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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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ECLI:FR:CCASS:2024:CR01053
26 juin 2024
26 juin 2024
Laurent, conseiller, les observations de la SCP Boucard-Maman, avocat de M. [R] [Y], et les conclusions de M.
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR90777
29 juin 2023
29 juin 2023
société Leasecom et autres Requête n° : 1565/22 Ordonnance n° : 90777 du 29 juin 2023 ORDONNANCE _______________ ENTRE : la société Leasecom, ayant la SCP Thouin-Palat et Boucard
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2024:OR91118
5 décembre 2024
5 décembre 2024
[U] Défendeur : la Selafa MJA et autres Requête n° : 969/24 Ordonnance n° : 91118 du 5 décembre 2024 ORDONNANCE _______________ ENTRE : la Selafa MJA, ayant la SCP Boucard-Maman
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2025:OR90612
10 juillet 2025
10 juillet 2025
[I] [V], ayant la SARL Cabinet Munier-Apaire pour avocat à la Cour de cassation, ET : Mme [H] [X] épouse [V], ayant SAS Boucard-Capron-Maman pour avocat à la Cour de cassation, Michèle Graff-Daudret
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2026:OR90163
19 février 2026
19 février 2026
Requête n° : 713/25 Ordonnance n° : 90163 du 19 février 2026 ORDONNANCE _______________ ENTRE : la société Natoptic, ayant la SCP Yves et Blaise Capron (ex charge n° 34), SAS Boucard-Capron-Maman
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2026:OR90395
9 avril 2026
9 avril 2026
la Cour de cassation, ET : la société Crédit logement, ayant la SARL Matuchansky, Poupot, Valdelièvre et Rameix pour avocat à la Cour de cassation, la société Banque postale, ayant SAS Boucard-Capron-Maman
Source officielleciv3
60794c119ba5988459c44873
23 février 1982
23 février 1982
LUI AVAIT CONSENTI A VIEUX BOUCAU, L'ARRET INFIRMATIF ATTAQUE (PAU, 24 AVRIL 1980) RETIENT QUE LE LOCAL FAISANT L'OBJET DE CE DERNIER BAIL ETAIT UN LOCAL ACCESSOIRE DU FONDS DE COMMERCE EXPLOITE A SOUSTONS
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2019:C300397
9 mai 2019
9 mai 2019
Jariel, conseiller référendaire, les observations de la SCP Thouin-Palat et Boucard, avocat de M.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2021:CR50169
20 janvier 2021
20 janvier 2021
C..., les observations de la SCP Thouin-Palat et Boucard, avocat des défendeurs, et les conclusions de M.
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR90140
2 février 2023
2 février 2023
Défendeur : la société Leasecom Requête n° : 866/22 Ordonnance n° : 90140 du 2 février 2023 ORDONNANCE _______________ ENTRE : la société Leasecom, ayant la SCP Thouin-Palat et Boucard
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR88388
6 juillet 2023
6 juillet 2023
___________ ENTRE : la société D&O management, ayant la SCP Marlange et de La Burgade pour avocat à la Cour de cassation, ET : Mme [J] [D] épouse [U], ayant la SCP Thouin-Palat et Boucard
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2025:OR50173
6 février 2025
6 février 2025
Par acte du 18 décembre 2024, la société Boré, Salve de Bruneton et Mégret a déclaré se constituer en demande en lieu et place de son confrère, la SCP Boucard-Capron-Maman, pour Mme [S], [P] [J].
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2025:CR01022
16 septembre 2025
16 septembre 2025
Maziau, conseiller, les observations de la SAS Boucard-Capron-Maman, avocat de Mme [E] [Z], et les conclusions de M.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2025:CR01194
30 septembre 2025
30 septembre 2025
Sur le rapport de Mme Merloz, conseiller référendaire, les observations de la SAS Boucard-Capron-Maman, avocat de Mme [L] [O], et les conclusions de M.
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2025:OR60674
19 juin 2025
19 juin 2025
[M] Avocat(s) : la SAS Boucard-Capron-Maman Défendeur(s) : la société Generali Iard et autres Avocat(s) : la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret, la SCP Rocheteau, Uzan-Sarano et
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2026:OR60048
8 janvier 2026
8 janvier 2026
COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : Y 25-19.211 Demandeur(s) : la Banque populaire Alsace Lorraine Champagne Avocat(s) : la SAS Boucard-Capron-Maman
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2019:C210210
14 mars 2019
14 mars 2019
de statuer par une décision spécialement motivée ; REJETTE le pourvoi ; Condamne Mme X... aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, rejette la demande de la SCP Thouin-Palat et Boucard
Source officielleciv1
6137214bcd580146773f29a0
11 décembre 1990
11 décembre 1990
Gautier (Côte-d'Armor), en cassation d'un jugement rendu le 14 mars 1989 par le tribunal d'instance de Lannion, au profit de la société anonyme Bouchaud, dont le siège social est BP 11, ZA des Landes
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2017:CR03472
12 décembre 2017
12 décembre 2017
le douze décembre deux mille dix-sept, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire ASCENSI, les observations de la société civile professionnelle THOUIN-PALAT et BOUCARD
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2019:C100911
6 novembre 2019
6 novembre 2019
Buat-Ménard, conseiller référendaire, les observations de la SCP Thouin-Palat et Boucard, avocat de M.
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