillaudier, conseiller, les observations écrites de la SCP Alain Bénabent, avocat de Mme [A] et de M. [X], de Me Brouchot, avocat de M.

en exercice, domicilié en la mairie, Carignan, 33360 Carignan de Bordeaux, 2 / de M.

Francis X..., demeurant à Port Sainte-Foy (Gironde), Sainte-Foy-la-Grande, 2°) la Mutuelle générale française, dont le siège social est au Mans (Sarthe), ..., 3°) la Caisse de garantie des notaires

Renard-Payen, Carmet, conseillers, Mlle Z..., Mme Marie, conseillers référendaires, M.

Guillaume, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 11 mai 1995 par la cour d'appel de Grenoble (chambre commerciale), au profit de la Banque nationale de Paris, société

F... atteste avoir au sein du groupe été le supérieur hiérarchique de Guillaume Y....