C... fondé sur la pose des buses en amont du déversoir, ne respectant pas la chronologie des faits, ne permet une quelconque déduction sur le seuil historique de la cascade, l'installation de ces buses

constaté la présence d'un accotement bétonné de la route CD 32, recueillant les eaux de pluies, côté amont de la route, soit du côté opposé aux parcelles X... et Y..., d'un ouvrage avaloir et d'une buse

A..., d'un tableau représentant un buste d'homme portant la signature "Alberto X..."

contrefaçon par représentation d'une oeuvre de l'esprit au mépris des droits de l'auteur, en faisant valoir que son expertise, à la demande d'une galerie suisse, d'un dessin à la mine de plomb représentant le buste

conseil général -poursuivi en tant que personne physique ; que Jacques La X..., expert près la cour d'appel de Caen, estime que dans la mesure où il n'existe plus de point de rassemblement organisé (abri bus

été considérés comme des médicaments au sens de la nomenclature combinée communautaire par la Cour de justice de l'Union européenne dans son arrêt du 30 avril 2014 (C-267/13) et qu'ils ne peuvent être bus

victime [D] [X]", lorsque le jugement du 11 mars 1998 dont l'exequatur était demandé disposait au contraire expressément que "l'explosion a été causée par une bombe qui a été délibérément conduite dans le bus

[P] était nécessaire au regard de la fin du marché ''Rénovation bus gaz'' pour la ville de [Localité 4] en 2016, ayant engendré un chiffre d'affaires de 1 018 000 euros en 2014, 1 176 000 euros en 2015

qu'elle avait une activité habituelle stable et continue, car elle avait développé une partie importante de son chiffre d'affaires en France, qu'une de ses filiales avait développé un service de mini bus

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société civile immobilière Hauts de Bussy, dont le siège est à Montreuil

se situait dans l'axe médian du pont et du fil de l'eau, que le maire de l'époque attestait qu'à sa connaissance les buses avaient été posées dans l'axe du cours d'eau, que les attestations contraires

B... qui utilise, pour le conditionnement des bûches de Noël qu'il fabrique et met en vente, des emballages fournis par la société anonyme Cartonnages Pierre Gagnier (société Gagnier), a dû, au mois de

TOUTE BASE LEGALE, FAUTE DE N'AVOIR RELEVE EN LA CAUSE AUCUNE CIRCONSTANCE PARTICULIERE DE NATURE A CARACTERISER LA PRETENDUE SOCIETE DE FACADE ; MAIS ATTENDU QUE LES JUGES D'APPEL ONT RELEVE QUE SI BUSK

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Société d'économie mixte locale de la Teste de Buch (SEMLAT), dont

H. coupable de l'exportation sans déclaration de marchandises prohibées, par inobservation des conditions fixées par la licence d'exportation d'un buste de Carpeaux ; "aux motifs propres et adoptés des

______________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, DU 28 MAI 2026 La société Daimler buses

Y..., ont assigné ce dernier en rétablissement de l'écoulement naturel des eaux de pluie, lui reprochant notamment d'avoir obstrué l'extrémité d'une buse ; que les époux Z..., propriétaires du fonds situé

Sur la deuxième branche du moyen unique : Vu l'article 693 du Code civil ; Attendu que, pour ordonner le rétablissement d'un passage constitué par un ponceau édifié sur une buse permettant de