Viennois, conseiller rapporteur, M. Kuhnmunch, conseiller, M. Lupi, avocat général, Mlle Ydrac, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Viennois, les conclusions de M.

Viennois, conseiller le plus ancien faisant fonctions de président et rapporteur, MM.

Viennois, conseiller rapporteur, M. Kuhnmunch, conseiller, M.

Viennois, conseiller rapporteur, M. Lesec, conseiller, M.

IT Group, société anonyme, 2°/ la société Vision IT Group, société anonyme, venant aux droits de la société Vision Consulting Group, 3°/ la Vision IT Group, société anonyme, venant aux droits de la

...]                                                     , contre l'arrêt rendu le 6 octobre 2016 par la cour d'appel de Nîmes (4e chambre commerciale), dans le litige l'opposant à la société Les Vignerons

Au matin, une vision hélas habituelle attendait la gardienne, Mme Zerbib, et les visiteurs venus se rendre compte de l'attentat : tombes pillées et cassées, inscriptions injurieuses, croix gammées.

Monde, dont le siège est [Adresse 4], a formé le pourvoi n° X 20-10.427 contre l'arrêt rendu le 21 mars 2019 par la cour d'appel de Montpellier (1re chambre D), dans le litige l'opposant à la société La Vigne

Viennois, rapporteur, MM. Grégoire, Kuhnmunch, Pinochet, Mabilat, conseillers, Mme Crédeville, M.

Viennois, conseiller rapporteur ; M.

Viennois, rapporteur, M. Massip, conseiller, M.

Viennois, rapporteur ; M.

Viennois, rapporteur, M. Fabre, président faisant fonctions de conseiller, M.

[F] exploite, depuis 1996, une parcelle de vigne, dont Mme [X] est devenue propriétaire. 2. Le 24 juillet 2017, M.

Vigroux, conseiller rapporteur, M. Combes, conseiller, Mme Blohorn-Brenneur, M. Laurent-Atthalin, conseillers référendaires, M.

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Carabasse, société anonyme dont le siège social est à Le Vignan, BP 1 (Gard), en cassation d'un

Laurent X..., demeurant Les Quatre Sillons, Vignoc (Ille-et-Vilaine), en cassation d'un arrêt rendu le 16 décembre 1986 par la cour d'appel de Rennes (5e Chambre), au profit de la Mutuelle assurance

Michel J..., demeurant à Vignoux-sur-Barangeon, Muhun-sur-Yèvre, (Cher), 14 / de M. Guy K..., demeurant ... (Cher), 15 / de M. Didier L..., demeurant ... (Cher), ci-devant et actuellement ...