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15 601 résultats pour « Thomas-Riouallon »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

613722fdcd58014677404186

Cassation

15 octobre 1997

15 octobre 1997

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Ateliers Thome Genot services (ATGS), société anonyme, dont le siège

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CC

cr

613726a0cd5801467742723d

Cassation

3 octobre 2007

3 octobre 2007

et la métropole ; que la SARL Norcom déclare disposer de locaux sis Cité Dillon 97200 Fort-de-France et ZI de Jarry 97122 Baie Mahault ; qu'elle dispose également de locaux sis immeuble Nevada, rue Thomas

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cr

ECLI:FR:CCASS:2026:CR00492

Cassation

14 avril 2026

14 avril 2026

Sur le rapport de Mme Thomas, conseillère, les observations de la SELAS Waquet, Farge, Hazan et Féliers, avocat de M. [V] [T], et les conclusions de M.

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cr

613725f6cd58014677421e12

Cassation

17 septembre 2002

17 septembre 2002

Y... a été pris en charge par le docteur Z... à son arrivée à l'hôpital de Moutiers ; qu'il a fait pratiquer les examens suivants : radiographies du thorax, radiographies du membre supérieur droit, radiographies

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civ2

60794cff9ba5988459c47c3d

Cassation

10 octobre 2002

10 octobre 2002

Thomas X... (les consorts X...), agissant en qualité d'héritiers de Jérôme X..., ont fait assigner devant le tribunal de grande instance l'association et M.

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CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C200362

Cassation

22 mars 2018

22 mars 2018

I... et de la Fondation The Thomas J. Emery Memorial, l'avis de M.

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cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR00949

Cassation

3 mai 2017

3 mai 2017

l'hôpital et les UMJ quand bien même le nombre de jours d'ITT relevé n'aurait pas été le même puisque les UMJ ont conclu à deux jours d'ITT et l'hôpital à cinq jours ; que les lésions constatées sur le thorax

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cr

613726a1cd5801467742733d

Cassation

6 février 2007

6 février 2007

faire sortir, d'autant que leur différence de stature avec Stéphane X..., constatée à l'audience, explique qu'ils aient fait preuve d'une certaine force ; qu'il en est de même pour le bleu sur le thorax

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cr

éesc/Zouhaire Y

61372568cd5801467741d781

Cassation

18 janvier 1995

18 janvier 1995

rechercher si la hernie disphragmatique (hiatale) dont souffrait antérieurement Camille X... n'avait pas été aggravée à l'occasion du choc, avec pénétration d'une grande partie de l'estomac dans le thorax

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cr

ECLI:FR:CCASS:2024:CR01126

Cassation

21 août 2024

21 août 2024

ayant consisté à donner la mort à la victime de l'enlèvement, dont, selon les propres constatations de l'arrêt, le corps sans vie a été retrouvé au sein d'un véhicule incendié avec des balles dans le thorax

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soc

613723decd5801467740f3a9

Cassation

26 juin 2002

26 juin 2002

Rabah X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 16 juin 2000 par le conseil de prud'hommes de Charleville-Mézières (section industrie), au profit de la société Ateliers Thome-Genot, société

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cr

613725f0cd58014677421b43

Cassation

15 mai 2001

15 mai 2001

Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué, qu'à l'occasion d'une altercation violente opposant son frère et Halim X..., Marc Y... a fait usage par deux fois d'une arme à feu, blessant ce dernier au thorax

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civ2

613724a8cd580146774174ed

Cassation

13 juillet 2005

13 juillet 2005

Thomas Y..., passagers transportés par M. Francis Y... ; que M. X... a fait assigner devant le tribunal de grande instance en responsabilité et indemnisation de son préjudice M.

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soc

6137212bcd580146773f1901

Cassation

20 février 1990

20 février 1990

et sur la seule foi d'une affirmation gratuite de l'employeur, la valeur probatoire de l'attestation, élogieuse sur les mérites professionnels de Melle Y..., délivrée par le laboratoire Brignon et Thomas

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cr

613725b1cd5801467741fd56

Cassation

25 février 1997

25 février 1997

employeur Jacques Y..., ce dernier l'a forcé à sortir en l'attrapant par les épaules et qu'un médecin a constaté, à l'examen de la victime, des contusions avec ecchymoses et érythèmes au cou et au thorax

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cr

613726a7cd580146774276be

Cassation

21 mars 2007

21 mars 2007

Il résulte des certificats médicaux que cet enfant présente actuellement des cicatrices hypertrophiques au niveau du membre supérieur gauche outre des cicatrices sur le thorax qui engendrent actuellement

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cr

61372571cd5801467741dc84

Cassation

29 mars 1995

29 mars 1995

à Schmitz ; qu'il a déclaré qu'après avoir actionné le système d'engagement des cartouches, il avait reposé l'arme sur la table ; que le coup était alors parti, atteignant Jean-Marie Y... au thorax

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soc

613722a0cd580146773ff491

Cassation

11 avril 1996

11 avril 1996

se cumuler avec les honoraires de consultation; Attendu cependant que la cotation à la nomenclature des actes de "contrôle scopique bref ou de longue durée" était applicable aux radioscopies du thorax

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civ2

ECLI:FR:CCASS:2011:C200961

Cassation

12 mai 2011

12 mai 2011

l'arrêt attaqué (Poitiers, 9 février 2010), qu'ayant fait une chute le 15 mai 2007 vers 23 h. sans intervention d'un tiers, alors qu'il rentrait chez lui après son travail au guidon de sa motocyclette, Thomas

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CC

cr

6137268ecd5801467742683f

Cassation

16 octobre 2007

16 octobre 2007

X..., compagnon de la victime " elle avait toujours des douleurs dans la poitrine ", il ne les évoque plus le 28 février et " ne l'a jamais entendue se plaindre du thorax " le 15 avril et ce, malgré d'insistantes

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