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355 résultats pour « Ratonit »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2013:C101035

Cassation

25 septembre 2013

25 septembre 2013

lui son fils le 16 octobre 2009, ce qu'il n'a pas fait, ses avocats ayant déposé un avis de non-poursuite de la procédure ; que dans son audition devant les services de police Jean-Paul X... 11 ans, raconte

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2011:CR02357

Cassation

27 avril 2011

27 avril 2011

X..., intitulé " Des racines dans la pierre ", dans lequel l'auteur raconte son retour au Cambodge après la période des " khmers rouges ", et celle de l'occupation vietnamienne, et décrit les responsabilités

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR00631

Cassation

11 avril 2018

11 avril 2018

interrogatoire par le juge d'instruction le 9 avril 2014, qu'il n'avait, dans ses aveux formulés en garde à vue, comme lors de sa mise en examen, fait que dire aux gendarmes ce qu'ils lui avaient répété, raconté

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO00935

Cassation

8 septembre 2021

8 septembre 2021

[K] [Y] s'il accepte de raconter ce qu'il vient de me dire devant un manager présent ce soir-là. Il accepte. Nous nous dirigeons donc dans le bureau de M. [Q]. Je demande à M.

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO01284

Cassation

20 septembre 2018

20 septembre 2018

précise également avoir constaté, peu de temps, après que des tracts avaient été, soit posés sur les bureaux, soit distribués en main propre lorsque les salariés étaient présents ; que l'autre attestant raconte

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2019:C110064

Cassation

30 janvier 2019

30 janvier 2019

Elle souligne sa lucidité et l'intégrité de ses facultés mentales, en remarquant qu'elle aimait raconter ses souvenirs de théâtre et d'émissions radiophoniques avec « T... » (U... I...), .

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soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO10126

Cassation

29 janvier 2020

29 janvier 2020

J... » qui lui a été remis le 15 janvier 2002 pour un article intitulé « Quand E... raconte F... », divers comptes rendus rédigés pour l'AFP ainsi que la photocopie de plusieurs articles écrits par elle

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civ2

ECLI:FR:CCASS:2016:C201021

Cassation

16 juin 2016

16 juin 2016

mal passé avec ma directrice » ; qu'il lui avait dit de passer ; qu'elle était arrivée un peu plus tard ; qu'ils avaient discuté ; qu'elle était restée un petit moment avec lui ; qu'elle lui avait raconté

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soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO10773

Cassation

14 octobre 2020

14 octobre 2020

Q... raconter à un autre salarié qu'il avait insulté son chef, est trop imprécise pour établir que l'insulte date du même jour. Il en est de même du fait que M.

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO01149

Cassation

28 juin 2017

28 juin 2017

J'ai peur qu'il tue parce que je lui ai dit que j'allais tout vous raconter et qu'il m'a menacée.

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comm

ECLI:FR:CCASS:2014:CO00168

Cassation

4 février 2014

4 février 2014

leurs griefs débattus oralement pour se concentrer sur un nouveau grief qui est la rupture du pacte de confidentialité ; qu'ils lui reprochent d'avoir pris attache avec des entreprises voisines pour raconter

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civ3

ECLI:FR:CCASS:2016:C300356

Cassation

17 mars 2016

17 mars 2016

d'affaires) et d'une redevance sur le chiffre d'affaires de 8,50 %, il obtient une valeur locative à 153.113 €, en ajoutant la redevance domaniale du terrain donné à bail et appartenant à la SCI La Ratonnière

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soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO00948

Cassation

21 octobre 2020

21 octobre 2020

. ; que s'agissant de l'attestation de Mme B..., si celle-ci y indique qu'elle n'a pas tout compris de ce que lui a raconté un jour Mme Y..., qui l'avait entreprise ainsi qu'il ressort de l'attestation

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soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO01286

Cassation

13 juillet 2017

13 juillet 2017

A mon troisième mois de grossesse j'ai été arrêtée car j'avais failli perdre mon bébé, elle a raconté à tout le monde que c'était du cinéma que je m'étais fait mettre en maladie car Monsieur H... venait

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cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR00364

Cassation

8 février 2017

8 février 2017

[A], certes après le dépôt de plainte à son employeur qui a précisé qu'elle était très perturbée lorsqu'elle lui a raconté ce qui lui était arrivé ; qu'elle a informé avant le dépôt de plainte

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soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO10029

Cassation

26 janvier 2017

26 janvier 2017

Cette attestation véridique néanmoins ne raconte pas la soirée dans son ensemble » ; qu'à l'examen des écritures de Mme [J], force est de constater que, alors que M.

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cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR02135

Cassation

24 mai 2016

24 mai 2016

une insinuation de manipuler les gens ; qu'en effet, elle explique elle-même que cette méthode est répandue aux Etats-Unis mais beaucoup plus critiquée en France en ce qu'elle consiste surtout à « raconter

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civ1

ECLI:FR:CCASS:2013:C100195

Cassation

19 février 2013

19 février 2013

Une autre femme, qui raconte qu'elle devait demander à Pierre l'autorisation de jouir et le remercier quand il la lui accordait ", a signé des textes aussi : " Aude, ta petite esclave de premier rang qui

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civ3

ECLI:FR:CCASS:2015:C300531

Cassation

19 mai 2015

19 mai 2015

que les trois notaires, dont les auditions par les enquêteurs sur commission rogatoire du juge d'instruction sont produites aux débats, décrivent les circonstances de la transaction ; que Maître E... raconte

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2012:SO02307

Cassation

31 octobre 2012

31 octobre 2012

au bord des larmes au sortir du bureau du directeur, - Louis F..., responsable de formation, qui sentait Mme Y... mise à l'index, qui a vu qu'elle ne pouvait pas retenir ses larmes lorsqu'elle lui a raconté

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