Y... étant précisé qu'alors la Cie AXA qui assurait l'immeuble avait refusé la mise en place de micro-pieux ».

alloué une provision à Madame X... de 8. 000 € à valoir sur son préjudice, AUX MOTIFS QUE le BET CARIATIDE et la Société ETS sont intervenus en 2003 sur les fondations de la villa en posant des micro-pieux

même pendant le cours du rendez vous de signature de l'acte authentique, ne mettait pas en mesure les acquéreurs, profanes, de comprendre le risque que représentait une réfection partielle par micro pieux

P..., comprenant en annexe la liste de huit projets dénommés, en raison de leur implantation, Biesles, Dainville, Demange, Vesaignes, Saint Blin, Montigny, La Pique et Badonvilliers ; que M.

organisé la déscolarisation d'C..., ainsi que son hébergement, au moins de manière ponctuelle, dans un local occupé par des personnes sans domicile fixe ayant des pratiques qui ont conduit le prévenu, piqué

que, dans son mémoire régulièrement déposé le 23 décembre 1999, la demanderesse faisait valoir, d'une part, que Stéphane A... lui avait affirmé que le défunt avait été abandonné par celui qui l'avait piqué

A... pour mauvais traitement à animaux domestiques ; "aux motifs qu'il avait attaché un cheval et un poney "dans des terrains en friche de la manière suivante : collier ou licol, émerillon, longe, pieu

PREMIER MOYEN : ATTENDU, SELON L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE (DOUAI, 3 JUIN 1982) QUE POUR LA CONSTRUCTION D'UN BATIMENT LA SOCIETE BERA MAHIEU ET LA SOCIETE RABOT DUTILLEUL ONT CONFIE L'EXECUTION DES PIEUX

(Alpes-Maritimes), en cassation d'une l'ordonnance de référé rendue le 15 juillet 1993 par le conseil de prud'hommes de Nice, au profit de la société à responsabilité limitée Lou Pia Leva, sise ...

Dégremont la réalisation d'une station d'épuration ; que la société Dégremont a sous-traité une partie de ces travaux à la société Lecat laquelle a elle-même sous-traité les travaux de fondation par pieux

CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Bordeaux, 9 mai 2006), que Mme X... qui avait été engagée en juillet 1997 par la société Le Pian

domicilié [Adresse 1], a formé le pourvoi n° X 21-19.056 contre l'arrêt rendu le 15 décembre 2020 par la cour d'appel d'Orléans (chambre sociale A, section 1), dans le litige l'opposant à la société Pieux

ET DE L'ORGANISATION COMPLEXE DE LA MAITRISE D'OEUVRE, AINSI QUE DE LA REALISATION DES PIEUX PAR LA SOCIETE BADE ; QUE LA JURIDICTION DU SECOND DEGRE A EGALEMENT RETENU QUE LE BATIMENT DE 15 ETAGES

réalisée en 2000 ; que ces micro pieux remplissent actuellement leur rôle et qu'aucun nouveau désordre sur les murs périphériques n'est repérable ; que, s'agissant du préau, les désordres sont apparus

Gilles, demeurant Piau Engaly, Aragnouet, Saint-Lary (Hautes-Pyrénées), en cassation d'un jugement rendu le 10 février 1989 par le tribunal d'instance de Bagnères-de-Bigorre, en matière électorale, au

, MAITRE DE X..., A CONCURRENCE DES DEUX TIERS DES CONDAMNATIONS PRONONCEES CONTRE ELLE EN REPARATION DU DOMMAGE CAUSE A L'IMMEUBLE VOISIN APPARTENANT A RIVIERE, AU COURS DE L'EXECUTION DE FORAGE DE PIEUX

domicilié [Adresse 1], a formé le pourvoi n° Y 21-19.057 contre l'arrêt rendu le 15 décembre 2020 par la cour d'appel d'Orléans (chambre sociale A, section 1), dans le litige l'opposant à la société Pieux

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / Mme Pia, Françoise X..., épouse Y..., demeurant ...