Alain X..., sur sa fille Elisabeta-Maria X....

DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 12 NOVEMBRE 2020 1°/ L'association de la Maison des incurables, oeuvres du calvaire, dont le siège est [...] , 2°/ L'Ehpad Centre long séjour Sainte-Elisabeth

Elisabeth et de X...

quatre branches : Attendu que, par décision notifiée le 4 juillet 1991, la caisse primaire d'assurance maladie a assujetti au régime général de la sécurité sociale Mmes Anne Z..., Evelyne Y..., Elisabeth

ses deux branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 13 octobre 2011), que le 28 septembre 2006, Mme X... a, par l'entremise de la société Baufar immobilier, à laquelle elle avait confié

D'ABLEIGE, FONCTIONNAIRE, MUTE A COMPTER DU 19 DECEMBRE 1983, ET SON EPOUSE NEE ELISABETH X..., AYANT, APRES CETTE DATE, FIXE LEUR DOMICILE A LA FLECHE, FONT GRIEF AU JUGEMENT D'AVOIR DIT MAL FONDEE LEUR

par l'intermédiaire de la société HMB ; Sur le premier moyen : Attendu que Mme Y... fait grief à l'arrêt de rejeter la première de ces demandes, alors, selon le moyen : 1°/ qu'en jugeant qu'« Elisabeth

Pierre de C..., demeurant ..., 9 / de Mme Elisabeth de X..., épouse de Vallée, demeurant ..., prise en son nom et ès qualités de représentante de ses enfants Axelle, Edouard, Gwenaëlle et Donatienne

Emmanuel, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 12ème chambre, en date du 28 mai 1998, qui, pour appels téléphoniques malveillants en vue de troubler la tranquillité d'autrui, l'a condamné à 8

LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Madame Elisabeth D..., demeurant à Nice (Alpes-Maritimes), ..., en cassation d'un jugement rendu le

Thimothée B..., Mme Elisabeth A..., Mme Mireille A..., M. Clément B... et M. Paul-Valère B...

AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par Mme Catherine Y..., domiciliée [...] , contre

Fabrice A..., demeurant ..., 2 / Mme Elisabeth A..., demeurant ..., 3 / M. Thierry A..., demeurant ..., 4 / M.

Jean-Pierre Z..., domicilié ..., 2°/ Mme Elisabeth Y..., 3°/ l'Association française des médecins esthéticiens, dont le siège est ..., 4°/ l'association France Europe esthétique, 5°/ la société

X..., veuve Y..., domiciliée [...] , contre les deux arrêts rendus les 15 avril 2014 et 27 février 2018 par la cour d'appel de Riom (2e chambre civile), dans le litige l'opposant : 1°/ à Mme Z...

ATTENDU QU'IL EST FAIT GRIEF AU JUGEMENT ATTAQUE, RENDU LE 15 FEVRIER 1983, PAR LE TRIBUNAL D'INSTANCE DE GAP, D'AVOIR DEBOUTE MME ELISABETH X...

Attendu que par acte déposé au greffe de la Cour de cassation le 3 décembre 2007, Me X..., avocat à cette Cour, a déclaré se désister purement et simplement du pourvoi qu'il avait formé au nom de Mme Elisabeth

l'arrêt rendu le 22 juin 2017 par la cour d'appel de Paris (pôle 6, chambre 5), dans le litige l'opposant : 1°/ à Mme Elizabeth R..., épouse V..., domiciliée [...] , 2°/