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355 résultats pour « Ratonit »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2009:SO02021

Cassation

20 octobre 2009

20 octobre 2009

Nous vous reprochons donc d'avoir raconté à un client les difficultés que vous rencontriez avec votre employeur, ce qui est inacceptable, de ne pas avoir donné suite pendant plusieurs semaines à une demande

Source officielle

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO01411

Cassation

9 octobre 2019

9 octobre 2019

Elle me raconte ce qui s'est passé le matin. « Sa patronne, W... J... l'a ignorée sans lui adresser de regard, la moindre parole. Elle a fait des messes basses aux autres employées.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR01749

Cassation

10 mai 2016

10 mai 2016

ne dispose pas d'éléments suffisants pour apprécier la véracité de ces allégations ; que Mme [R]-[Z] a reconnu que ces faits lui ont été seulement rapportés par son amie ; que Mme [E], épouse [U], a raconté

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2013:C100330

Cassation

20 mars 2013

20 mars 2013

Danielle divorcée X... ses propos confirmant que les jumeaux ont peur de leur père et ses derniers précisent à l'audience : « C'est faux, mais qu'est ce que tu racontes, on pèse 150 kilos à nous deux »

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cr

6079a8869ba5988459c4dc64

Cassation

25 janvier 1968

25 janvier 1968

INFORMATIONS SUR LES CONDITIONS DANS LESQUELLES AVAIT ETE PRISE LA DECISION DE LA HAUTE COUR AVAIENT DEJA ETE PUBLIEES, MAIS QU'A L'EXCEPTION DE CELLES QUI ETAIENT CONTENUES DANS LE LIVRE " UN TEMOIN RACONTE

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soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO10551

Cassation

3 mai 2018

3 mai 2018

X... passait parfois "la tête quelques secondes au travers d'une porte pour disparaître sans un mot" et raconte qu'elle s'est trouvée une fois nez à nez avec M.

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cr

ECLI:FR:CCASS:2019:CR03641

Cassation

23 janvier 2019

23 janvier 2019

sexuel ne se rappelait plus la façon dont les faits s'étaient arrêtés mais elle se souvenait qu'il lui avait dit de ne pas oublier ses achats avant de partir ; que Lucile A... déclarait qu'elle avait raconté

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civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C110468

Cassation

11 juillet 2018

11 juillet 2018

Madame Françoise B... raconte que Monsieur X... et Madame Z... s'occupaient de sa maman, qu'elle avait été informée par Monsieur X... de sa décision de se séparer de Madame Z... par le cahier de liaison

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soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO10147

Cassation

6 février 2019

6 février 2019

François H... raconte que « c'était exclusivement Mr X... » qui le contactait pour proposer des affaires ; que M. Alain I... indique que M.

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cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR05786

Cassation

10 janvier 2017

10 janvier 2017

[J], [K] et [I] : "oui ils me l'ont raconté, [I] n'a rien dit. [J] m'a dit qu'il était à l'hôtel Cap Europe avec [A].

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soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO00376

Cassation

14 mars 2018

14 mars 2018

au double refus de la salariée d'une part, d'obtenir cette qualification, y compris par validation de ses acquis, d'autre part, d'accepter son reclassement en interne comme employée en pharmacie rayonniste

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soc

ECLI:FR:CCASS:2014:SO01845

Cassation

23 octobre 2014

23 octobre 2014

, a rendu l'arrêt suivant : Joint les pourvois n° J 13-11. 652 et E 13-27. 725 qui attaquent le même arrêt ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme X..., engagée le 7 mars 2003 en qualité de rayonniste

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soc

ECLI:FR:CCASS:2013:SO01917

Cassation

14 novembre 2013

14 novembre 2013

X... employé en qualité de " rayonniste " depuis le 18 décembre 2007 par la société Y... a été victime d'un accident du travail en juillet 2008 et été licencié le 3 décembre 2009 pour inaptitude physique

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cr

édure suivie, sur sa plaintec/M. Jean-Michel X

ECLI:FR:CCASS:2017:CR02666

Cassation

14 novembre 2017

14 novembre 2017

Je n'ai pas à réparer la gouttière sur le toit de ma maison, je m'évite d'avoir à raconter des mensonges à mes enfants, je me contrefiche des factures de téléphone et d'électricité, les autres n'ont qu'à

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cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR00576

Cassation

9 février 2016

9 février 2016

." ; qu'il s'expliquait ainsi sur les faits, en langue française, lors de son quatrième interrogatoire : "- question : je ne vous pose pas de questions, je vous demande de raconter votre histoire par rapport

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cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR06355

Cassation

27 janvier 2016

27 janvier 2016

[R] niait la totalité des faits dénoncés ; que selon lui, [Y] [M] avait raconté cela pour l'écarter du domicile familial et pour pouvoir faire ce qu'elle voulait ; qu'il précisait que contrairement à ce

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soc

ECLI:FR:CCASS:2014:SO01591

Cassation

24 septembre 2014

24 septembre 2014

; qu'il conclut qu'un tel acharnement est inhumain ; qu'Emmanuel D..., chef du secteur alimentaire et supérieur immédiat de Eric X..., évoque les pressions que leur faisait subir Christophe Y... et raconte

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soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO10457

Cassation

17 avril 2019

17 avril 2019

Il m'a raconté qu'il a essayé de le frapper ..." ; - une attestation d'un ami, M. X... L... qui indique notamment "avoir su que son patron ne respectait pas M. B...

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cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR05809

Cassation

11 janvier 2017

11 janvier 2017

date du 8 février 2012, mentionne que dès le 23 janvier 2012, lors d'un entretien, [V] était revenu sur la révélation qu'il avait faite le 16 janvier, disant « la dernière fois, j'ai raconté

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cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR05813

Cassation

11 janvier 2017

11 janvier 2017

[B] qui leur avait raconté les faits qu'ils ont eu connaissance des éléments par lui recueillis qu'il a bien voulu leur soumettre en leur faisant notamment écouter les enregistrements à l&apos

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