Y... entre les mains de l'agence immobilière Jeanine Sylvain, ensemble donner effet à ladite saisie-attribution alors, selon le moyen : 1°/ que selon l'article 395 du code de procédure civile de la Polynésie

menottée, après avoir tenté de s'y opposer en mettant les deux mains sur sa poitrine et en s'appuyant sur un véhicule, après que le Lieutenant Y... lui ait ramené les deux bras dans le dos ; que selon Sylvain

Sylvain X... en qualité de délégué syndical de l'UNSA Orange France Centre Nord alors, selon le premier moyen : 1 ) que pour prétendre désigner un délégué syndical, une organisation syndicale doit justifier

civile, divers réquisitoires supplétifs ont été joints ; que le juge d'instruction a mis en examen du chef d'homicides involontaires sur les personnes de Serge J... , Martine A..., Arlette B... et Sylviane

accusations; elle expliquait qu'elle avait porté plainte pour éviter qu'Aurélie soit la deuxième victime; cette plainte était tardive parce qu'elle s'était déjà confiée, par l'intermédiaire de Sylvie

Sylvie, épouse Z..., contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 9ème chambre, en date du 18 septembre 2002, qui, pour banqueroute et abus de biens sociaux, les a condamnés chacun à 6 mois d'emprisonnement

Sylvain Z..., son fils décédé, demeurant ...

, dans le litige les opposant : 1°/ à Mme Marie Z..., épouse A..., domiciliée [...]                             , 2°/ à Mme Roseline Z..., domiciliée [...]                           , 3°/ à Mme Sylvette

jugement ou arrêt doit comporter les motifs propres à justifier la décision ; que l'insuffisance ou la contradiction des motifs équivaut à leur absence ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué que Sylvain

Vincent TTT..., - Mme Christine UUU..., - Mme Sylvie VVV..., - M. Jacky BF..., - Mme Madeleine BF..., - Mme Yvette XXXX... épouse BD..., - Mme Carmen YYYY..., - M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Sylvia X..., en cassation d'un arrêt rendu le 15 novembre 1991 par

Sylvia, Y...

société par actions simplifiée unipersonnelle, dont le siège est [...] , contre l'arrêt rendu le 5 octobre 2017 par la cour d'appel de Versailles (5e chambre), dans le litige l'opposant : 1°/ à Mme Sylvia

Philtex and Recycling, société à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 4], 5°/ à la société Axa France Iard, dont le siège est [Adresse 1], prise en qualité d'assureur de la société Sylvia

aux questions mentionnées dans le dispositif de l'arrêt de renvoi de la chambre d'accusation du 23 janvier 1997, les questions n° 3, 5, 8 et 10 ajoutaient que l'accusé avait autorité sur Monique et Sylvie

Sylvie épouse XZ..., demeurant à La Roque d'Anthéron (Bouches-du-Rhône), 3°/ de Madame J...

Cour était composée de Jean-Pierre Esperben, conseiller à la cour d appel de Bordeaux, Katell Y..., juge au tribunal de grande instance de Libourne, chargée du tribunal d instance de Libourne, et de Sylvie

Sylvain X..., alors mineur, a été blessé dans un accident de la circulation par le véhicule conduit par M.