[Z] par cela seul que celui-ci avait été licencié pour faute grave le 31 janvier 2018 et radié en conséquence du plan d'attribution de stock-options impliquant une période de disponibilité jusqu'au 26

qu'un litige est ensuite né au sujet de la demande par la société PL de réintégration par la société Tati du personnel visé au contrat et à propos du droit de rétention exercé par la société PL sur les stocks

L'ONIC rémunérait les propriétaires des silos, notamment pour les prestations de stockage, par un forfait tonne/jour stockée, dit indemnité journalière, et par un forfait à la tonne entrée ou sortie pour

vérification de comptabilité de la société Econocom Location, l'inspectrice a relevé une quasi impossibilité de suivre les flux physiques et la valeur réelle des marchandises entrant ou sortant des stocks

moyennes de consommation calculées sur six ans et non sur 5, conformément à la méthode comptable utilisée depuis 2015 donc connue de la société Conesys et consistant à calculer la dépréciation des stocks

VARDE, et de la société civile professionnelle Hubert et Bruno LE GRIEL, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général DINTILHAC ; Statuant sur le pourvoi formé par : - la SARL STOC

rétracté l'ordonnance qu'il avait rendue le 14 mai 1991 sur la demande de la société Orflam plast et de la société nouvelle Atelier des trois cerfs, a ordonné la mainlevée immédiate de la saisie du stock

Aux termes de la plainte, il est apparu en novembre 2014 un décalage entre les sorties des stocks de la société Ds Ditribution et les ventes déclarées par M.

qu'en l'espèce la bijouterie Portais proposait une remise de 40 % à la caisse sur "tous les bijoux diamants marqués d'un point rouge" ; qu'il s'agit donc de l'écoulement accéléré d'une partie de son stock

de la SCEA de Menet, les comptes courants débiteurs de Santé de Stéfani, Jacques de Stéfani et du GAEC de Menet, le trop payé sur une facture de livraison de campagne 1993-1994, le détournement des stocks

X... dans ses conclusions, la société Ralston Purina lui avait écrit : "Vos stocks-options sont réellement annulées, et donc par conséquent ne sont jamais physiquement exercées et vous recevrez en réalité

F... se voyant reprocher d'avoir modifié l'attestation délivrée par la société Stoc avant de la produire en justice ; que la cour requalifiera en ce sens les faits reprochés au prévenu ; que les premiers

. ; ""attendu, par ailleurs, que, s'il est exact que l'intéressé a admis avoir apporté des modifications à l'inventaire de l'année 2002 pour compenser des écarts de stocks qui lui semblaient injustifiés

s'identifie avec lui ; qu'à défaut de cette concomitance entre la soustraction et l'intention frauduleuse, le vol n'est pas constitué ; que Catherine X... n'a jamais dissimulé ses prélèvements dans le stock

que tous les mois, la société GBST envoyait à la SOCAVIAC le journal des entrées d'animaux avec les numéros de travail ; qu'à partir de ce document, la SOCAVIAC établissait un listing informatique du stock

(Yvelines), en cassation d'un arrêt rendu le 2 juin 1993 par la cour d'appel de Paris (18e Chambre, Section C), au profit de la société Stoc, dont le siège social est ... aux Marchaix à Torcy (Seine-et-Marne

Pour limiter la condamnation des consorts [O] à payer la somme de 50 000 euros au titre de la garantie d'actif et de passif, l'arrêt relève que la comptabilisation des stocks en valeur TTC, d'une part,

importe peu, comme l'a justement rappelé le tribunal correctionnel, que les investigations n'aient pas permis de mettre en évidence la personne ayant décidé de remettre en service l'ancienne palette stockée