. ; que Mme Christine I..., concepteur développeur, a tenté de remettre en cause la retranscription de son témoignage par la commission ad hoc du CHSCT qu'elle avait pourtant relue et en avait validé des

Christiane B..., Edith C... et Nicole A... en attestent.

Aussi, Mademoiselle Christelle X... s'est plainte de douleurs persistantes malgré l'aménagement du siège de son véhicule.

premier lieu, qu'ainsi que les premiers juges l'ont exactement relevé, le recours en révision n'est ouvert, en application des dispositions de l'article 595 du Code de procédure civile, que si la pièce arguée

coupable de recel d'abus de confiance, d'une part, constate qu'il a été prononcé à l'audience du 27 janvier 2005 par la 4ème chambre des appels correctionnels de la cour d'appel de Douai, composée de Christine

s'est pas présenté à l'entretien de notation prévu par la convention collective ; que c'est dans ces conditions qu'intervenait la plainte avec constitution de partie civile du 9 octobre 1997 ; que Christian

Le musée du Prado, le Louvre, le musée des Beaux-Arts de Bruxelles ou d'Anvers, la Galerie des Offices, la pinacothèque Albertina, l'Academia, la Alte Pinakothek, le Historisches Museum de Vienne, tous

produit l'original de l'acte litigieux, la cour d'appel a violé, par refus d'application, l'article 1334 du code civil ; Mais attendu que, si en cas de discordance entre les copies d'un acte authentique argué

Christian X..., domicilié [...] , 2°/ à la société Mutuelle des architectes français, dont le siège est [...] , 3°/ à M.

ainsi qu'à payer au syndicat des copropriétaires de l'immeuble [...] la somme de 2.500 euros, à la SCI Franjean la somme de 2.500 euros, à la SCP Jean Leplat, Patrick Leplat, Marie-Josée Biganzoli, Christian

Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué que Roland Z..., en qualité de président du conseil d'administration de la société Berry Ingenierie et de la société Groupe Berry Finance International (GBF),

indemnité transactionnelle de 25.473 euros sur le montant de laquelle ils ont exercé un redressement du chef de la part de cette indemnité représentative du préavis ; Que la SAS VCF MANAGEMENT PROVENCE argue

I..., Pascal J..., Jean-Jacques K..., Yves L..., inspecteurs des impôts, assistés de Marie-Christine M..., Jean N..., Bernard O..., Patrick P..., Jacques Q... et Patrick R..., contrôleurs des Impôts,

, et qu'il disposerait d'un compte-client n° 5291090 chez Christie's London ; que M. et Mme Claude C... ont été condamnés pour fraude fiscale au titre de l'année 1983 et pour défaut de tenue de comptabilité

Yannick YYY..., domicilié [...] , 56°/ à Mme Christine ZZZ..., domiciliée [...] , 57°/ à M. Antoine K..., domicilié [...] , 58°/ à Mme AAA... K..., domiciliée [...] , 59°/ à M.

Christel, - la société CE TECHNOLOGIE, - X...

Ludovic A..., domicilié [...] , 3°/ à Mme Christelle B..., domiciliée [...] , 4°/ à M. Yohan C..., domicilié [...] , 5°/ à M.

Wesper, mais que la société Faure Ingénierie aurait dû vérifier la nécessité d'approvisionner une groupe de 400 kw par réalisation d'un bilan thermique qui était obligatoire au niveau des règles de l'art