atelier de production laitière pour 160 vaches, construction d'un bâtiment à logettes, caillebotis, couloir d'alimentation et cornadis, et d'un bloc technique comprenant : salle de traite, laiteries-boxes

euros avec intérêts au taux légal à compter de l'assignation introductive d'instance sur le fondement de l'enrichissement sans cause pour la construction d'un hangar agricole et de boxes

arrêt attaqué et des pièces de procédure que, le 24 novembre 2015, le préfet de l'Isère a ordonné de procéder sans délai à la perquisition des habitations, de leurs parties privatives (terrasses, boxes

Les vendeurs feront leur affaire personnelle de l'accès au surplus leur restant appartenir figurant sous teinte rouge au plan ci annexé, sur lesquelles sont édifiés 5 boxes à chevaux et un vieux bâtiment

Régional" ayant dans son numéro daté du 11 octobre 1990 rendu compte des d débats du tribunal correctionnel de Pontoise dans son audience du 28 septembre 1990 à l'issue desquels Alexandre C. professeur de boxe

comprendra des parcelles qui feront l'objet d'une propriété divise, sur lesquelles seront établies des villas individuelles avec leurs jardins particuliers, des immeubles collectifs notamment à usage de boxes

incluse dans les terrains loués, et qu'elle est directement adossée la grande écurie également donnée à bail et ainsi décrite dans le bail commercial initial : -une grande écurie de 222 m2 contenant 11 boxes

dès l'année 1991, ainsi que le relève l'expert aux pages 37 puis 71 à 73 de son rapport ; que la société LOGIREP, qui avait constaté l'existence des fuites de sablon dans le réseau de drainage de ses boxes

note d'audience, signée par le greffier et le président, permet de constater que lors de l'audience du 17 novembre 2015, la cour d'appel était composée de Mme Bézio, présidente, et de Mmes Fétizon et Borrel-Abensur

nature, de sa fonction, et de sa situation, indispensable à l'exploitation du fonds de commerce ; qu'en l'espèce, sont louées des aires de stationnement ; qu'il ne s'agit pas de parkings fermés, de boxes

terres et logements dépendant des Ecuries du Parc du Château ; QU'il est acquis aux débats que ce dernier est le nu-propriétaire de l'ensemble des immeubles et dépendances du château et notamment des boxes

son seul refus de laisser passer les tracteurs, alors qu'il existait d'autres issues moins faciles d'accès, ne constituent pas une faute lourde, alors que, de cinquième part, ayant constaté que Mme Borel

l'arrêt attaqué d'AVOIR débouté Madame X... de sa demande tendant à voir dire et juger qu'ellemême et Monsieur Y... ont constitué une société de fait pour la mise en exploitation du domaine de la BONNELLERIE

suspensive de l'obtention d'un permis de construire, qui s'était réalisée lorsque le maire de Gassin, par arrêté du 13 avril 1995, avait délivré un permis pour la construction de trois bâtiments incluant des boxes

attesté le 9 février 2010 que le bien se compose maintenant d'une maison d'habitation d'une superficie au sol de 288 m2, avec abords extérieurs carrelés, piscine, garage, atelier avec local technique, boxes

Y..., ancien boxeur amateur, avait été hospitalisé au CHS de la Chartreuse suite à des problèmes d'agressivité, il ne résultait pas de l'enquête qu'il ait eu un tel comportement à l'égard des autres résidents

A..., demeurant ..., agissant en sa qualité de syndic à la liquidation des biens de la société SITTES BOREL, 12°/ de M.

PROCEDURE PENALE, ENSEMBLE 593 DU MEME CODE, DEFAUT DE MOTIFS ET MANQUE DE BASE LEGALE, "EN CE QUE L'ARRET ATTAQUE A PRONONCE UNE CONDAMNATION POUR EXERCICE D'ACTIVITE ARTISANALE, AGRANDISSEMENT DE BOXES