ci-avant décrit" ; qu'il évoque également une "propagation" puis "de ce qui est à considérer comme une (entre guillemets) "reprise de feu" et, s'agissant des conditions d'intervention des pompiers, "un "brûlot

avenant prévoyant qu'à compter du t" janvier 2005 (date de fermeture définitive de l'antenne de Soissons), son travail «s'effectuera dans les locaux de l'établissement (de Chauny, 5 bis place Yves Brinon

indique au jour le jour les horaires effectués qui ne sont pas constants ; que ce document comporte des annotations sans lien avec les horaires de travail, du type de celles que l'on porte sur un brouillon

travail et qui, de ce fait, ne comportant aucune autre indication, ne peuvent être considérés comme des agendas ainsi que l'a fait le premier juge ; que ces copies de calendriers sont en réalité les brouillons

attestations pour elle-même, voire en produisant des témoignages comme celui de Mme Jeannine E..., sa propriétaire, qui après avoir attesté en faveur de la salariée, précise qu'elle n'a "eu qu'à recopier le brouillon

Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué que Roland Z..., en qualité de président du conseil d'administration de la société Berry Ingenierie et de la société Groupe Berry Finance International (GBF),

que c'est en vain que son conseil se retranche derrière la seule précaution de langage prise à cette occasion par le salarié que constituait l'emploi du mot « proposition » ; qu'en vain car un tel brulôt

apparaitre les ressources et les charges (ce que ne permet pas la simple production de comptes bancaires sur une période partielle), Madame G... se contente d'une présentation éparse, incomplète et brouillonne

de déclaration de succession ainsi qu'il est mentionné en gras et en lettres majuscules sur la première page de ce document, un tel projet n'ayant aucune valeur juridique dès lors qu'il n'est qu'un brouillon

Y... à la demande de convention d'usufruit puis de remboursement des frais engagés par son ex-compagnon sont contradictoires les unes avec les autres ; que le brouillon qui a été remis à la cour, par l'importance

avertissement pour deux motifs : *les anomalies affectant un plan de faisabilité d'une implantation à Saint-Vallier (Saône-et-Loire) * un mauvais archivage (archivage en double, archivage d'un simple brouillon

Désorganisation aussi dans la tenue de vos livres de caisse réduits à l'état de véritables brouillons- Non classement conforme des contrats - Retard dans l'édition des factures - Remise des chèques en

clause interdisant la navigation de nuit, l'absence de communication du livre de bord, et le caractère inexploitable du rapport de mer écrit en langue allemande, partiellement traduit sur un simple brouillon

C... confirmant qu'il avait bien eu ce « brouillon en réponse au cabinet ICO », ajoutant que M. X... avait « quand même mis un mois avant de faire la réponse », ce qui démontre que M.

ce point, le mail de Mme [Q] mais ne constate rien personnellement ; que rien ne permet de retenir que la pièce n°III-9 est le compte-rendu de l'entretien préalable s'agissant d'un brouillon

2002 que la terre et les pierres qu'il a utilisées pour la réalisation du jardin paysager de Monsieur X..., ont été apportées par les camions de la DDE à la suite de l'élargissement de la route de la Brillane

expressément référence à la "valeur vénale" et qu'il est difficilement concevable qu'un expert fasse une confusion entre la valeur vénale et le coût de la construction à neuf d'un ensemble immobilier ; le brouillon

le jeu de la clause résolutoire : la société Noël Collet expose qu'elle a fait procéder à la réfection intégrale de la devanture, en remplaçant les carreaux de verre armé abîmés (facture miroiterie Brugnon