sans validation préalable de cette solution technique par le bureau d'études, et qu'en sa qualité de professionnel de la construction elle était à même de savoir que le vibrofonçage et le battage des pieux

ETUDE DU TERRAIN ET DE DONNER SON AVIS SUR LA MANIERE D'EFFECTUER LES FONDATIONS ET, QU'AU VU DE CETTE ETUDE, LA SOCIETE COIGNET A DEMANDE A LA SOCIETE SADE DE REALISER LES FONDATIONS SPECIALES SUR PIEUX

X..., de la construction d'une salle de restaurant reposant sur des pieux forés dans la vase et les alluvions ; que des désordres s'étant produits, la SCI et la société Touristique de Brindos Côte Basque

X..., salarié de la société Spie Fondations, a été blessé par un pieu métallique dont l'extrémité s'était détachée du crochet de la grue qui le soulevait; que le contremaître a été condamné par le tribunal

condamner à payer à Mme X... la somme de 105 510,60 euros en réparation du préjudice résultant de sa responsabilité en qualité de gardien du vin saisi ; Attendu qu'ayant constaté que le vin saisi était "piqué

se rendaient au domicile familial d'Applaincourt où celui-ci avouait les faits à ses parents ; que, selon Briatte, Applaincourt s'était tout de suite mis à hurler "Je l'ai tué, je l'ai tué" et "avait piqué

FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, ci-après annexé : Attendu, d'une part, qu'ayant retenu, à bon droit, que la réalisation de pieux

, SANS RECHERCHER, D'UNE PART, SI L'ARCHITECTE NE DEVAIT PAS, PAR UNE METHODE APPROPRIEE, PALLIER LES DESORDRES LITIGIEUX, QUI ETAIENT PREVISIBLES ET QUI RESULTAIENT DES TASSEMENTS DIFFERENTIELS DES PIEUX

Girard-Soppet, propriétaire du téléski et des barrières d'accès, la réparation du préjudice subi par la victime ; Attendu qu'il est fait grief à l'arrêt d'avoir débouté la victime de sa demande alors que le pieu

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mlle Bianca X..., demeurant à Sari d'Orcino (Corse du Sud) "Le Pianu",

compact ensuite, au vu duquel elle estime que ce niveau correspond aux remblais parfaitement consolidés et pourra constituer un bon sol d'assise pour ancrer les futures fondations, qu'elles soient de type pieux

X..., âgé de 28 ans, a été grièvement blessé lors d'un séjour organisé par le Club Méditerranée en Tunisie, alors que, de retour d'un pique-nique, il avait, ainsi que d'autres participants, plongé du bateau

X... de sa qualité de gérant de la société Le Pique-nique en raison de la mention de condamnations pénales au bulletin n° 2 de son casier judiciaire ; Attendu que pour confirmer l'ordonnance, l'arrêt

X..., engagé en qualité d'aléseur le 18 juin 1959 par la société Pinau et qui prétendait avoir été rémunéré en-dessous du salaire minimum prévu par la convention collective, de sa demande de rappel de

Attendu que la Société française des pieux Frankignoul, dite société 2 F, et la société Franki-Fondation-France, dite société 3 F, que contrôle la société Compagnie internationale des pieux armés Frankignoul

types de désordres, à savoir : d'une part, l'affaissement du dallage dans le séjour et la cuisine, entraînant des fissurations importantes ; d'autre part, l'affaissement de la semelle entre les micro-pieux

fournisseur que la société SAAR avait rencontré des problèmes avec la SCPP que cependant il avait continué à recevoir des produits qui n'était pas licites sur le marché français (notamment des CD de Piaf

d'oeuvre d'une étude préliminaire des sols, avait bien diagnostiqué que la seule solution donnant toute garantie quant à la stabilité du dallage consistait à réaliser un plancher dallé fondé sur mini pieux