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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ3
613720a2cd580146773ecbe8
20 mai 1987
20 mai 1987
, non prévenu par un ferraillage adéquat ou par des joints de retrait, d'un défaut de liaison des linteaux, d'une absence de chaînage vertical et que les fissures des planchers étaient dues à un fléchissement
Source officiellesoc
6079b1229ba5988459c513aa
5 mai 1988
5 mai 1988
Le Flecher, qui était au service de la Société de distribution moderne " Sodim " depuis le 24 novembre 1975, exerçait en dernier lieu les fonctions de directeur de magasin position III ; qu'à la suite
Source officielleciv3
61372689cd580146774265d4
13 novembre 2003
13 novembre 2003
; Sur le troisième moyen du pourvoi principal, ci-après annexé : Attendu qu'ayant relevé qu'il ne résultait d'aucune pièce du dossier que l'architecte ait attiré l'attention de la société La Flèche
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2026:C110296
20 mai 2026
20 mai 2026
CHAMBRE CIVILE, DU 20 MAI 2026 1°/ Mme [J] [X] veuve [U], domiciliée [Adresse 1], représentée par sa fille, Mme [P] [U], en vertu d'un jugement d'habilitation familiale du tribunal de proximité de La Flèche
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2016:C110610
14 décembre 2016
14 décembre 2016
sur le côté droit du camion en passant au-dessus du sommet de la grue à tour ; - cette manoeuvre a eu pour effet de placer le pied de la flèche, qui est le point de fixation de la flèche sur la grue à
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2011:C300108
25 janvier 2011
25 janvier 2011
Alors, d'autre part, que la Cour d'appel a constaté expressément que le rapport d'expertise relevait comme cause d'apparition des désordres notamment la flèche différée dans le temps compte tenu de la
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2009:C202018
10 décembre 2009
10 décembre 2009
depuis la grille d'entrée de l'usine, jusqu'à l'entrepôt, où a lieu le remplissage de la citerne, se trouve une grande voie d'accès, comportant des lignes discontinues de couleur blanche, avec des flèches
Source officiellesoc
6079b1019ba5988459c50ec1
21 mai 1986
21 mai 1986
suivant agent commercial titulaire puis, le 29 avril 1980, agent technico-commercial ; qu'il n'avait jamais été l'objet d'aucun reproche ni d'aucun avertissement et qu'il ne lui était fait grief d'un fléchissement
Source officiellecr
6079a8579ba5988459c4cd60
12 octobre 1994
12 octobre 1994
obtenu au préalable un permis de construire et que c'était seulement le 10 janvier 1991 qu'il avait sollicité cette autorisation administrative laquelle lui avait été refusée par la municipalité de Flesselles
Source officielleciv1
607941039ba5988459c3ff02
14 décembre 1971
14 décembre 1971
SERVI DE BASE ; QUE DANS CELLES DE SES DISPOSITIONS QUI NE SONT PAS ATTEINTES PAR L'ARRET DE CASSATION, LA DECISION CONSERVE L'AUTORITE DE LA CHOSE IRREVOCABLEMENT JUGEE ; QUE CETTE REGLE NE FLECHIT
Source officiellesoc
6137239fcd5801467740c26e
10 mai 2001
10 mai 2001
Lionel Y..., demeurant 38690 Flachères, en cassation d'un arrêt rendu le 20 avril 1998 par la cour d'appel de Grenoble (Chambre sociale), au profit de M.
Source officielleciv2
6079410f9ba5988459c40166
12 juillet 1972
12 juillet 1972
GERARD A ETE BLESSE A L'OEIL PAR LA FLECHE QU'AVAIT LANCEE AVEC UN ARC SON CAMARADE X...
Source officielleciv2
60794c519ba5988459c45497
24 mai 1991
24 mai 1991
Y... heurta une ligne électrique à haute tension avec le bras de la flèche d'une pompe à béton qu'il transportait et provoqua une décharge électrique ; que M.
Source officielleciv2
60794cab9ba5988459c4668f
25 octobre 1995
25 octobre 1995
membre, et qui avait notamment pour objet de mettre à la disposition de ses membres un grand magasin où chacun d'eux pouvait vendre ses produits et marchandises sous une dénomination commune, " La Flèche
Source officiellecomm
61372138cd580146773f1fd2
24 avril 1990
24 avril 1990
cassation d'un arrêt rendu le 7 mars 1988 par la cour d'appel d'Angers (1re chambre, section A), au profit de la SOCIETE GENERALE, dont le siège est ... (9e), représentée par son directeur du bureau de La Flèche
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2025:CR00082
28 janvier 2025
28 janvier 2025
l'infraction a été constatée, d'autre part, que cette imprécision ne permet pas de vérifier les allégations de la défense arguant de l'existence, sur le feu tricolore, d'un signal matérialisé par une flèche
Source officiellecomm
6079d67f9ba5988459c5b941
14 avril 1975
14 avril 1975
TRIBUNAL.DE GRANDE INSTANCE DU MANS, 27 OCTOBRE 1970) ET DES PIECES PRODUITES, QUE VEUVE SAUVAGE A, PAR TESTAMENT OLOGRAPHE, PRESENTE APRES SON DECES LE 17 DECEMBRE 1964, A L'ENREGISTREMENT AU BUREAU DE LA FLECHE
Source officiellecr
613725cfcd58014677420b1a
9 mars 1999
9 mars 1999
sorti aussi (témoignage de Kamal B..., CRS) ainsi que son fils qui circulait de concert dans un autre véhicule ; qu'il y a eu une altercation et Henri Z... a sorti son porte-clefs muni d'une pointe de flèche
Source officielleciv2
607943659ba5988459c42301
2 février 1977
2 février 1977
PORTEE DU MOYEN QUI LUI A SERVI DE BASE ET QU'ELLE LAISSE SUBSISTER, COMME PASSEES EN FORCE DE CHOSE JUGEE, TOUTES LES DISPOSITIONS QUI N'ONT PAS ETE ATTAQUEES PAR LE POURVOI ; QUE CETTE REGLE NE FLECHIT
Source officielleciv2
6137211fcd580146773f1280
13 décembre 1989
13 décembre 1989
, demeurant rue Ambroise Croizat, Crolles (Isère), Pascal C..., demeurant Le Touvet (Isère), Christophe A..., demeurant rue des Grenouilles, La Tronche (Isère) et de Mmes Odette Z..., demeurant La Flachère
Source officiellePage 13 sur 36
SCM VISCONTINI, TAILLANDIER ET FLECHELLES
20/11/2022
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SCM VISCONTINI, TAILLANDIER ET FLECHELLES
08/04/2022
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SCP VISCONTINI TAILLANDIER ET FLECHELLES
03/07/2013
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SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE LABIGNE FLECHELLES LA FRANQUIE.
14/10/2009
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