ne doit subir d'agissement sexiste, défini comme tout agissement lié au sexe d'une personne, ayant pour objet ou pour effet de porter atteinte à sa dignité ou de créer un environnement intimidant, hostile

Elle a relevé que de nombreuses attestations de vendangeurs relataient la présence hostile de Mme [C] dans les vignes lors de la vendange 2011, allant jusqu'à qualifier M. [L] de « pourri ». 10.

Elle a relevé que de nombreuses attestations de vendangeurs relataient la présence hostile de Mme [Y] dans les vignes lors de la vendange 2011, allant jusqu'à qualifier M. [A] de « pourri ». 10.

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Madame Françoise Y..., demeurant 30, lotissement "La Daunade" à Saint-Magne, Hostens (Gironde), en cassation

et violé les articles 4 et 5 du code de procédure civile ; 6°/ que la salariée faisait valoir qu'elle avait, par un courrier du 21 juin 2007, expliqué ses absences par le climat particulièrement hostile

DU BON MARCHE, L'ARRET RETIENT QU'IL N'EST PAS ALLEGUE QUE LE VOTE LITIGIEUX ETAIT ENTACHE D'ABUS DE DROIT, ET CONSTATE QUE, LOIN D'AVOIR EU POUR SEUL OBJET DE NUIRE A LA SOCIETE MONOPRIX, CE VOTE HOSTILE

sollicité par mémoire son renvoi devant la cour d'assises des mineurs du Gard, département où il réside, et non devant la cour d'assises des mineurs de la Lozère, en raison de sa crainte de réactions hostiles

QUI EXPLOITE DEPUIS 1927 DANS L'ILE DE SAINTE-MARGUERITE (ILES DE LERINS) UN RESTAURANT SOUS LE NOM COMMERCIAL < HOSTELLERIE DU MASQUE DE FER > ET QUI A DEPOSE LE 31 JUILLET 1968 LA DENOMINATION < HOTEL

PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 18/ Mme Annick X..., née Z..., demeurant à le Village, Hostun

adressés au premier juge pour le convaincre d'une prétendue irrecevabilité de la demande en récusation, il n'avait fait qu'« exprimer son avis » et que ses observations ne comportaient aucun « élément hostile

téléphone, ne justifie d'aucune circonstance susceptible de l'exonérer de son obligation de fournir le service, objet du forfait souscrit » ; ET AUX MOTIFS ADOPTES QUE la fiche de contact avec la hotline

cession Z..., madame X... a proposé à son locataire une résiliation amiable du bail moyennant une indemnité de 23. 000 euros qualifiée par celui-ci de " misérable " ; que monsieur Y..., qui n'était pas hostile

juridique ; qu'en l'espèce Mojtaba X...ayant, par arrêt du 25 avril 1997 de la cour d'appel de Paris, été condamné pour association de malfaiteurs, à la peine de 7 ans d'emprisonnement pour avoir, avec Hossein

N' AVAIT PAS ETE MOTIVE PAR SON INCAPACITE PROFESSIONNELLE MAIS PAR L' ATTITUDE HOSTILE DE CADRES DE L' ENTREPRISE A L' ARRIVEE D' UN NOUVEAU DIRECTEUR VENU DE LA CAPITALE ET MIEUX REMUNERE ; QU' AU

NOTAMMENT LE CERTIFICAT INVOQUE PAR LE POURVOI, QUI SE REFERAIT A DES FAITS POUR LESQUELS IL N'ETAIT FOURNI D'INDICATIONS NI DE TEMPS, NI DE LIEU, ET, D'AUTRE PART, QU'EN ENONCANT QUE " L'ATTITUDE HOSTILE

d'appel relève que si l'opération conçue et exécutée par les prévenus avait, selon le propre aveu de son instigateur, pour but d'obtenir à l'assemblée générale de l'association "l'Union" une majorité hostile

Elle a relevé que de nombreuses attestations de vendangeurs relataient la présence hostile de Mme [W] dans les vignes lors de la vendange 2011, allant jusqu'à qualifier M. [S] de « pourri ». 10.

Elle a relevé que de nombreuses attestations de vendangeurs relataient la présence hostile de Mme [A] dans les vignes lors de la vendange 2011, allant jusqu'à qualifier M. [O] de « pourri ». 10.