Hubert Y..., demeurant HLM Le Méditerranée, bâtiment G, 13800 Istres, 4°/ de Mme Béatrice Y..., demeurant ..., 5°/ de Mme Isabelle Y..., demeurant ..., défendeurs à la cassation ; LA COUR, en

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : I - Sur le pourvoi n° K 94-40.336 formé par Mlle Isabelle A..., demeurant ..., II - Sur le pourvoi n°

X... était également gérant statutaire du Groupement foncier agricole Boidron (GFA) dont il détenait 255 parts, Mlle Isabelle X... détenant les 2 autres parts constituant le capital social ; que par une

J'ai également effectué une ronde de sécurité au 1er, 2ème et 3ème étage»; - l'attestation du 14 mars 2013 de Mme Isabelle F..., gouvernante, qui déclare : « mercredi 13 mars vers 18h, la directrice

A... et Isabelle Y..., société civile professionnelle, dont le siège est [...]                                        , défendeurs à la cassation ; Vu la communication faite au procureur général ; LA

En l'espèce, le jugement querellé porte en page 1, les mentions suivantes: " COMPOSITION DU TRIBUNAL: lors des débats et du délibéré: PRÉSIDENT : Mme Isabelle THERY, Président, Juge rapporteur, lors des

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société RAFFEL SARREBOURG, société à responsabilité limitée dont le siège social est Zone industrielle

37110 Château Renault, 28 / de Mlle Sandrine Nangeroni, demeurant 2 bis, rue Victor Hugo, 37110 Château Renault, 29 / de Mme Annie Ouvrard, demeurant 2, square Reze, 37000 Tours, 30 / de Mlle Isabelle

Z..., Mme Christiane Z..., Mme Marie Z..., Mme Isabelle Z... et Mme Brigitte Z...

Savatier, conseiller doyen, Mme Rosette, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Bohnert, conseiller référendaire, les observations de Me Isabelle Galy, avocat de M.

Il est fait grief à l'arrêt attaqué d'avoir confirmé le jugement entrepris en ce qu'il a débouté Monsieur Ahmed X... de sa demande d'engager la responsabilité du Docteur Isabelle Y... pour non-respect

l'acte authentique reçu le 23 septembre 1998 par Maître Marie-Paule B..., Notaire associé à Luxeuil-les-bains, par lequel Denis X... et son épouse Monique née Y... ont vendu à Jean-Louis Y... et à Isabelle

(Alpes maritimes), 12°) de Mme Isabelle L..., veuve de M. Eugène A..., demeurant ..., Cros de Cagnes (Alpes maritimes), 13°) de M.

MOYEN ANNEXE à la présente décision Moyen produit par Me Isabelle Galy, avocat aux Conseils, pour la société AOK.

Riffaud, conseiller, les observations de Me Isabelle Galy, avocat de la Société d'études et de réalisation de tuyauteries industrielles et de canalisations (Sertic), représentée par son mandataire ad hoc

______________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : 1°/ Mme Isabelle

Mme [L] fait grief à l'arrêt de déclarer l'instance périmée, de rappeler que la péremption confère force de chose jugée aux ordonnances des 12 novembre et 17 décembre 2012 et de la déclarer infondée en

Isabelle, - Y... Michel, - Y...