transmission de copie, même munies d'une fonction impression, dont la vitesse de copie n'excède pas 12 pages monochromes par minute : exemption, - 8443.31.91 : machines assurant les fonctions de copie par scannage

de l'administration des douanes, et notamment dans la pièce reproduisant les pages de plusieurs sites Internet, que l'appareil est proposé à la vente comme un copieur numérique, imprimante réseau et scanner

Docteur [L], médecin du travail de la société ISS Logistique et production, faisant état d'une surveillance spéciale propre aux risques liés à l'amiante, avec une radiographie pulmonaire en 1993 et un scanner

cela rend aussitôt impossible son maintien dans l'entreprise ; que la charge de la preuve de la faute grave incombe à l'employeur ; que sur le premier point, l'employeur indique que la salariée ne scannait

locatairegérante de la disposition de ces biens professionnels nécessaires à l'exploitation du fonds de commerce, à savoir : un tracto-pelle Massey-Fergusson vendu le 5 mars 2009 et un camion porteur Scania

lourde ; que cinq mois plus tard le Dr Gilles X... intervenait pour la troisième fois, le 10 juin 1997 en raison d'anomalie cartilagineuse et ligamentaire diagnostiquée le 9 mai 1997 à l'occasion d'un scanner

d'appel a privé sa décision de base légale au regard du texte susvisé ; Mais attendu qu'ayant constaté, par motifs propres, que rien dans les pièces versées aux débats -le rapport établi par le cabinet Scacchi

. ; que celle-ci lui aurait remis les papiers de sa fille, les aurait scannés et lui aurait dit connaître une personne au Togo susceptible de la faire venir en France ; qu'il poursuit en expliquant avoir

de la brutalité d'installation de la symptomatologie (examen neurologique normal le 16 décembre 2002) du caractère récent de l'hématome sous-dural mis en évidence à la ponction sous-durale et sur le scanner

J'acceptais de tenir bénévolement sa comptabilité D'EURO METRE CARRE INVEST dont il était le gérant en échange, il scannait, relisait des documents concernant le contrôle fiscal de KTC, une amende fiscale

O... les copies des CD Rom des IRM et des scanners concernant, ainsi que toute pièce médicale utile à l'accomplissement de leur mission ; que les co-experts désignés par la chambre de l'application des

des salariés ; que le tribunal, loin de se contenter d'affirmer qu'il y avait intégration des locatiers dans l'organisation Exapaq, s'est attaché à lister les moyens de cette intégration (véhicules, scanner

Bernard P...et de la société Vin Malin (véhicule semi-remorque Scannia), de M. Jean Sébastien Q...(véhicule Peugeot 406), de M. R...(véhicule Mercedes), de M. Gregory S...

dévolues aux salariés des magasins en orientant les clients vers la hotline en cas de dysfonctionnement, aidaient les clients en difficulté avec la caisse automatique, par exemple en utilisant la "scanette

A..., médecin établi sur réquisition du ministère public, qu'un hématome sous-dural ne peut être visible à l'imagerie avant un délai d'au moins dix jours, de sorte que cette lésion, authentifiée au scanner

, comme elle y était conviée, si le prévenu n'avait pas été contraint d'opérer, après s'être heurté au refus du Dr Michel Z...de procéder au transfert de la patiente dans un établissement doté d'un scanner

Cette entreprise est en effet actionnaire à 50 % de la société Holding HICTOS laquelle détient 100 % de la société Marée qui, elle-même, détient 100 % du capital des sociétés Marée Traiteur Anchois Scampi

] n'a pas pris en charge Mme [L] conformément aux bonnes pratiques, qu'en dépit de l'examen pratiqué et des douleurs et malaises rapportés, il n'a ni proposé d'hospitalisation ni fait procéder à un scanner