réflexes normaux et symétriques aux quatre membres, cependant faibles dans l'ensemble des membres inférieurs, une manoeuvre de Lasègue à gauche douloureuse à 60 % (pas de signe de Lasègue chez le docteur

réintégrer l'intéressé au sein de cet établissement ; qu'en revanche, la juridiction administrative n'a pas été saisie d'une demande de réparation du préjudice distinct né des calomnies dont le docteur

la cour d'appel d'avoir rejeté sa demande de nouvelle expertise, alors, selon le moyen : 1 ) que la cour d'appel a dénaturé les conclusions d'appel de Mme X... en retenant que les conclusions du docteur

[O], docteur, serait en tout état de cause sans incidence sur la culpabilité des autres mis en examen ; que les conclusions de l'expert désigné par le juge d'instruction n'étaient en conséquence pas de

X... relevant de l'article L. 115 susvisé ; que, même si les faux reprochés respectivement au docteur X... et au docteur Y... étaient constitués dans leur matérialité, lesdits faux n'ont été générateurs

- ces personnes ont déclaré avoir fait faire un appareil dentaire auprès de leur dentiste, le docteur Y... , que les prises d'empreintes avaient été effectuées par Jean-Jacques Le X... mais dans le

X... était établi par un certificat du docteur Z... du 30 avril 1999, sans répondre aux conclusions de celui-ci qui soutenait que le docteur Z... avait établi deux autres certificats du 27 janvier 2002

[H] la somme de 800 euros avancée par ce dernier à valoir sur les honoraires du docteur [F], et au paiement du coût des expertises réalisées par les docteurs [X] et [Z] ; Mais attendu que les frais

Attendu, selon l'arrêt attaqué (Lyon, 15 février 2001), que Mme X... a subi, le 10 novembre 1993, à la clinique Sainte-Anne de Lyon une ablation de la vésicule biliaire par coelioscopie, pratiquée par le docteur

[C] à son obligation de tenue du dossier du patient, que Mme [U] avait consulté le docteur [D] jusqu'en 2007 et qu'elle disposait du dossier de consultation tenu principalement au cabinet de ce dernier

entendue en qualité de témoin et prêter le serment des témoins, la personne qui a été désignée en qualité d'expert dans le cadre d'une procédure distincte ; qu'il résulte des pièces de la procédure que le docteur

Y..., conseil du docteur Z..., pendant le cours des opérations expertales, l'avant-veille de la réunion qui s'est tenue contradictoirement le 8 novembre 1990 en présence, outre des experts judiciaires

la date, à l'heure et au lieu des faits reprochés ; que les déclarations de la plaignante se trouvent corroborées par les constatations consignées dès l'après-midi du 12 juillet à 16 heures par le docteur

seins effectués en l'absence de consentement qui n'entrent pas dans le cadre d'un acte médical ; que certaines patientes ayant déjà subi un examen mammaire avaient pu comparer le comportement du docteur

la liste d'attente établie sur le plan national par l'association France-Transplant, en ajoutant que cette réglementation n'a pas fait que des heureux ; que c'est ainsi qu'elle évoque le cas du docteur

défaut de réponse à conclusions, ensemble renversement de la charge de la preuve et violation de la présomption d'innocence et du principe in dubio pro réo ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré le docteur

celle-ci a été régulièrement accomplie ; qu'il appartenait donc à la caisse primaire d'assurance maladie des Vosges, au soutien de l'exception de prescription soulevée, de prouver la réception par le docteur

T..., sans rechercher si les différents éléments aux débats tels que les rapports d'expertise du docteur A..., du docteur J..., du docteur I..., le rapport de l'association SOS aide aux habitants, et toute