l'arrêt rendu le 11 juillet 2023 par la cour d'appel de Poitiers (1re chambre civile), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Les Ormeaux, société par actions simplifiée, 2°/ à la société Hubeo

Hubert X... un bail rural sur diverses parcelles ; qu'en 1995, le preneur a avisé le bailleur qu'il mettait à la disposition de L'EARL Hubert X..., les terres données en location ; que l'EARL a changé

Hubert X.... Dès lors, la demande de M.

QU'" à la première page du questionnaire de santé qu'il a rempli le 20 octobre 2000, Monsieur Hubert X... a répondu " Non " à la question : " Etes-vous actuellement en arrêt de travail ?

Hubert X... au détriment de ses deux enfants Hervé et Frédérique X..., et d'avoir dit que M.

Moyens produits AU POURVOI PRINCIPAL n° E 14-12. 572 par la SCP Vincent et Ohl, avocat aux Conseils, pour la société Saint-Hubert.

DE CASSATION, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11ème chambre, en date du 18 septembre 1997, qui, dans la procédure suivie contre Roger F..., Michel D..., Françoise Z..., épouse A..., Hubert

Hubert, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, chambre correctionnelle, en date du 23 avril 1992, qui, dans les poursuites exercées contre lui des chefs de fraudes fiscales et omission d'écritures

Hubert Y..., demeurant Ferme de Brandelfing ros Rederching à Rohrbach-les-Bitche (Moselle), 28/ Mme Hubert Y..., demeurant Ferme de Brandelfind ros Rederching à Rohrbach-les-Bitche (Moselle), en cassation

formé par : - la Garantie mutuelle des fonctionnaires, partie intervenante, contre l'arrêt de la cour d'appel de Lyon, 7e chambre, en date du 2 février 1996, qui, dans la procédure suivie contre Hubert

et ces derniers ; Qu'elle expose ainsi qu'elle n'intervient à la cause que parce qu'elle est créancière des époux X..., par le biais de la transmission universelle de patrimoine opérée entre la SARL Hubert

Hubert, contre l'arrêt de la cour d'appel de Paris, 13e chambre, du 3 novembre 1993, qui, pour contrefaçon, les a chacun condamnés à 30 000 francs d'amende et a statué sur les intérêts civils.

COPARFIC, soit par lui-même les 13 juillet 1975, 22 septembre 1975, 23 septembre 1975 et à deux reprises le 17 février 1975, ou par l'intermédiaire de la société anonyme des Parcs naturels de Saint-Hubert

égard ; "aux motifs que Thierry B..., qui n'exerce plus, depuis mars 1993, les fonctions de président-directeur général de la société Difinter, actuellement représentée en cette qualité par Hubert

le juge d'instruction, que n'ayant pas accès à la comptabilité de l'agence ni au suivi des dossiers, il ne lui était pas possible de s'assurer du règlement des primes par les clients, que le dossier Hubert

Bertrand, légitimement empêché, présent à l'audience des débats du 10 décembre 1991 et qui a participé au délibéré, Hubert Levet et François Bessy, conseillers, François Muguet, substitut général, assistés

Hubert X... s'est pourvu le 26 février 2001 en cassation d'une ordonnance rendue le 12 décembre 2000 par le premier président de la cour d'appel de Poitiers à son préjudice et au profit des consorts X.

Hubert Z..., demeurant à Provenchères, commune de Massay (Cher), 2°) Mme Nicole Z..., née D..., demeurant à Provenchères, commune de Massay (Cher), en cassation d'un arrêt rendu le 14 avril 1987 par