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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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civ3
6137219acd580146773f522b
9 octobre 1991
9 octobre 1991
LCC", dont le siège est à Nanterre (Hauts-de-Seine), ..., pris en la personne de son représentant légal, demeurant en cette qualité audit siège, 5°/ de la société Allary, ayant son siège à La Ferté-Allais
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ECLI:FR:CCASS:2009:C201430
17 septembre 2009
17 septembre 2009
retenue par les premiers juges est excessive puisque Mme Y... est guérie ; mais que la guérison évoquée par l'expert correspond à l'état virologique de la patiente, c'est-à-dire à la normalisation des ALAT
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ECLI:FR:CCASS:2023:C110042
11 janvier 2023
11 janvier 2023
d'appel d'Agen (chambre civile), dans le litige les opposant : 1°/ à la société Franfinance, société anonyme, dont le siège est [Adresse 1], ayant son siège [Adresse 2], 2°/ à la société Jérôme Allais
Source officielleciv2
60794b539ba5988459c42ab0
16 décembre 1982
16 décembre 1982
BRANCHES : ATTENDU, SELON L'ARRET INFIRMATIF ATTAQUE, QUE DANS UN LYCEE, AU COURS D'UN CHANGEMENT DE CLASSE PENDANT LEQUEL DEMOISELLE GUIGNARD AVAIT LA SURVEILLANCE DES ELEVES, L'UN D'EUX, BRUNO Y..., ALLA
Source officielleciv3
6079434f9ba5988459c41ee4
9 mars 1976
9 mars 1976
DE LA GRANGE-ECURIE IL INCOMBE A GIRAUD-MOINE D'ETABLIR DES ACCES CONVENABLE ; QU'EN STATUANT AINSI, SANS REPONDRE AUX CONCLUSIONS PAR LESQUELLES GIRAUD-MOINE SE PREVALAIT DE L'AVIS DE L'EXPERT ALLAIS
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ECLI:FR:CCASS:2017:CR00990
4 mai 2017
4 mai 2017
Alan Z...
Source officiellesoc
61372364cd580146774092b9
24 novembre 1999
24 novembre 1999
Allar Y..., demeurant ..., En présence de M.
Source officiellesoc
613721bbcd580146773f69e6
24 septembre 1992
24 septembre 1992
en cassation d'un arrêt rendu le 3 juillet 1990 par la cour d'appel de Paris (18e chambre, section D), au profit de : 1°) Mme Annick X..., demeurant ... à d'Huisson-Longueville (Essonne), La Ferté Alais
Source officiellesoc
613723abcd5801467740cb7a
10 janvier 2001
10 janvier 2001
Alan X..., demeurant "Le Clos du Bourg", 35360 Hède, en cassation d'un arrêt rendu le 9 juin 1998 par la cour d'appel de Rennes (5e Chambre), au profit de la société Laiterie Triballat, société anonyme
Source officielleciv1
6137225ecd580146773fc635
2 novembre 1994
2 novembre 1994
Christopher, Alan Y..., demeurant ...
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6079a8d99ba5988459c4f1c1
20 avril 2005
20 avril 2005
J'ai accepté en sachant que j'achetais du vinaigre et que j'allais vendre du vin " ; qu'ainsi Gérard Z... savait que les 1 700 hectolitres avaient été considérés par les experts comme étant im- propres
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613725f6cd58014677421e39
22 janvier 2003
22 janvier 2003
l'existence ; son initiative dans un projet de rachat en décembre 1994 d'une entreprise Etablissements Gaullier pour le compte de la société Serca ; l'établissement par lui d'un protocole entre sa société Alan
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6137264fcd58014677424929
4 mars 2003
4 mars 2003
été exactement appréciées par le tribunal dont la décision, aux motifs adoptés, doit être confirmée tant sur la culpabilité d'Eric X... et de Mireille Y..., épouse Z..., que sur la relaxe de Fouzia Allali
Source officiellesoc
6079b1229ba5988459c51441
4 mai 1988
4 mai 1988
Alan X..., résidant en France et ayant exercé des activités salariées en Grande-Bretagne et en France, a obtenu de l'institution compétente de chacun des deux Etats la liquidation à compter du 1er janvier
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6137213acd580146773f20f6
29 mai 1990
29 mai 1990
Philippe et Franck Z... ont conclu le 6 janvier 1984 un accord avec les consorts X... portant sur la cession des parts de la société à responsabilité limitée Alan, propriétaire d'un fonds de commerce,
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61372332cd58014677406aaa
20 octobre 1998
20 octobre 1998
Robert X..., demeurant 31420 Alan, défendeur à la cassation ; Mme Pauline Y... invoque, à l'appui de son pourvoi, un moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; Mme Geneviève Y... invoque
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ECLI:FR:CCASS:2023:C110164
1 mars 2023
1 mars 2023
Paribas Personal finance banque, société anonyme, dont le siège est [Adresse 1], 2°/ à la société Ecorenove, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 3], 3°/ à la société Jérôme Allais
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ECLI:FR:CCASS:2021:C110918
8 décembre 2021
8 décembre 2021
Adresse 1], venant aux droits de la société Sygma Banque, 2°/ à la société Rhône Technical services, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 3], représentée par la société Jérôme Allais
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6079a8bb9ba5988459c4eb2d
13 décembre 1972
13 décembre 1972
ET A DEMANDE A Y..., MECANICIEN DU CLUB, DE LANCER LE MOTEUR A L'AIDE DE L'HELICE, PUIS D'ENLEVER LES CALES ; QUE X..., AYANT AINSI PU METTRE L'AVION EN MARCHE, EN PERDIT AUSSITOT LE CONTROLE ET ALLA
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2017:C210390
1 juin 2017
1 juin 2017
Allan Y..., domicilié [...], 2°/ M.
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