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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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soc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO11121
25 octobre 2017
25 octobre 2017
pour justifier les horaires effectivement réalisés par le salarié ; que Loïc Y... communique ses agendas pour les années 2010 à 2013 ; que s'il est aisé d'ironiser sur la mention d'activités liées à la boxe
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2020:C110606
16 décembre 2020
16 décembre 2020
Des installations sont présentes (quelques boxes) sur les terrains agricoles utilisés.
Source officielleciv1
613724cbcd580146774186ba
3 avril 2007
3 avril 2007
la société Assurances générales de France (AGF), et à la société Système box France (SBF), aux droits de laquelle se trouve la société Access self stockage (ASS), qui sous-loue à des particuliers des boxes
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2015:SO01949
25 novembre 2015
25 novembre 2015
site du haras où était hébergé monsieur X..., d'au moins 8 chevaux dont il est dit dans l'attestation de monsieur A..., successeur de monsieur X..., qu'ils étaient sortis tous les jours et nourris au boxe
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2013:C201946
19 décembre 2013
19 décembre 2013
X... s'orientait vers l'exercice d'un métier manuel ; qu'il était un jeune homme sportif pratiquant plusieurs activités sportives dans le cadre de clubs (rugby, boxe), jouait au football et appréciait
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2012:C200352
8 mars 2012
8 mars 2012
attestations établies par la mairie de Nanterre que monsieur Lachmi X... est inscrit depuis 2005, soit à une date antérieure à l'accident, aux activités sportives proposées par la commune en natation, boxe
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2017:CR02669
15 novembre 2017
15 novembre 2017
dans un climat tel qu'elle avait sollicité le concours préventif de la gendarmerie pour tenter d'échapper à la violence de son mari, qui ne s'est pas contenté de ses poings, malgré sa qualité d'ancien boxeur
Source officiellecomm
6079d67f9ba5988459c5b904
17 décembre 1974
17 décembre 1974
-SOIT 180 000 FRANCS- LA VALEUR TOTALE DES DEUX APPARTEMENTS AU 12 JUIN 1970 ETAIT DE 360 000 FRANCS ALORS QU'ILS AVAIENT ETE ACHETES POUR 300 000 FRANCS PAR ALESSANDRA Y..., EN OUTRE, PLUSIEURS BOXES,
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2018:C110248
5 avril 2018
5 avril 2018
X... souffrait d'un flou visuel permanent avec une importante limitation de son champ visuel, qui, selon ses propres déclarations à l'expert, le gênait considérablement dans la pratique de la boxe puisqu'il
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2013:C301010
17 septembre 2013
17 septembre 2013
ses conclusions, la SCI LES FOULONS admet qu'elle a loué une partie des locaux à un locataire exerçant l'activité de centre équestre ; Considérant que le bail porte, notamment, sur la location de boxes
Source officiellesoc
61372180cd580146773f4494
30 mai 1991
30 mai 1991
avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le premier moyen : Attendu que, selon l'arrêt attaqué Mme X... embauchée le 1er août 1979 en qualité de vendeuse, par la société Droguerie Parfumerie Lipp Boeller
Source officielleciv3
6137211acd580146773f0fd8
4 janvier 1990
4 janvier 1990
immobilière "...", aux droits de laquelle se trouve la SCI Etoile Construction, moyennant un prix converti en obligation pour la société acquéreur de livrer aux vendeurs divers locaux commerciaux et boxes
Source officielleciv3
613723cecd5801467740e6a9
12 décembre 2001
12 décembre 2001
copropriétaires des parties communes dont l'appropriation résultait de la transformation du lot 463 en trois emplacements de stationnement, ainsi que des parties communes situées dans l'emprise des "boxes
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2024:CR00609
15 mai 2024
15 mai 2024
qu'il ressortait des surveillances et investigations effectuées qu'il utilisait deux véhicules Mercedes, l'un personnel, l'autre utilitaire, avec lesquels il déposait des colis et marchandises dans des boxes
Source officiellesoc
613723cecd5801467740e6cd
20 novembre 2001
20 novembre 2001
Jean-Claude Y..., demeurant 13, avenue du Bois Biquet, 78830 Bonnelles, 11 / de M. Colbert D..., demeurant 12, Tourret de Vallier, 77300 Fontainebleau, 12 / de M.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2021:C210346
17 juin 2021
17 juin 2021
incendie criminel, afin d'examiner d'autres causes que la seule survenue d'un incendie dans le box 26 de Monsieur [J] [O] ; que pour ce sinistre d'importance concernant de très nombreux boxes
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2016:C210407
30 juin 2016
30 juin 2016
D... est un ancien boxeur, il m'a donné un coup auquel je ne m'attendais pas et puis ça a tiré". Il ressort de ce témoignage circonstancié que M. D... B... et M. F...
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2016:C210093
28 janvier 2016
28 janvier 2016
code procédure civile, rejette la demande de la SCI [Adresse 5] et de la société [3], les condamne à payer à la société [1] la somme globale de 1 500 euros et à la Société [5] et à la SCP Poussard Borrel
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2010:C200577
11 mars 2010
11 mars 2010
PREMIER MOYEN DE CASSATION PRIS DE CE QUE lors des débats et du délibéré de la cour étaient présents messieurs Christian Borel et Robert Fassouliadjan juges consulaires au tribunal de commerce de Vienne
Source officielleciv3
61372138cd580146773f1f9c
4 juillet 1990
4 juillet 1990
Défense (Hauts-de-Seine), 5-6, place de l'Iris, Tour Manhattan, représentée par son président directeur général en exercice domicilié en cette qualité audit siège, venant aux droits de la société anonyme Bozel
Source officiellePage 13 sur 19